Mais que décider lorque le terme n'est pas fixé

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d*une manière précise,, quand i^ esidit, |Arexeaiptey xpâ le cQnbrat sera résolu ^i vousj^ roelwiucinBvSocaîq^ jours e(^^ÛY>i2, }es 3Û0,Q00 IdlpgiMAnies d^airoineiqaei vous m*i^yez yepdvi^ (il)? Ce mot envpi^mûoi^-ikB^enttlÂ^ d'un temps antérieur at^Jour.^m^i^qùé^^Qaid^ni^. tèif^ postérieur? Les jurisconsultes nfi paraîasent pfKS'-afôiF examiné la question sur le point 4$ savoir dfrcombAwi^ faut ou augmenter oi^,dim|n»6r le. tempif conveotiondiel^ suivant qu'on est dans Twe des deux^hypotiièdei^DH dansTautre : Adoctoribm qfiriter(tiiqMabm,jdà%. Càsare^ gis, quomqxiè aut citiùs^ aut taraiùs porrigattirilta dktw in circà (Discours 132^. n* i). Mais^ commente :>&it observer notre auteur, ce sont là^de^ yaines co^trmdrses ^ Potiùs swiplicitaiem. gmm juri^, prudm^am ^mj^wnt^ C'est toujours des cii^coqstançes.qi}^ le jmlmvirQmj^ifi ctpcà) tire sa véritable signification. Par e^temple^.jâila avoines me sont dues ^oi/^ vergues j à bord démon naviresuF rade et en partance, on jugera que la locution veut; .être entendue dans un sens exclusif de toute prolongation^ U promettant est dans son délai, s'il vient le quin^îèmeQ'our;* mais il est venu trop tard, s'il n'arrive qijie Je ^seizième; et l'interprétation sera faite dans un ^ns inverse , s'M est dit simplement que c'est dans mes greniers que s'effectuera la délivrance : en un mot, les circonstances indiquaient^

(1) L'espèce s'est présentée en 1841 devant la Cour d'appel, de Rennes, qui ne Ta jugée et ne pouvait la juger que par une appréciation des circonstances. i >

La promesse de livrer sous tel délai ou £m)»ron,. n'est pas #ai6 dans les localités d'où il se fait des expéditions de céréales* Un des principaux motifs, c'est l'incertitude de trouver, à point nommé, Içs moyens de transport nécessaires. On craint d'encourir ta demeure, lorsqu'il s'agit d'une denrée dont le cours est éminemment variable.

^^ QfrriWHïlô péril eh la diemèure? Tout dépend de là t ^fi(^ ttscmior et communtor opinio est extendi pos$è iifiiimm^ittam in cxvtkmqiêe 'ad fiêrminutn illum, sivè ^jfui^i^^ Mvey longiorem quetn in mbjèctâ materiâ et ^i^icircumstantiisoigvas mens contrahentimn eome^ l^to^ctsuraHn* m apentier^ jttdicis rectè arbitrium if^àm?6i>'(Eod. Disc.,iedd* rf).

^^iMj^^ue le cag est douteux, l'interprétation se fait en fayeurdu^promettant': P)v> mèrœ eœdusione in duMàjn-iUQwdnrjftest{^'6i^Vib%^^

fr,:258. *^ Quant auk' effets ^e la demeure,' ' ils doivent êtpe«nvisBgé9,pfemîèreiiieiît sous le rapport deè riscfues; W\«êcpBd4ieu^,^par ra^pportaux droitset àTaetibn qu'elle QU'^re.aiï stipulant coi>trc le retardataire* *

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