SI

»l t ClOf E«

SOMMAIRE

. Nulle vente sans chpsQ ; ce qu'on entend ep j^pi^pril^e^^ par le mot choses j in liotis; il est indifférent quQ la chose

• soi( un corps certain ou un corps incertaJQr "

. Les parties peuvent trai^r, pi; ^^^^e çbps^ q^'oPes savent existante, ou i'i^n^ cjiose qui ^ existé çt qu'elle» croient exister encore, m^is (jui p'e^t déjà plus ? plans le premier cas une vente existe, au second cas jl jï'&jcl existe point.

r Trois autres espèces! de choses pei^yent encore è\T^ la matière du contrat ; quelle^ sopt ces choses, et çopaipent on appellera les vei^teç dpnt e}les spp^t {^ n^at^èrç ; r^son de cette dénomination, in nqlis.

^' Pe 1^ chpse doat la nop-existepca et Texiste^ce d^s F^vpnir sont d'une égale probabilité ; e^eii^p}^.

'. De la chose qui doit exister i^uivant Tordre natHrel et ordinaire des événement^; nuancp délicate, ir^^is irès-réelle, entre cette espèce et l'espèce du nupfiérp 39 ; ppurquoi, lorsqu'il s'agit de choses fijfures, il importe 4© distinguer si la vente en est pure ou bien condHionjielle j effet différent de ce^ deux ventes, tant paryappprt à l'acheteur que par rapport ^u ve^ideur, lorsque la cbpse vendue vient à ue pas exister.

^^' De la chose qui n'existe pl^^ et qu'on egpère êf^e encore

120 DROIT COMMCKCIAL.

existaute, mais avec plus ou moins d'appréheosionqa^elle n'ait cessé d'exister.

6t. Exemples de deux navires vendus en mer, tous déw.déii péris lors du contrat, mais à Tinsu des contractant»; nullité de Tune des deux ventes ; validité de l'attire ; raison de la nullité ; raison de la validité.

6S. Opinion contraire de M. Yincens ; selon cet auteur, Tarticle 1601 du Code civil consacre un principe absolu, fraji» pant indistinctement de nullité toules ventes quelconques d*un navire en mer, s'il se vérifie que ce navire n'existait plus au moment du contrat ; moyen que le mdme auteur propose pour tourner Tari. 1601 et éluder la nullité; ce serait que Tacheteur assurât le navire en même temps qu'il l'achète; examen et réfutation de cette doctrine ^b moyen proposé n'est praticable en aucun cas, sous quelque aspect qu'on l'envisage.

63. Inutilité de ces détours ; la vente d'un navire en m&r^ périma

ou non perdu, est, ratione paritaiis^ tout aussi valide qae son assurance sur bonnes ou mauvaises nouvelles; ensst d'Emérigon sur la cause de la validité du contrat, alors même qu'il se vérifie que le navire était déjà perdu; 1» vraie raison, c'est que le navire n'en est pas la malièwi c'est l'espoir, plus ou moins incertain en raison du plo^ ou du moins de probabilités sur lesquelles cet espoir se fonde, que le navire n'est pas perdu; en pareil cas, 1* vente est pure et aléatoire. A quoi Ton distingue si la vente d'un navire en mer est pure, ou si elle implique la condition si res eœstiterit. •

64. L'arrêt de la Cour de cassation, du 5 frimaire an xiy, citi

par M. Yincens, n'est pas dans l'espèce d'une vente puf^ et aléatoire; le sens en a été mal compris par les autetb qui l'invoquent ; renvoi pour la preuve au paragraphe d» Consentement,