Traité théorique et pratique de droit commercial-- (volume 3)
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De quoi ça parle
Essais, discours, manifestes, pour penser et débattre. 15 h 30 (62 quarts d'heure) de lecture.
Premières lignes
De quels éléments se compose le droit commercial touchant les achats et ventes.…
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Chapitres
- CHAPITRE PREMIER15 min
- Les autours, en général, no trouvant dans le Code de com15 min
- Comment M. Vincens s'exprime à ce sujet; analyse et con15 min
- Erreur de ceux qui pensent que le législateur commercial45 min
- La chose dont on désigne l'espèce sans en désigner la15 min
- Ce qu'on appelle corps certain; exemples; ce qu'il faut15 min
- On doit prendre garde do confondre une coudition avec15 min
- Dans les achats et ventes maritimes de denrées ou mar15 min
- Ce qu'on entend par marché ferme proprement dit; quelles15 min
- Les achats et ventes maritimes donnent lieu à de nom15 min
- Il est, dans le commerce, un grand nombre d'usages for15 min
- Transition au1 h 45
- Il importo de distinguer quand la vente est consommée ou15 min
- Certains contrats désignés par des dénominations propres15 min
- Mais le commerce reconnaît de plus deux autres espèces15 min
- Par rapport au prix, la vente prend deux dénominations30 min
- Relativement au prix, la vente a deux dénominations15 min
- CHAPITRE DEUXIÈME15 min
- Les parties peuvent traiter, ou d'une chose qu'elles sa15 min
- Exemples de deux navires vendus en mer, tous deux déjà15 min
- Les principes touchant la vente d'un navire perdu ou non15 min
- Quelle est, à l'égard du commettant, la position du com15 min
- Enfin, lorsque diverses choses sont vendues par un même15 min
- la chêse qui n'existe pliis^ et gu^on espère30 min
- Le prix doit consister en argent (peamia numerata) ; une15 min
- Trois modes de stipulations au moyen desquelles le prix15 min
- Vendre une chose pour le prix qu'elle vaut, et la vendre15 min
- Si le tiers convenu fait une estimation évidemment infé15 min
- Quid si, sans m'engager à vendre ma chose pour le prix15 min
- Parmi nous la même espèce se déciderait par un autre15 min
- Toutefois, si le juste prix (2) n'est pas de l'essence1 h 15
- Identité des prmcipes de la vente et du mandat touchant15 min
- faut qu'on soit convenu d'une vente {de contrahendd15 min
- Il faut qu'on soit convenu du prix ou du mode ef/icacii15 min
- Comment on doit faire la différence entre la vente et45 min
- CHAPITRE TROISIEME15 min
- La responsabilité des risques commence pour l'acheteur15 min
- DH.OIT CO.MMKH(;lAl15 min
- Pourquoi l'on réunil dans un même paragraphe l'examen15 min
- En quel cas la chose fongible vendue est ou devient un15 min
- Néanmoins, si, spéciahsée par le lieu ou le contenant15 min
- Quel est le système qu'adopte le Code civil; suivant la15 min
- Quand la vente est dun tout déterminé à tant la mesure1 h 15
- Deux dispositions du Code de commerce ont trait à la15 min
- La commande implique le mandat de compter, de pe15 min
- Espèce dans laquelle l'objet vendu entre absents est un15 min
- S IV15 min
- Loi des édiles touchant l'espèce où l'on était convenu15 min
- Principe du droit romain touchant les marchés de vin15 min
- Les risques de la chose, pendente conditione, sont pour15 min
- Courte exposition des diverses manières dont la chose15 min
- Première hypothèse : Chose présente désignée par son15 min
- Secùs, lorsqu'il est dit que l'achat sera réputé non15 min
- Du cas où, en traitant sous la condition snspensive, on15 min
- Du cas assez fréquent où ua débiteur vend sa chose au15 min
- Deuxième hypothèse : De la chose présente, déterminée15 min
- Troisième hypothèse : De la chose absente, désignée par15 min
- Les principes sont absolument les mêmes, quand la con15 min
- La réserve d'essai avec condition suspensive purement15 min
- Quatrième hypothèse : De la marchandise vendue pen15 min
- Comment on juge de l'état général de la marchandise à15 min
- Le fait, id quod agitur, dans la vente d'une chose en30 min
- IV15 min
- V. Dalloz, p.3\ 2, 93 ; 36, i15 min
- Troisième hypothèse. — De la chose absente1 h 00
- Un prix réputé certain est un prix non connu; le prix15 min
- Quand je vous vends mon cheval au pri^x que Jacques15 min
- Un autre priucipe concorde avec la loi de Paul : c'est15 min
- S VI15 min
- Mais une telle loi ne peut trouver entrée dans le droit30 min
- SI15 min
- Si la chose est au loin, en pays étranger, au delà des15 min
- Enfin, quand la chose vendue reste aux mains d'un ache15 min
- Deux exceptions à la règle précédente15 min
- Transition au paragraphe suivant15 min
- Quand la marchandise est en mains tierces, par15 min
- SU15 min
- De quelkî manière la demeure est encourue et constatée15 min
- L'art. 1139 du Code civil a déterminé la forme de la15 min
- Examen et réfutation du second motif de la Cour de cas15 min
- Examen du troisième motif de l'arrêt de la Cour de15 min
- Résumé : eu matière de commerce, la demeure de retirer15 min
- Mais il est un cas où l'égalité cesse45 min
- Mais que décider lorque le terme n'est pas fixé15 min
- P SECTION15 min
- Il est un cas où le vendeur non sommé ni responsable en15 min
- Le premier effet de la demeure proprement dite, quelle15 min
- IP SECTION15 min
- Lorsque l'acheteur poursuit l'exécution du marché, au15 min
- Résumé : dans la demeure régulière, pour savoir si le15 min
- De l'art. 1184 du Code civil, il suit que tout retarde15 min
- Avant tout, quel est le débiteur15 min
- Voyons d'abord quelle est la position de T. IV45 min
- L'art. 1 18i du Code civil, très-conforme dans15 min
- Occupons-nous d'abord de la vente d'un corps certain15 min
- Le vendeur non payé a-l-il le même droit que l'acheteur15 min
- La demeure une fois acquise ipso jure ou par sommation15 min
- IV* SECTION15 min
- V' SECTION15 min
- Quid juris? Jacques a acheté mon navire en temps de15 min
- Comment doit être entendu et apphqué l'art. 1183 du15 min
- Controverse des anciens jurisconsultes romains sur la15 min
- Examen de la question : si le vendeur qui n'a pas payé15 min
- Mais si, du jour de la négociation au jour du payement15 min
- Si sur la sommation le débiteur restitue la chose, les15 min
- Preuve de la seconde proposition; exemple qui en dé15 min
- Les dommages-intérêts une fois liquidés judiciairement1 h 00
- De cette différence entre notre droit et le droit30 min
- DU IV' VOLUME15 min
- CHAPITRE m15 min
- CHAPITRE IV15 min
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