PRÉSOMPTIONS

Lei âocteiirs ehiplolent lé thot préàompHon par opposition à ce que l^6n appelle preuve failé suivant des formes réglées ; les prenves judiciaires né soHt, sous un rapport, que des présomptions.

ï, 35Ô. — (>riaîne9 présomptions sont qualiOées preuves par M loi ; d'autres retiennent fe nuni de piésomptioiis ; définition de celli s-ci. I, 352. — Les présomptions Sdnt lé{riile!i ou morales; les présomptions léj^ales sont ou ;wriv e1 de Jure ou simpenietit yi/r/5; comment «e disiinsuent les présom;>flon«< jurs et de Juré et (es présomptions jurts, I, 352. — De la p'é^omptiou juri* résuliaiit de la manque; utilité de la marqqe comme mesure d'ordre, comme présomption. Comme opérant livraison, i, 555. — Dé la présomption de propriété résultant de la marque.

I, 35è|. ' — Les présomptions morules ou hun)a'hes sont abandonnées aux lumières et à la prudence du jugé; une seule né peut tenir lîeii de preuve.

I, 367. — Inappliçabililé de l'art. 1373 du Code civil à Inacceptation tacite d'un mandat non dénié, à moins qufi le fait dont on l'induit ne soit équivoque. I, 368. — Quand le mandai lui-même e^t dénié, rarement une seule présomption suffit à la preuve du contrat formé ; difficulté de prouver en ce cas s'il y a mandat ou uei/otioruni susceptio, I, .'170. — Ei'où vient le désaccord des auteurs sur ce que l'oh ap|)elle présomption grave, pré<;ompiion préci>e; l'une et l'autre idée s'impliquent. I, 373. — Lorsque, au piode d'exécution prescrit parle mandat, le commissionnaire en substitue un autre qui ne réussit pas, malgré Tégallté apparente entre les deux \ iboyens il y a présomption qu il eût mieux réussi en .suivant ses instruclions; cette présomption peut céder à la preuve contraire. Il, 399, 400. — V. Preuve,