COMPTE

Quiconque gère Talfaire d'aulrui est comptable; c'est un piinciiie de droit naturel, une nécessile i\u bon ordre dans le commerce. 111, 392. — La loi impose aux commerçauis une comptabilité régulière; (le quels livres elle prescrit la tenue; utilité des livres auxiliaires, iii(iispiMi«abilitedu grand-livre dan; la pratique. 111, 393. — Coinbiin il importe au commerçant d'avoir une tenue légolière délivres. 111, 395. — llendre un compte, c'est en deiaillerles arides et les justilier ; le commissionnaire lie peut renier, au delà de sou drot de commission, aucun lucre de la chose ccmini r; iiéce si é que le compte soi; appuyé de pi' ces cl coticorde avec ic, écritures. 111, 3»8, — Il peut Cire con-

TABLE ANALYTIQUK DES MATIl^RES.

tenu que le coniii)issio)in;Mr(" sera dispt'n«o (le pirscnli'i- dos piôiTS jiislilicalivcs, 111, .lo.'i. — Il doit de ptfiiw l'intérfl (les sunimi's cniplojét'S à son usogc; mais on <l(iil pionvur conire lui CCI emploi personne!. III, /|05. Il

dnil l'inlérêt du reliquat de sou compte du jour qu'il est en demeure; quand il evl (U liemeurc. 111, /i07. — Il peut tenir sou miindat de celui auquel ap))Qr' lieMl l'opération, d'un ;;éran', d'un '"giiliiiriim sitsceiiti'T ; à qui le compte doit <ître rendu; exatiieu de chacun <le ces cas, et iiiipnrtanre de savoir à qui le compic est dit. III, 40"*. — Toutefois, la rè'sie que le compte doit être rendu au coiniuettant nu fi celui qui s'est pnrK' tel, peut soiiIVi ir exception i n cas de laillile. III, /iM — Un cniupte ne peul Cire revisé, mais seulement rectilié ou redre-sé. 111, 412, — Aucnnc l'orme n'est proscrite pour les comptes enire rommerçanlsi inrq)plic(d)ilité de l'art. /i27 (,u Code civil. III, il2. — Km quoi consisie la révi-ion elle redrissennrit d'iincoinpti' ; pour quelles causes un compte peut élre rectiliè. 111, il4. — Un compte n'est ù l'abri d'une rertilicalion qu'autant qu'il i st pur de toulc erreur ; exception en trois cas. III, /il7. — Qui dc'i ande un licl' d'erreurs dnil II preuve de ces errer.'?, ei celte preuve [lenl être faite par lous moyeiis. III, ll'.l. — Lorsqu'au lieu d'uncomple Élalili et signé, il n'existe qu'une quittance de solde, le redressement est impos-ibie ; on pré-umc que les parties ont transigé sur les erreurs commises. 111.

COilPTE COURANT.

Deux commerçants peuvent être en comple par dCbil et par cédil, mais ils ne sont pas pour cela en compic couranl. 111, h'ili. — Caractère dislinclif du compte courant rendu seiisibl ■ par (livcis iJiemples. lll, i25. — Touies valeurs ciunmercîalesou non commerciales peuvent entrer dans un comple courant.

111, i2U. — Le comple courant est applicable ù toutes opérations e( peul intervenir enire des commerçants d'une mOuie résidence nu d'une résidence différente; ce que signilie la cnnveiitijn de travailler en compte courant; elle ne constitue pas le compte lui-même. III, i30. — L'existence d'un comple courant n'empècbe pas que cliacun des correspondants ne puisse remettre ù ('autr« des valeurs dout il conserve la

disposition ; ces valeurs ponvent môme élr<' comprises an c<impl,e, mais elles n'en doivent pas subir l'ellet. III, i32.

— Le compte courant opère compensation en xrand, sur les loiaux.et non sur \\\ ou p usieiirs articles considéré, indi- V iduelli nient ; il opère novaiiun de l'oblisation cimtraclee par celui à qui la remise est faite. III, l\:yi. — ("est en veitii du comple eourani et de la remise elle-même que la propriélé de l'effci remis est transmise, et il n'importe que I endossement de relletsoil un non régulier. III, l\M). — Les écritures que pratique le commerce sont nécessaires à la coniplabiilé, mais elles ne sont pas le comple courant lui-même. III, ii6.

— Uelirrilinn du compte courant. 111, ti'61. — CiiKi choses sont de son essence ; explicalinn de chacun ■ d'elles. 111,^37.-

— lnrxaelilud<'des deliniiions données; le cmnpie courant n'e.t pas un prêt multiple. III, /lai), /i50 — Choses ijui sont de la naiure ilu eoiiipleeonranl; les pactes !'(Cessoires |',euveut variir au gré des parties, pourvu ((u'ils soiiril licMis. III, /|i9. — Comment et à quelles cpnditions le compte courant opère novalion. V, 3S2. — Le comple courant n'isl pas un composé de prêts partiels et successifs ; conliinialion de la déiiuition qn • les auteurs en ont donnée. 111, 45ti.