‹ Traité théorique et pratique de droit canoniqueChapitre 337 sur 445 · DE L'AUTORITÉ · texte numérisé non relu

DE L'AUTORITÉ

1845. — Les Congrégations d'hommes à vœu.x simples sont souniiscs

aux évêques, car le Pape n'étend pas ordinairement l'exemption à ces Congrégations. Mais leurs constitutions, lorsqu'elles sont approuvées par le pape, ne sont pas soumises aux évêques. Il en est de même de l'administration des biens de ces Congrégations, qui ne relève que d'elles-mêmes. Cependant, elles ont besoin de l'autorisation de l'évêque pour aliéner un immeuble d'une valeur modique, et de celle du pape s'il s'agit d'un immeuble important, comme nous l'avons dit plus haut.

1846. — Ces congrégations ne dépendent pas de Tévêque en ce qui concerne les actes de leur régime intérieur, ni quant aux dépenses, aux comptes, aux élections ou nominations des supérieurs, aux admissions et aux renvois des membres qui sont prêtres. Ainsi décidé pour les Oratoriens, comme on peut le voir dans la Bulle Emanavit.

1847- — La même Bulle dispose que, quant aux Oratoriens et aux autres religieux également approuvés, l'évêque est le juge compétent dans une cause de nullité de l'élection d'un supérieur général, pourvu que la cause ait été portée au tribunal de l'évêque par un membre de la Congrégation ; mais qu'il n'est pas juge compétent en ce qui concerne l'observance des constitutions '.

Bouix dit que s'il s'agit de l'élection d'un supérieur général, ou de l'élection d'un supérieur local faite par le supérieur général ou par le chapitre général, qui se trouvent dans un diocèse étranger, la cause de nullité de cette élection ne pourrait être jugée par l'évêque, parce que cette cause touche aux intérêts de ceux qui ne sont pas ses sujets, puisqu'ils n'habitent pas dans son diocèse.

Les prêtres qui appartiennent aux Congrégations à vœux simples ont besoin de l'approbation de l'évêque pour pouvoir confesser même les membres de la Congrégation à laquelle ils appartiennent, à moins qu'il ne soit différemment statué par leurs constitutions approuvées par le Saint-Sièee.

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