EXISTANTES
17. Les fosses actuellement pratiquées dans les puits, puisanis, égouts anciens, aqueducs ou carrières abandonnés, seront comblées ou reconstruites à la première vidange.
18. Les fosses situées sous le sol des caves, qui n'auraient point communication immédiate avec l'air extérieur, seront comblées à la première vidange, si l'on ne peut pas établir cette communication.
19. Les fosses actuellement existantes, dont l'ouverture d'extraction, dans les deux cas déterminés par l'art. 11 , n'aurait pas et ne pourrait avoir les dimensions prescrites par le même article , celles dont la vidange ne peut avoir lieu que par des soupiraux ou des tuyaux, seront comblées a la première vidange.
20. Les fosses à compartimens ou étranglemens seront comblées ou reconstruites à la première vidange , si l'on ne peut pas faire disparaître ces étranglemens ou compartimens, et qu'ils soient reconnus dangereux.
21. Toutes les fosses des maisons existantes, qui seront reconstruites, le seront suivant le mode prescrit par la I". section du présent règlement.
Néanmoins le tuyau d'évent ne pourra être exigé que s'il y a lieu à reconstruire un des murs en élévation au-dessus de ceux de la fosse, ou si ce tuyau peut se placer intérieurement ou extérieurement, sans altérer la décoration des maisons.
SecrioN III. — Ds» tÉPAamoRs des fosses d'aisances.
22. Dans toutes les fosses existantes , et lors de la première vidange, l'ouverture d'extraction sera agrandie , si elle n'a pas les dimensions prescrites par l'article 11 de la présente ordonnance.
23. Dans toutes les fosses dont la voûte aura besoin de réparations, il sera établi un tampon mobile, à moins qu'elles ne se trouvent dans les cas d'exception prévus par l'article 13.
21. Les piliers isolés, établis dans les fosses, seront supprimés à la première vidange, ou l'intervalle entre les piliers et les murs serarcm- TuMe v. c
«vin TRAITÉ DE L'ART DE BATIR.
pli en maçonnerie , toutes les fois que le passage entre ces piliers et les murs aura moins de soixante-dix centimètres de largeur.
25. Les étranglemens existans dans les fosses, et qui ne laisseraient pas un passage de soixante-dix centimètres ou moins de largeur, seront élargis à la prcraièi-e vidange, autant qu'il sera possible.
26. Lorsque le tuyau de chute ne communiquera avec la fosse que par un couloir ayant moins d'un mètre de largeur, le fond de ce couloir sera établi en glacis jusqu'au fond de la fosse, sous une inclinaison de quarante-cinq degrés au moins.
27. Toute fosse qui laisserait filtrer ses eaux par les murs ou par le fond sera réparée.
28. Les réparations consistant à faire des rejointoiemens, à élargir l'ouverture d'extraction, placer un tampon mobile, rétablir des tuyaux de cliutc ou d'event, reprendre la voûte et les murs, boucher ou élargir des étranglemens, réparer le fond des fosses, supprimer des piliers, pourront être faites suivant les procédés employés à la construction première de la fosse.
29. Les réparations consistant dans la reconstruction entière d'un mur de la voûte ou du massif du fond des fosses d'aisances , ne pourront être faites que suivant le mode indiqué ci-dessus pour les constructions neuves.
30. Les propriétaires des maisons dont les fosses seront supprimées en vertu de la présente ordonnance, seront tenus d'en faire construire de nouvelles , conformément aux dispositions prescrites par les articles de la I". section.
31. Me seront pas astreints aux constructions ci-dessus déterminées, les propriétaires qui, en supprimant leurs anciennes fosses, y substitueront les appareils connus sous le nom de fosses mobiles inodores , ou tous autres appareils que l'administration publique aurait reconnus par la suite pouvoir être employés concurremment avec ceux-ci.
32. En cas de contravention aux dispositions de la présente ordonnance, ou d'opposition de la part des propriétaires aux mesures prescrites par l'administration, il sera procédé, dans les formes voulues, devant le tribunal de police ou le tribunal civil , suivant la nature de l'affaire.
33. Le décret du 10 mars 1809, concernant les fosses d'aisances dans Paris, est et demeure annule.
un bo Dixiim et dbiihikr livkb.
La Commission des Travaux publics, aux Corps administrait/s et à tous ses Concitoyens.
La Commission des Travaux publics voulant établir, dans ses relations avec le» divers agens de la République, toute l'exactitude qu'ils sont en droit d'attendre d'une administration républicaine, toute la célérité et l'ordre dont elle veut leur montrer l'exemple, vous fait passer ci-joint le Tableau, approuvé par le Comité de Salut public, de la classification des objets qui lui sont attribués. Tous ces objets, qui font l'ensemble de son administration, correspondent à quatre divisions établies dans ses bureaux pour l'ordre et l'accélération de son travail.
