VENTE

Les principes, en ce qui concerne la formation du contrat par lettres roissi« ves, sont les mêmes en matière de vente que de commission, ssuf deux modificaiions. 111, 459. — Mêmes principes encore en ce qui regarde l'incapacité légale de certaines personnes et certaines prohibitions relatives aux choses vendues. 111, 459. — La vente peut se contracter d'une manière tacite. III 460.— Elle peut se traiter entre absents par lettres missives de trois manières.

III, 462. — Définition de la vente malilime de denrées et de marchandises.

IV, 66. — Dans celte vente la désignation du navire est de l'essence du contrat. IV, 66. — La vente peut être parfaite ou imparfaite dans sa forma* tion. IV, 38. —Ou dans son exécution.

IV , 99. — Certains contrats nommés ou innomés ont avtc la vente plus ou moins de similitude; ils se gouvernent par le droit naturel et les règles de l'analogie. IV, 105, 106. —La vente, empiio-ienditio, est un contrat nommé; pourquoi celte double dénomination consacrée par l'art. 109 du Code de comm rce. IV, 107. — La transmission immédiate de la propriété est de l'essence de la vente civile, mais non de la vente commerciale. IV^ 108.— Le commerce reconnaît plusieurs espèces de vente : vente à crédit, vente au comptant , vente sans terme de livraison , marché à terme, vente à livrer. IV, 109, 110. — Disparités essentielles entre la vente civile et la vente commerciale ; définition comparée de l'une et de l'autre. IV, 112, 113. —Quelles sont les choses essentielles à la vente. IV, li7. — Vente d'une chose, corps certain ou corps incertain. IV, 121, 122.

— Vente d'une chose que les parties savent existante ou d'une chose qui a existé ou qu'elles croient exister encore, mais qui n'est déjà plus. Jbid, —Vente d'une chose dont la non-existence ou l'existence dans l'avenir sont d'une égale probabilité. IV, 123. — Vente d'une chose qui doit exister un jour suivant l'ordre naturel et ordinaire des événements. IV, 125. — Vente d'une chose qui n'existe plus et qu'on espère encore existante, mai» avec plu j ou moins d'appréhension qu'elle n'ait cessé d'exister.

IV, 129, 4 30. —On ne doit pas confondre la vente à toutes chances avec la vente dont il est parlé dans l'art. 1601

fin

do Code civil. lY, i9A. 135.-— La vente d^uniiavireen nier, perdu ou non perdu, çst tout aussi vuliûe que son assurance svrbottnei çM mauvaiiê» nou¥>4U€$, IV, 136, 137* -* 11 en est de môme desif^ fets qui y sont chargés, ainsi que de ceux qui sont à terre, en voyage, dans des mati^asins, cliauiiers,.., IV, i39.— Vente de |a chose volée ou pinlue IV, 139. 140, — Explication des art. 2279, ?280. lY, 140, 14t. —Position du comntissionnaire qui, de bonne foi, vend Qu achète une chose volée ou perdue.

iV, 144 — Vente alternative de deux ou plusieurs choses; sa déûnition. IV, 349« 25S, — Comment elle se change en une vente pure et simple. IV, 241, 242. — Trois manièreK de vendre les cttQses quœ pondère^ nvmtro çkui m«n»

svrâ comtaftU IV, 253. — Quel est le caractère d'une vente où Ton achète un tout de marchandises A raison de tant le kilogramme ; exa^ien de la question. lY, 257, 268.— Quel est le système adopté par le Code civil ; il reconnaît deux espèces de vente en bloc également parfaites. IV, 264, 265. — Vente ^ l'essai; principes du CoUe civil. IV, 302, ^3. — Dans le droit comm^^i^cial, on n'a jamais considéré comme imparfaite la veote d'un tout à tant la mesure, le oombre, le poids. IV, 307, 309. -~ La tente pure et simple déplace aussitôt le risque. XY, ^85, 386. — Le terme stipulé pour la délivrance n*empâche pas U vente d'être pure sous le rapport des risques» ni la chose d'être due. lY, 387* -^Explication de Part. 1138 du Codeci^ vil. IV, 391.— Effet de la purification de Invente. IV, 395. 396. *— Inapplicahi* Ulé des ait. 1182, 1624 du Code civil aux affaires commurcialeç, IV, 397.— tte la vente d'wue sirop'e es|>éraiice. Y, 4g. — Pe (9 vente à toutes chances. Y, 48t 49- -' De la vente d'uue attente. Y, $4, — Pe la vente ^ livrer et à recevoir eçi un ordre de livraisoiu Y, 166, — I>e I» vente d'un navire. Y, 148.— Diverses clauses qui peuvent être apposées à la vçnte. Y, 171, 177, 284. - He la vente ^ terme ou sans terme de livaison. Y, J19.— Du lieu de la délivrance. Y, 221, — Uoe vente 4 livraisons successivei impUquc autant de ventes que de livraisons coti venues; néanmoins, toutes 1rs U^raisous partielles sont tellement liées 1^ unes aux autres, qu'en réalité elles n*eu formeut qu'une. YL 293. — Vendre one marcliaadlse en route, sur faclure et connaissemeat signés par ^expéditeur^ c'est la vendre sur Texhibition

et la remise de ces papiers à l^aoheteur; explication de Part. 576 , deuxième alinéa, du Code de commoroe* YI. 4&2.

— I inconvénients du d^uxièn^e alinéa de cet article, (t comment il devrait être conçu sMl venait 4 être revis^ Yl, 445.

— Y. Choses, Oauifit Cuudkiiim, Camnois^en/çnt, Curpt cwi ai», Délier me».

Douane, hnirepât, Esécution, Làmh Marché, Nnv'.rç^ Qrdrç, Prix, B^iten^ dxention, Terme^ Trumf^ri «« doiMipit, Ttansii»

VENTE MARITIME (V, MarcW).

YEr^TB DE NAVIRE (Y. Nuvir$).