TOME TROISIÈME

Titre II. — De t administration communale.

Chap. 1. — Historique des communes.

Chap. 2. — Communes dans Tétat actuel de la législation.

Chap. 3. — Autorités municipales.

Chap. 4. — Biens des communes.

Chap. 5. — Comptabilité.

Chap. 6. — Contrats des communes.

Chap. 7. — Procès des communes.

Chap- 8. — Responsabilité des communes.

XVJ PRiFACB.

Chap. 9. — Établissements religieux des communes. Châp. 40. — Établissements de bienfaisance. Chap. 11. — Halles. Octrois. Casernement.

TiTRB III. — Contentieux administratif.

Chap. 1. — Jugements des réclamations.

Chap. 2. — Conflits.

Chap. 3. — Juges administratifs du premier degré.

Chap. 4. — Cour des comptes.

Chap. 5. — Conseil d'État.

Nous ne parlerons pas, à ce point de vue, d< Conférences de M. Aucoc, j)arce que ces leçons qui s'adressaient au public spécial des ponts et chau sées , ne forment pas un traité général de droit ac ministratif. L'ordre qu'il a suivi est excellent poi l'auditoire limité auquel le cours était destiné, pour l'objet restreint que le professeur avait à ense gner. Dans ces conditions spéciales , nous ne croyoi pas qu'il fût possible de faire mieux et de suivre u: méthode plus efficace ; mais , à un traité général convient pas une méthode faite pour un enseign ment restreint à la fois par l'objet et par l'auditoire

C'est M. Aucoc qui a le plus vivement, critiqué plan de notre traité, et nous demandons la permi sion de reproduire ici la réponse que nous av<

* Le premier volume des Conférences de M. Aucoc peut cependant considéré comme un exposé général. En voici le plan :

Après une introduction où Tauteur détermine la place qu'occupe le ( administratif dans l'ensemble des études juridiques, il partage sa pi

PRÉFACB. XVij

faite à ses objections dans la Préface de la quatrième édition de notre Précis de droit public et administratif.

Le même ordre a été suivi par M. Giovanni de Gioannis Gianquinto, professeur à l'Université de Pise, dans son Cours de droit public et adminis-

générale en trois livres. Le Ltvrb 1er est consacré aux noHons générales sur ^organisation des pouvoirs publics,

Chap. I«'. Séparation des pouvoirs ; Ghap. II. Pouvoir législatif ;

Chap. III. Différentes branches du pouvoir exécutif et de leurs rapports. Le Livre II traite de V organisation de l'administration active et consultative.

Titre P'. Administration des intérêts généraux. Chap. I*'. Administration centrale ; Chap. II. Administration locale;

Chap. III. Agents locaux institués pour différents services d'intérêt général ; Chap. IV. Agents auxiliaires.

Titre II. Administration des intérêts locaux, dhap. I'»'. Des départements; Chap. II. Des arrondissements; Chap. III. Des communes;

Chap. IV. Organisation spéciale du département de la Seine et de Paris; Chap. V. Agents auxiliaires placés auprès des agents directs locaux. Titre III. De Fadministration des intérêts spéciaux ou des établissements publics.

Livre III. — De Vautorité judiciaire et de la juridiction administrative. Titre I*'. De Tautorité judiciaire.

Chap. 1."'. Notions générales sur le rôle et Forganisation de Fautorité

judiciaire ; Chap. IL Juridictions civiles ; Chap. III. Juridictions criminelles; Chap. IV. Cour de cassation.

Titre II. De la juridiction administrative.

Chap. I*'. Notions générales sur le rôle et Forganisation de la juridiction administrative ; Ghap. IL Conseils de préfecture ;