‹ Traité théorique et pratique de droit commercial-- (volume 5)Chapitre 127 sur 167 · LIVRE. DE COM\ri:RCE · texte numérisé non relu

LIVRE. DE COM\ri:RCE

Leur or g'iie an i*'niie, leur net cssîté. L 146. - La uacaniie de li'ur^i ■urne, c'est une tenue re(;itli"^ie; ccnisi'(|,ieiir.' résullani de la iiecessiic il'aioii di'S livresel di' les tenu' en l> 'n ordri'. I, 1 '|7. — L'ordcM.nanre de t()73 in a pnsi m la tenue rrjïu'ière; s ji but. son i-HXéeiition. 1, l/i9. — PnurnuM) ta nouveile loi est restée (tarlie sans txuculion, parlie inejccuiab'c. 1, Iq'.l. — Senliuuiiis des auleurssur l.i foi due aux lin es. I, 2S;>. — Le (^ de de conimirc ne l'êleiniine pus le digrtWIi-fi'i qui leur esl due. I, 283. — Sj'sièine du (ode espa;;nol sur la tenue des livres; dispiisiiion iiu Code néerlandais sur la foi qu'ils méritent. I, 283. — En combinanl le Code espagnol et le Coùe nier andais, on pourrait faire une loi qui concilierait le droit et l'équité. I, 285. — Fond, ment cl but de l'art. 8 du Code de commerce. I, 2S5, 286. — Jusqu'iiù s'étend le droit (le demander et le pouvoir du juge d'ordonner la représenlalion d(sliMes.

I 287. — Si l'on peut demander au tiers qui a trailé avec le comniissioiina re la représentation de ses livres. 1, 289 — Dilîén nce entre la coumiunicalion et la représeulation des livres. L 292. — Dilléix'uce entre la lepiésenlalioii ordonnée d'oQice et la représentation requise par une partie; ind visibilité des livres. I, 297. — La représentation des livres auxiliaires peut être faite, ordonnée, demandée. I, 299. — Si lu r. préseulation des livres d'une date lie dix années antéiieure peut filrc re-

qni.;p, ordonnée. I, 298. - Du cas oft te contrat s'est fiimié entre un Français et un étranger dans le pajs de celui-ci.

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Explication et application de fa foi de Paul (L. 8, D., I)f peicul. et rumm.

IV» reif/.). IV. 329et MMV.;3ii2 I tsiiiv. ; .171 et suiv. ; 3S3 et su t. — Quel est le pr.ipre d'une loi (humons! ra ' ive ; les artrces 576 et 93 du Code de conirnerce sont dis lois de cegeme; coiiiinent do.t

-'eu faire .'. pplitalioi». VI, 319.

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