EXISTANTES

17. Les fosses actuellement pratiquées dans les puits, puisards, égouts anciens, aqueducs ou carrières abandonnés, seront comblées ou reconstruites à la première vidange.

•18. Les fosses situées sous le sol des caves, qui n'auraient point communication immédiate avec l'air extérieur, seront comblées à la première vidange, si l'on ne peut pas établir cette communication.

19. Les fosses actuellement existantes, dont l'ouverture dextraction, dans les deux cas déterminés par l'art. 11 , n'aurait pas et ne pourrait avoir les dimensions prescrites par le même article , celles dont la vidange ne peut avoir lieu que par des soupiraux ou des tuyaux, seront comblées à la première vidange.

20. Les fosses à compartimens ou étrangleraens seront comblées ou l'cconstruites à la première vidange, si l'on ne peut pas faire disparaître ces étranglemens ou compartimens, et qu'ils soient reconnus dangereux.

21. Toutes les fosses des maisonsexistantes,quiseront reconstruites, le seront suivant le mode prescrit par la I". section du présent règlement.

Néanmoins le tuyau d'évent ne pourra être exigé que s'il y a lieu à reconstruire un des murs en élévation au-dessus de ceux de la fosse, ou si ce tuyau peut se placer intérieurement ou extérieurement, sans altérer la décoration des maisons.

Section IIL — ■ Des réparations des fosses d'aisances.

22. Dans toutes les fosses existantes, et lors de la première vidange. 1 ouverture d extraction sera agrandie , si elle n'a pas les dimensions prescrites par l'article 1 1 de la présente ordonnance.

23. Dans toutes les fosses dont la voûte aura besoin de réparations, il sera établi un tampon mobile , à moins qu'elles ne se trouvent dans les cas d'exception prévus par l'article 13.

21. Les piliers isolés, établis dans les fosses, seront supprimés à la première vidange, ou l'intervalle entre les piliers et les murs sera rem-