SECTION X

Des réparations aux bâtimens non alignés.

96. Il pourra être permis d'exécuter aux bâtimens et murs, non plantés sur l'alignement , des travaux tels que ceux dont l'indication suit ,

NOUVELLE MÉTHODE, APPENDICE. xui pourvu toutefois que dans les divers cas où l'autorisation de les exécuter sera demandée, l'état des constructions soit tel que ces travaux ne puissent pas produire de confbrtation; savoir :

Exhaussement et débouchement de baies, sans restauration des piedsdroits et jambages;

Pose de poteaux à rez-de-chaussée et ne formant pas des points d'appui ;

Un seul poteau de remplissage, au premier et au dernier étage, par six mètres de face;

Substitution d'un simple poteau de charpente à un point d'appui construit en maçonnerie et reconnu en bon état;

fiouchement de crevasses sans lancis;

Réfection d'entablcmcns , corniches et plinthes ;

Ravalcroens ;

Renformis sans lancis ni reprises;

Sou bassemens en dalles n'excédant pas cinq centimètres d'épaisseur;

Exhaussement d'un poitrail sans reconstruction supérieure et sans changement d'autre plancher que celui de l'étage du rez-dc-ehaussce;

Percement de baies nouvelles, ovec raccordement de seize centimètres au plu?;

R '-trécisseraent, raccourcissement et boucheraient de baies, le tout en constructions légères;

Percement de portes cochéres ou charretières, en établissant les piedsdroits ou jambages et le poitrail avec les montans et traverses en charpente;

Renouvellement pour les pans de bois, soit de la sablière haute, portant saillie d'entablement ou de corniche, soit de la saillie au droit du plancher haut du rez-de-chaussée;

Renouvellement de poitrail sans restauration des points d'appui;

Renouvellement des bois avariés dans un plaucher, sans que les points d'appui soient changes ou reconfortes;

Pose d'une seule ancre de fer avec simple tirant, par dix mètres courans de face, et par façade au-dessus de dix mètres;

Remplacement de l'assise supérieure d'une jambe étriére, d'un pieddroit ou d'une chaîne à l'étage de rez-de-chaussée, lorsque la dégradation provient de fracture et non de vétusté, et sous la condition de ne déposer qu'une des assises inférieures ;

Reprises en moellons, mais sur un mètre au plus de largeur, d'un

mur en fondation, et pourvu que le mur en élévation soit d'ailleurs en bon état dons toutes ses parties;

Substitution d'un fort poteau de charpente, ou aux jambes étricres , ou aux pieds -droits, ou aux chaînes, ou aux trumeaux eu mauvais

97. Les ouvrages exécutes contre les principes de l'art de bâtir, en matériaux reconnus de mauvaise qualité, ou en contravention aux dispositions précédentes, donnent lieu à des poursuites en démolition. (Ordonnance royale du 4 juillet 1827. Macarcl , t. IX, p. 382, et plusieurs autres.)

98. Toutes réparations ou reconstructions à mi -épaisseur de mur sont prohibées. (Sûreté publique.)

99. Lorsque l'exécution des travaux autorisés exigera qu'il soitétabii,sur la voie publique, des étais, chcvalemcns, échafauJs ou barrières, la per mission fixera le temps pendant lequel ils devront subsister , et déterminera l'espace qu'ils pourront occuper en largeur sur la voie publique.

100. Il est défendu de porter des étais sur des planchers ou des voûtes, à moins qu'ils ne soient eux-mêmes élavts de fond. (Sûreté publique.)

101. Toute permission pour travaux de grande voirie n'est valable que pendant un an , à compter du jour de sa date.

1)2. Tous propriétaires qui auront à faire exécuter, même hors de la voie publique et dans l'intérieur de leurs bâtimens, des travaux de grosses constructions ou grosses réparations, tels que voûtes de cave, fouilles , excavations , reprises de gros murs ou de murs de refend , pans de hois portant planchers, etc., travaux en sous-ceuvre ou autrement, sont tenus d'en faire préalablement, et trois jours au moins avant de commencer les travaux, leur déclaration à la préfecture du département de la Seine, et d'indiquer les noms des entrepreneurs ou ouvriers qu'ils entendent employer auxdits travaux, et les noms des architectes chargés de les diriger. (Sûreté publique.)

1 La théorie a, d'api é* l'expérience, déterminé de» proportions pour le* pièce» <k toi» destinée» à cet uwge, qu'il est essentiel de connaltte, et qui te trouvent comi- -iiée» au 1". livre, 2', section, page 23*.

163. Les demandes qui ont pour objet d'obtenir la permission de bâtir doivent toujours être accompagnées d'un plan indicatif des travaux è (aire. (Art 3 de la déclaration du Roi, du 10 avril 1783.)

104. Les gouttières en saillie, sur la >oie publique, sont prohibées. (Ordonnance royale du 24 décembre 1823.)

105. Tout tuyau de chute doit être isolé, de six centimètres au moins des murs ou pans de bois en élévation.

Ordonnance du Roi , qui détermine le mode de construction des fosses d'aisances dans la ville de Paris.

Section I". — Des constructions secves.

Art. 1". A l'avenir, dans aucun des bàtimens publics ou particuliers de notre bonne ville de Paris et de leurs dépendances, on ne pourra employer, pour fosses d'aisances, des puits, puisards, égouts, aqueducs ou carrières abandonnés, sans y faire les constructions prescrites par le présent règlement.

2. Lorsque les fosses seront placées sous le sol des caves, ces caves devront avoir communication immédiate avec l'air extérieur.

3. Les caves sous lesquelles seront contruites les fosses d'aisances devront être assez spacieuses pour contenir quatre travailleurs et leurs ustensiles , et avoir au moins deux mètres de hauteur sous voûte.

4. Les murs, la voûte et le fond des fosses seront entièrement construits en pierres meulières, maçonnées avec du mortier de chaux maigre et de sable de rivière bien lavé.

Les parois des fosses seront enduites de pareil mortier , lissé à la truelle .

On ne pourra donner moins de trente à trente-cinq centimètres dcpaisscur aux voûtes, et moins de quarante -cinq ou cinquante ceutimètres aux massifs et aux murs.

5. Il est défendu d'établir des compartimens ou divisions dans les fosses, d'y construire des piliers, et d'y faire des chaînes ou des arcs en pierres apparentes.

6. Le fond des fosses d'aisances sera fait en forme de cuvette concave. Tous les angles intérieurs seront effacés par des orrondissemens de

vingt-cinq centimètres de rayon.

7. Autant que les localités le permettront, les fosses d'aisances seront construites sur un plan circulaire, elliptique ou rectangulaire

«v! TRAITÉ DE L'ART DE BATIR.

On ne permcttro point la construction de fosses à angle rentrant, hors le seul cas où la surface de la fosse serait au moins de quatre métrés carrés de chaque côté de l'angle; et alors il serait pratiqué, de l'un et de l'autre côte, une ouverture d'extraction.

8. Les fosses, quelle que soit leur capacité, ne pourront avoir moins de deux mètres de hauteur sous clef.

9. Les fosses seront couvertes par une voûte en plein cintre, ou qui n'en différera que d'un tiers de rayon.

1 0. L'ouverture d'extraction des matières sera placée au milieu de la voûte, autant que les localités le permettront.

La cheminée de cette ouverture ne devra point excéder un mètre cinq centimètres de hauteur, à moins que les localités n'exigent impérieusement une plus grande hauteur.

11. L'ouverture d'extraction correspondante à une cheminée d'un mètre cinquante centimètres au plus de hauteur, ne pourra avoir moins d'un mètre en longueur sur soixante-cinq centimètres en largeur.

Lorsque cette ouverture correspondra à une cheminée excédant un mètre cinquante centimètres de hauteur, les dimensions ci-dessus spécifiées seront augmentées de manière que l'une de ces dimensions soit égale aux deux tiers de la hauteur de la cheminée.

12. Il sera placé en outre à la voûte, dans la partie la plus éloignée du tuyau de chute et de l'ouverture d'extraction, si elle n'est pas dans le milieu, un tampon mobile, dont le diamètre ne pourra être moindre de cinquante centimètres. Ce tampon sera en pierre, encastré dans un chissis en pierre, et garni dans son milieu d'un anneau en fer.

13. Néanmoins ce tampon ne sera pas exigible pour les fosses dont la vidange se fera au niveau du rez-de-chaussée, et qui auront, sur ce même sol, des cabinets d'aisances avec trémie ou siège sans bonde, et pour celles qui auront une superficie moindre de six mètres dans le fond, et dont l'ouverture d'extraction sera dans le milieu.

1L Le tuyau de chute sera toujours dans le milieu.

Son diamètre intérieur ne pourra avoir moins de vingt -cinq centimètres s'il est en terre cuite , et de vingt centimètres s'il est en fonte.

15. Il sera établi, parallèlement au tuyau de chute, un tuyau devent, lequel sera conduit jusqu'à la hauteur des souches de cheminées de la maison, ou de celles des maisons contigués, si elles sont plus élevées.

NOUVELLE MÉTHODE, APPEInDICE

Le diamètre de ce tuyau d'évent sera de vingt- cinq centiractres au moins; s'il passe cette dimension, il dispensera du tampon mobile.

1 6. L'orifice intérieur des tuyaux de chute et d'évent ne pourra être descendu au-dessous des points les plus élevés de l'intrados de la voûte.

Section II. — des bbcomstrcctions de fosses d'aisances dans les maisons