CHAPITRE II

De la nationaUté d'origine 31

Titre I. Notions historiques. Jus sanguinis et jus soli 32

Titre II. Droit français actuel. — Influence du jus sanguinis sur

la nationalité d'origine 51

Section J. L'enfant est légitime 53

Section IL L'enfant est naturel 60

Première hypothèse. L'enfant naturel a été reconnu soit par

son père , soit par sa mère seulement 61

Deuxième hypothèse. L'enfant naturel a été reconnu à la fois par son père et par sa mère ; et cette reconnaissance résulte, à Tégard de tous deux, du même acte ou du môme jugement 63

Paires.

Troisième hypothèse. L'enfant naturel a été reconnu successivement par son père et par sa mère 67

Section III. L'enfant est adoptif 75

Titre IIL Droit français actuel. — Influence an jus soU sur la nationalité d'origine 77

Section L L'enfant, domicilié à Vétranger, est né en France

d'un étranger qui n*y est pas né lui-même 78

Section IL L'enfant, né en France d'un étranger qui n'y est

pas né lui-même, y est domicUié à l'époque de sa

majorité 158

Section IIL L'enfant est né en France d'un étranger qui luimême y est né i94

Section IV. L'enfant est né en France de père et mère inconnus ou dont la nationalité est incertaine 210

Titre IV. Législation comparée 212

Premier groupe . . — Allemagne 213

Autriche 217

Hongrie 218

Norvège 219

Roumanie 220

Suède 220

Suisse 22!

Deuxième groupe. — États de l'Amérique du Sud. — République

argentine 222

BoUvie 223

Brésil • 223

Chili 224

Colombie 224

Equateur 224

Paraguay 224

Pérou 225

Uruguay 225

Venezuela 225

État libre d'Orange 226

Saint-Domingue 226

Troisième groupe. — Belgique 226

Bulgarie 230

Costa-Rica 230

Espagne 231

Grèce 234

Italie •. 235

Luxembourg 236

Pages.

Monaco 239

Russie 240

Turquie 241

Quatrième groupe. — Danemark 242

États-Unis d'Amérique 243

Grande-Bretagne 246

Guatemala 248

Mexique 248

Pays-Bas 250

Portugal 251

San-Salvador 252

Titre V. Conflits de nationalités d'origine 253

Section L Entre deux législations fondées sur le jus sanguinis, . 255 Section IL Entre deux législations fondées, Tune sur le jus sanguinis, Tautre sur le jus soli 257

Section IIL Entre deux législations, dont l'une repose surle jus

sanguinis, l'autre sur la combinaison du jus sanguinis et du jus soli 262

Section IV, Entre deux législations reposant également sur la

combinaison du jus sanguinis et du jus soli .... 265