‹ Traité théorique et pratique de droit commercial-- (volume 3)Chapitre 18 sur 111 · CHAPITRE DEUXIÈME · texte numérisé non relu

CHAPITRE DEUXIÈME

Des choses sans lesquelles aucune vente ne peut exister.

SOMMAIRE

54. Aucune vente, quelle qu'en soit l'espèce ou la dénomination, ne peut exister sans une chose, un prix, un accord parfait sur cette chose et ce prix, et sur la convention même d'acheter et de vendre.

54. — Pure et simple ou conditionnelle, au comptant ou à crédit, à terme ou sans terme de livraison, en un mot. de quelque manière qu'on la conçoive, quelle qu'en soit la dénomination, et que le corps vendu soit certain ou incertain, nulle vente ne peut exister sans la réunion actuelle d'une chose à livrer, d'un prix à payer et du consentement mutuel, non-seulement sur ce prix et cette chose, mais aussi sur la convention d'acheter et de vendre : res^ pretium et consensus. Chacun de ces trois éléments est

une partie de la substance du contrat. Si donc il en manque un seul, la vente n'existera pas plus que s'ils manquaient tous : Quià prœdictorum imwnquodque est pars substantiœ contraciùs, non minus corruù, quando unum eorum déficit quàmsiomnia defîcerent (Casareg. , Disc. 34, n" 17). Nous avons donc à traiter de la chose, du prix et du consentement.

Page 1