A qui appartient il d'érig^er des Co ifréries

2049. — L'évêque peut, en vertu de son pouvoir ordinaire, ériger des

confréries. Paul V a accordé le même pouvoir aux généraux d'Ordres.

La constitution de Clément VIII rappelée plus haut exige que les

généraux d'Ordres, d'Instituts ou d'Archiconfréries se servent de la formule approuvée par le Souverain Pontife lorsqu'ils érigent ou agrègent des confréries. Cette formule est requise sous peine de nullité, dit Ferraris ', mais l'auteur du Clwétien ec/a ire soutient le sentiment contraire. Quant aux confréries établies par l'Ordinaire, aucune formule n'a été déterminée par le Droit.

2050. — Il ne peut exister deux confréries du même nom ou de la même sorte dans le même lieu. La constitution de Clément VIII exige une distance de trois milles, soit d'une lieue à peu près entre deux confréries du même nom. Sont exceptées les confréries du Saint Sacrement et de la Doctrine chrétienne. Pour toutes les autres confréries, il faut obtenir une dispense ^

Aucune confrérie de laïques ne peut être érigée dans un monastère de religieux ^.

Les réguliers qui jouissent du privilège d'ériger des confréries dans leurs églises ne peuvent, sans le consentement de l'évêque, les ériger avec l'usage des robes de pénitents (cum usu saccorum) -•.

2051- — Les confréries sont, d'après le droit, sous l'autorité de l'évêque, à qui il appartient d'en approuver l'érection, les statuts et les règlements. Dans tout ce qui touche à l'exercice du culte, elles sont sous la surveillance immédiate du curé de la paroisse. Cette double autorité est encore reconnue par notre droit civil.

Les confréries sont soumises à la visite épiscopale ^ L'évêque peut visiter leurs chapelles, même celles qui existent dans les églises des réguliers. La visite épiscopale s'étend à tout ce qui concerne le culte, les ornements du culte, les fondations de messes, et, enfin, à tout ce qui regarde l'administration de la confrérie ^. Les administrateurs des confréries peuvent être obligés par l'évêque. de rendre compte de leur .administration ''.

2052. — L'Ordinaire peut assister aux assemblées des confréries ou s'y faire représenter, même quand il s'agit de procéder à des élections d'officiaux, et alors même que ces assemblées auraient lieu dans les églises ou oratoires des réguliers où ces confréries ont été érigées ^ Mais, dans ces assemblées, l'ordinaire ne peut introduire aucune nouveauté dans la constitution de la confrérie ; il n'a même pas le droit de suffrage ^.

2053. — Il n'appartient pas à l'évêque d'admettre de nouveaux confrères dans une confrérie, ni d'exclure des confrères admis. Il ne lui appartient pas non plus de s'attribuer l'administration des biens des confréries, sauf le cas où ces biens seraient dilapidés par les confrères ; mais il a le droit d'exiger d'eux le serment par lequel ils s'engagent à administrer fidèlement et à lui rendre compte de leur administration. Les confrères ne peuvent quêter, même dans leur propre église, sans la permission de l'évêque.