I. Circulaire du 13 juin

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elle ne pourra toutefois avoir moins de 5C0 mètres. — L'école et ses annexes seront entourées d'une clôture.

Art. 3 1^ disposition des bâtiments sera déterminée suivant le climat de la région, en tenant compte des dispositions hygiéniques, de l'exposition, de la configuration et des dimensions de l'emplacement, des ouvertures libres sur le ciel et surtout de la distance des constructions voisines.

Art. 17. Le nombre maximum des places par classe est de 50.

Art 18. La classe sera de forme rectangulaire. — La surface sera calculée h. raison de i"'25 par élève. La hauteur sous plafond ne sera jamais moindre de 4 mètres. »

Observons : i"^ que quant à Visolenu'/it de l'école, la jurisprudence du conseil supérieur de l'instruction publique n'applique pas aux écoles libres la règle de la distance de 100 mètres des cmietières, à moins qu'elles ne soient situées audessous ; il ne considère pas le voisinage d'une auberge ou cabaret comme u-n obstacle absolu à l'ouverture, à moins que ces établissements ne soient mal famés. Une école maternelle ne devrait pas être placée entre l'école des filles et celle des garçons.

2° Ifuiiiiditc. Le sol doit être sec et non marécageux. 11 arrive fréquemment que des oppositions à l'ouverture d'écoles libres sont motivées par l'humidité des murs. Il y a donc lieu de prévoir cette objection.

3° Fosses et prives. Il importe : i" qu'ils soient étanches et que les infiltrations soient impossibles ; 2^^ que les privés soient en nombre suffisant (un privé pour 25 enfants) ; que leur situation en rende la surveillance facile.

4*^ Dimension des elasses. On demande 4 mètres de hauteur, mesurés du sol au plafond. Le conseil supérieur a jugé, à plusieurs reprises, que la hauteur de 4 mètres n'est pas exigible pour les écoles libres, surtout pour une classe vaste et comptant peu d'élèves. On demande 5 cubes d'air par élève. La superficie de la classe était autrefois calculée à i mètre par élève. Cette mesure n'a pas été modifiée. Toutefois, pour éviter des oppositions, il convient d'adopter la mesure de i mètre 25.

III. Classe enfantine. Mêmes conditions que pour l'école maternelle. Le mobilier scolaire et le matériel d'enseignement sont au gré de l'instituteur, à qui il appartient de le mettre en rapport avec l'âge des enfants.

2167. — IV. Orphelinats. L'ouvroir, l'orphelinat et tout autre établissement d'enfants astreints à la fréquentation scolaire, ne sont pas considérés comme des variétés de pensionnat ; ils ne sont soumis aux règlements scolaires que pour les classes, qui sont déclarées et tenues comme des externats. Les salles de travail et autres pièces doivent être conformes aux règlements de la salubrité publique. Il n'existe aucun règlement fixant les conditions dans lesquelles doivent être établis les dortoirs Nous ne connaissons que le décret du 18 janvier 1887 (art. 178), qui fixe à 15 mètres le cube d'air pour chaque élève dans les pensionnats proprement dits.