IMPENSES RELATFVES A LA CHOSE VOLÉE OU DÉTOURNÉE

Définition que les auteurs donnent des impenses ; elle n'est pas claire ; division des impenses adoptée à Rome; espèce empruntée à Ponlas, et où le triple principe du droit romaiu vient en application. VI, 382, 383. — Cette décision est conforme à la loi naturelle; toutefois, elle ne doit pas être suivie dans nos tribunaux ; le Code civil, art. 1381, fait une différence entre l'utilité et la nécessité des impenses qui tournent toutes au profit du proprié-

taire. VI, 384. 385. — Définition des impenses. VI, 385. — Le possesseur de bonne foi peut toujours répéter ses impenses nécessaires; le possesseur de mauvaise foi le peut aussi; nul d'eux n'a la répétition de ses impenses voluptuaires: l'un ne peut répéier ses impenses utiles que si elles sont utiles à la conservation de la chose; l'autre peut les exiger toutes indistinctement VI, 886. — Quand le possesseur est de bonne foi, le sort des améliorations qu'il a faites peut se décider par des considérations d'équité (loi 38, D.^ De rei vi/idicat,); mais la loi se montre sévère contre la mauvaise foi et la malice qui consiste à nuire pour le plaisir de nuire. VI, 387. — Tant que le possesseur etiàm malœ fidei n'est pas remboursé des impenses qui lui sont dues, il a le droit de retenir la chose, VI, 389. — V. Bonne foi, Mau^ vaise foi, Revendication, Vol,