TOME V. C
xnn TRAITÉ DE L'ART DE BATIR.
pli en maçonnerie, toutes les fois que le passage entre ces piliei's et les murs aura moins de soixante-dix centimètres de laideur.
25. .Les étranglemens existans dans les fosses , et qui ne laisseraient pas un passage de soixante-dix centimètres au moins de largeur , seront élargis à la première vidange, autant qu'il sera possihle.
36. Lorsque le tuyau de chute ne communiquera avec la fosse que par un couloir ayant moins d'un mètre de laideur, le fond de ce couloir »eva établi en glacis jusqu'au fond de la fosse , sous une inclinaison de quarante-cinq degrés au moins.
27. Toute fosse qui laisserait filtrer ses eaux par les murs ou par le fond sera i*éparée.
28. Les réparations consistant à faire des rejointoiemens, à élai^ir Touverture d'extraction, placer un tampon mobile, rétablir des tuyaux de chute ou d'évent, repi^endre la voûte et les mui'S, boucher ou élargir des étranglemens, réparer le fond des fosses, supprimer des piliers, pouiTont être faites suivant les procédés employés à la constiniction première de la fosse.
29. Les réparations consistant dans la reconstruction entière d'un mur de la voûte ou du massif du fond des fosses d'aisances , ne pourront être faites que suivant le mode indiqué ci-dessus pour les constructions neuves.
30. Les propriétaires des maisons dont les fosses seront supprimées en vertu de la présente ordonnance, seront tenus d'en faire construire de nouvelles , conformément aux dispositions prescrites par les articles de la P*. section.
31. Ne seront pas astreints aux constructions ci-dessus déterminées, les propriétaires qui , en supprimant leurs anciennes fosses, y substitueront les appareils connus sous le nom de fosses mobiles inodores, ou tous autres appareils que l'adminisb^ation publique aurait recoi^nus par la suite pouvoir être employés concurremment avec ceux-ci.
32. En cas de contravention aux dispositions de la présente ordonnance^ ou d'opposition de la part des propriétaires aux mesures prescrites par l'admintistration , il sera procédé, dans les formes voulues, devant le tribunal de police ou le tribunal civil, suivant la nature de lafFaire.
33. Le décret du 10 mara 1809, concernant les fosses d'aisances dans Pai'is, est et demeure annulé.
FIN DU DIXIÈME BT DIRRIBR LITtft.
La OommisiUm des Travaux publics, aux Corps admmUtratifi et à tous ses Concitoyens.
La Commission des Travaux publies roulaut établir, dans ses relations arec ks diTers agens de la République, toute l'exactitude qu'ils sont en droit d'attendre d'une administration républicaine, toute la célérité et l'ordre dont elle veut leur montrer l'exemple, tous fait passer ci-joint le Tableau, approuvé par le Comité de Salut public, de la classification des objets qui lui sont attribués. Tous ces •bjets, qui font l'ensemble de son administration, correspondent à quatre divisions établies dans ses bureaux pour Tordre et l'accélération de son travail*
