Des cas de nullité de la Profession Religieuse

171 1. — I. Nous avons dit plus haut que la profession pouvait être frappée de nullité dans certains cas déternninés par le droit. Quelle est donc la conduite à tenir lorsque, pour l'un ou pour l'autre de ces cas, la profession est nulle, et quand, dans d'autres cas, on a lieu de la supposer nulle ?

1712. — En principe général, le religieux ou la religieuse dont la profession est nulle peut, lorsque l'empêchement qui l'a rendue nulle a disparu, la ratifier, soit expressément, soit tacitement ; expressément, devant le supérieur, si la cause de nullité a été ecrnnue, et sans l'intervention du supérieur, si la cause est occulte ; tacitement, en portant l'habit de profès, et en accomplissant les actes qui lui sont propres avec l'intention d'être et de se comporter en véritable profès de l'Ordre auquel le religieux appartient.

Sans doute, depuis le Concile de Trente, la profession tacite n'est plus généralement acceptée, mais on y a encore recours dans certains cas, et principalement lorsque la profession expresse a été jugée nulle pour défauts prévus par le droit, par exemple, dans le cas où elle a été faite sous la pression de la crainte. Si, le motif de crainte n'existant plus, le profès ne réclame pas, reste dans le monastère et en suit les observances, il est censé faire une profession expresse. Conformément à cette règle, le Concile de Trente déclare qu'aucun religieux, après cinq ans de profession, ne saurait réclamer contre la validité de sa profession, parce qu'il est supposé l'avoir au moins tacitement ratifiée.

La S. C. du Concile a déclaré, le 29 mars 1592, à l'occasion d'une profession nulle, que quiconque, après une année de probation, a pratiqué la vie religieuse pendant deux ou trois ans, est censé avoir fait tacitement profession, et doit être considéré comme profès. Toutefois, ce genre de ratification n'est pas admis pour la profession solennelle.

1713- — La profession est encore censée tacitement faite, lorsqu'au su et du consentement du supérieur, le novice, remplissant toutes les conditions nécessaires, prend part au vote dans le chapitre ou porte dans le monastère l'habit du profès pendant un an. Mais il faut pour cela que, dans les cas exprimés, comme dans celui de la nullité de la profession, le novice sache que les actes ci-dessus désignés impliquent la profession.

1714. — La profession expresse qui est nulle par suite d'un défaut quelconque, ne saurait être validée par la rénovation des vœux que font chaque année les religieux d'après les prescriptions de leur règle. Cette rénovation des vœux étant prescrite par les Règles, ne saurait être, par ce seul fait, entièrement libre.

1715. — II. La profession expresse se fait habituellement par écrit. Cependant, et même de droit commun, elle peut se faire oralement et même par signes. Elle peut se faire en quelque lieu que ce soit, même en dehors du monastère, excepté en Italie et dans les îles adjacentes ; elle peut se faire également en tout temps.

1716 — Elle peut être faite avec une condition de futuro, pourvu

1. Bened. XIV, Bulle Si datam. — Gautrelet, Ibid. T. I, p. 120 et suiv.

1)K DKCHT CAXOMQUl::. 44 1

que cette condition ne soit pas contraire à la substance de l'ICtat religieux qu'on embrasse. La condition remplie, la profession devient absolue. Une profession émise contre les statuts de l'Ordre n'est pas nulle par ce seul fait, à moins que la peine de nullité n'ait été ajoutée aux mêmes statuts spécialement approuvés par le Saint-Siège.

1717. — III. Celui qui a fait une profession nulle peut réclamer, en se conformant aux dispositions prescrites par le Concile de Trente '. Ainsi, s'il a professé sous la pression d'une crainte grave ou avant l'âge requis, et qu'il entende se prévaloir de ces cas de nullité ou de tout autre motif pour quitter l'habit religieux, ou j30ur cjuitter le monastère avec l'habit religieux et sans la permission du supérieur, le Concile ne veut pas qu'il soit entendu, si ce n'est pendant les cinq années qui ont suivi sa profession, et à la condition qu'il exposera devant son supérieur et devant l'Ordinaire les motifs qu'il peut alléguer pour justifier sa sortie.

1718. — S'il quitte spontanément le monastère avant d'avoir rempli ces formalités, il ne doit pas être admis à discuter sa cause, mais il doit être forcé à rentrer au monastère et puni comme apostat, et, jusqu'à ce qu'il ait donné satisfaction à ses supérieurs, il est privé des privilèges dont jouissent les religieux.

1719. — D'où il suit que le religieux qui prétend que sa profession est nulle ne doit pas quitter l'habit religieux, ni quitter le monastère avec l'habit religieux sans la permission du supérieur, sauf le cas où, malgré le refus de celui-ci» il quitterait, pour une cause juste, le monastère sous l'habit religieux et se rendrait auprès du supérieur général ou auprès de l'Ordinaire du lieu, pour exposer et défendre la cause de nullité invoquée par lui. Mais avant de quitter le monastère, il doit plaider sa cause devant le supérieur de ce monastère, puis la présenter à l'Ordinaire du lieu, et faire la preuve.

1720. — S'il arrive que le supérieur du monastère et l'Ordinaire du lieu ne soient pas d'accord sur la décision à porter, la cause est dévolue au Saint-Siège, dit Benoît XIV ^ Toute cette procédure n'est valable qu'autant qu'elle est faite pendant les cinq années écoulées depuis la profession. Le P. Gautrelet ' croit que la procédure serait valable même après les cinq années révolues de profession dan;: une congrégation à vœux simples.

1721. — La première sentence rendue, le religieux ne peut pas encore quitter le monastère ; il doit attendre le second jugement après l'appel interjeté par le défenseur de la validité de la profession, député à cet effet par l'Ordinaire du lieu.

1722. — L'Ordinaire seul connaît des causes de nullité qui regardent les religieuses non exemptes. Quant aux religieuses exemptes, c'est l'Ordinaire, conjointement avec le supérieur à qui le gouvernement du monastère est commis, qu'appartient la connaissance des causes de nullité. Dans le cas où ils ne seraient pas d'accord, la cause est jugée par le Saint-Siège. La bulle Si datai n de Benoît XIV expose la procédure à suivre dans ces sortes de causes.

I>^23. — Celui qui a la certitude de la nullité de sa profession, sans

I. Sess. XXV, C. 19, De Ret^ul. — 2. Bull. Si datam. — 3. Ibidem, T. I, p. 120.

pouvoir toutefois démontrer son invalidité, peut, d'après le sentiment commun, retourner dans le monde et y contracter mariage, pourvu qu'il puisse le faire sans causer un grand scandale. Fagnan soutient le sentiment contraire, et Bouix paraît y adhérer \

1724. — Quoique le Concile de Trente dise que la profession qui est nulle n'entraîne aucune obligation ^ la S. C. du Concile a néanmoins déclaré, dit Fagnan, que le décret de Clément VIII n'a pas enlevé l'obligation qui résulte des vœux. Consultée par le cardinal Bellarmin, elle a répondu que le Concile n'avait fait aucune disposition au sujet du vœu. Il en serait donc de même de la profession, laquelle, faite par une personne mariée sans le consentement de son conjoint, n'emporte pas moins pour elle l'obligation du vœu perpétuel de chasteté. D'où il suit que la profession qui est nulle produit dans quelques cas certains effets, et renferme au moins le vœu simple de chasteté. Billuart et Bouvier n'admettent pas ce sentiment. Il est certain, en tout cas, que la profession qui est nulle par défaut de consentement ne produit aucun effet, mais si celui qui a fait sa profession dans ces conditions ne pouvait prouver ce défaut de consentement, il pourrait être obligé de demeurer dans le monastère. Bien plus, quelques auteurs sont d'avis qu'il ne pourrait en conscience le quitter, alors même qu'il pourrait le faire sans scandale.

1725- — Une profession qui est nulle parce qu'elle a été faite dans un ordre non approuvé, produit l'effet de vœu simple et oblige celui qui l'a faite à enter dans une religion approuvée.

§ III. - DE L'EXAMEN QUI DOIT PRÉCÉDER LE NOVICIAT ET LA PROFESSION DES RELIGIEUSES 3.

1726. — I. Le concile de Trente ordonne que les religieuses soient examinées par l'évêque, ou par son vicaire, ou par tout autre, député par l'Evêque. Cet examen consiste à s'assurer de la volonté de la jeune fille qui se présente au noviciat ou à la profession, à savoir : si elle a obéi à la force, à la séduction, ou si elle a agi librement, et si elle remplit les conditions requises pour faire profession dans ce monastère. La supérieure du monastère est tenue de prévenir l'évêque un mois avant la profession, afin qu'il puisse procéder à cet examen, faute de quoi elle peut être déclarée suspendue de son office à la volonté de l'évêque.

1727. — IL Le concile exige deux examens ou requêtes, le premier' avant l'entrée d'une jeune fille au noviciat, le second, avant sa profession. A défaut de ces deux examens, la profession ne serait pas invalide, car le concile ne s'est pas prononcé sur ce point. Les religieuses exemptes sont soumises également à ce double examen, ainsi que l'a déclaré plusieurs fois la S. C. du Concile, notamment le 13 nov. 1627 et le 16 déc. 1645.

1728. — Ces examens doivent être faits dans les quinze jours qui suivent l'avis que l'évêque en a reçu "^ ; ils doivent être faits d'après la même constitution à la grille du monastère, et l'on doit se borner aux

I. Ibide?n, T. I, p. 631-642. — 2. Sess. XXV, c. 15, De ReguL—i. Sess. XXV, c. 17, De Kegîil. — 4. Const. Etsi inendicantiu77i^ 16 mai 1567.

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interrogations prescrites par le concile de Trente : an Dca dicamia coacta^ an scdiicta sit, an sciât qnid agat.

1729. — Quoique ces prescriptions ne regardent que les religieuses à \(i.aix solennels, révècjue peut néanmoins imjjoser cet examen aux religieuses (K\s congrégations à \(L'UX simples.

i5 IV. — DE LA DOT DES RELIGIEUSES.

1730. — 1. Le concile de Trente ' et plusieurs constitutions pontificales exigent que le nombre des religieuses habitant un monastère soit déterminé proportionnellement au produit des revenus de ce monastère et àçi-^ aumônes qu'il peut recevoir habituellement, de manière à pou\'oir sub\enir à l'entretien de ces religieuses. Ce nombre doit être déterminé par l'évêque seul, si le monastère n'est pas exempt, et, s'il est exempt, par l'évêque et par le prélat supérieur auquel le monastère est soumis ^. Ces dispositions ne regardent pas les congrégations où l'on n'émet pas de vœux solennels.

1731. — Le second concile de Nicée défend la simonie pour l'admission dans les monastères, mais il ajoute que ce que les parents donnent pour la dot, ou ce que le religieux apporte de ses propres biens demeurera au monastère.

1732. — Sous le nom de dot des religieuses, on entend une certaine somme d'argent déterminée par la supérieure légitime, laquelle somme est donnée au monastère pour l'entretien de la religieuse qui y fait profession. Si la dot était donnée comme prix de l'entrée en religion ou de la profession, il y aurait pacte simoniaque ; mais lorsque le monastère a besoin d'être soutenu et assisté pour pourvoir à l'entretien des religieuses, il est permis d'exiger une dot, et cet usage est approuvé par la coutume de toute l'Eglise 3.

1733. — Un monastère, fût-il riche, pourrait, sans simonie, recevoir une dot qui lui serait spontanément offerte. Benoît XIV ^ dit même qu'il pourrait l'exiger, et Ferraris ^ veut que les religieuses voilées ne soient pas admises sans dot, à moins d'une dispense de la S. C. des Evêques et Réguliers.

1734. — IL C'est aux suj)érieurs des religieuses qu'il appartient de fixer le chiffre de la dot, c'est-à-dire aux évêques pour les congrégations à vœux simples, comme, par exemple, en France ; mais il convient que l'évêque s'assure du consentement de la majorité des religieuses. Quant aux religieuses exemptes, on doit aujourd'hui s'adresser à la S. C. des Evêques et Réguliers. La dot doit être payée en monnaie courante, et non en immeubles ou en rentes ^

1735. — Les biens des monastères et les dots des religieuses ne peuvent être aliénés sans l'assentiment du Saint-Siège, mais on peut en disposer de telle sorte qu'ils produisent des revenus.

'HZ^ — Ln France et en Belgique, dans le contrat qui intervient, on ne stipule ^pas sous le titre de dot, mais .seulement sous le titre de

I. Sess. XXV, c. 17. — 2. Greg. XIII, Deo sacris. — Bouix, Ihid. T. I, p. 161. — :-,. S. C. Conc. 14 avril 1725. — 4. De Synod. L. 11, c. 6, n. 5. — 5. Ibid. V Moniales. — 6. Ferrari?, V° Ahniales.

frais à'entretie7i ou pension^ parce que la loi civile ne reconnaît pas la dot des religieuses.

<;< Plusieurs contestations se sont élevées, dit D. Calmette, sur la validité du contrat qui intervient à cette occasion. Mais la jurisprudence a toujours vu avec raison, dans de telles conventions, un contrat commutatif, et elle a, en conséquence, repoussé les prétentions contraires '.

'^IH' — III. Les religieuses à vœux simples qui quittent leur monastère ont droit à la restitution de leur dot. Ainsi Va décidé la S. C. du Concile in caiis. Caste llana. Il nous paraît cependant juste qu'une part proportionnelle de la dot reste au monastère, en compensation des dépenses qui ont été à sa charge pour l'entretien de la religieuse sortante.

1738- — Si les vœux sont solennels, la dot ne doit pas être rendue, car, comme nous l'avons dit, la solennité des vœux transfère irrévocablement le domaine des biens des religieuses au monastère. S'il s'agit d'un Institut où l'on n'émet pas de vœux, et d'où les religieuses peuvent se retirer librement ou être exclues, la dot, dit le cardinal de Luca, ne doit pas être restituée dans le cas où les religieuses se retirent de leur gré ; mais elle devrait leur être rendue si elles étaient renvoyées malgré leur volonté et sans qu'elles aient mérité d'être exclues ^

Les Religieuses cloîtrées peuvent-elles se vouer à l'enseignement ?

1739- — Les religieuses cloîtrées, celles-là mêmes qui sont soumises à la clôture papale, peuvent se vouer à l'éducation des jeunes filles et les recevoir dans l'enceinte du monastère, aux conditions suivantes : 1° la congrégation à laquelle appartiennent ces religieuses doit être approuvée par le Saint-Siège pour l'éducation des jeunes filles, et il est de plus requis que ces religieuses aient obtenu une permission expresse de la S. C. des Evêques et Réguliers ; 2° les locaux destinés aux jeunes filles qui sont élevées dans le monastère doivent être distincts de ceux qui sont occupés par les religieuses ; 3° les élèves ne peuvent être admises que du consentement du supérieur et des religieuses ; 4*^ le nombre d'élèves fixé par les règlements ne doit pas être outrepassé ; 50 aucune jeune fille ne doit être admise avant l'âge de sept ans, et après l'âge de vingt-cinq ; 6° les jeunes filles admises ne peuvent introduire ni suivantes ni servantes à leur service. On exige d'elles une tenue modeste ; 7° une fois admises, elles ne quittent pas le monastère ou, si elles le quittent, elles n'y sont plus admises sans une autorisation expresse de la S. C, à moins qu'elles n'y rentrent pour prendre l'habit

Ces conditions ne s'appliquent qu'aux monastères soumis à la clôture papale.

I. Calmette, Jbid. p. 35. — 2. Voir Craisson, Ibidevi^ T. II, p. 501.

En France, la loi civile considère comme valide le renvoi d'une religieuse lorsqu'il est approuvé par l'Ordinaire à la suite d'une délibération du conseil d'administration. (Décis. minist. 24 août 181 1.) Mais, dans ce cas, la religieuse renvoyée a le droit de recouvrer la dot qu'elle a apportée : « Elle ne pourrait, dans aucun cas, demander le partagedes bénéfices et des économies réalisées par la communauté, et elle n'aurait droit à aucune pension alimentaire ni à aucune indemnité. » Ainsi jugé par le tribunal de la Seine le 4 juin 1831 et par celui du Puy le 16 juin 1853. — Calmette, //-/>/., p. 41.

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1740. — Il est permis d'admettre dans les monastères soumis à la clôture papale, des femmes de service pour les besoins communs, mais, sauf ce cas, aucune femme ne peut être admise dans l'intérieur (\c< monastères sans une autorisation spéciale du Saint-Siège '.