TOME V. G

xmi TRAITÉ DE L'ART DE BATIR.

pli en maçonnerie , toutes les fois que le passage entre ces piliers e^ les murs aura moins de soixante-dix centimètres de largeur.

25. Les étranglemens existans dans les fosses, et qui ne laisseraient pas un passage de soixante-dix centimètres au moins de largeur, seronJ. élargis à la première vidange, autant qu'il sera possible.

26. Lorsque le tu^'au de chute ne communiquera avec la fosse que par un couloir ayant moins d'un mètre de largeur, le fond de ce couloir sera établi en glacis jusqu'au fond de la fosse, sous une inclinaison de quarante-cinq degrés au moins.

27. Toute fosse qui laisserait filtrer ses eaux par les murs ou par le fond sera réparée.

28. Les réparations consistant à faire des rejointoiemens, à élargir l'ouverture d'extraction, placer un tampon mobile, rétablir des tuyaux de chute ou d'évent, reprendre la voûte et les murs, boucher ou élargir des étranglemens, réparer le fond des fosses, supprimer des piliers, pourront être faites suivant les procédés employés à la construction première de la fosse.

29. Les réparations consistant dans la reconstruction entière d'un mur de la voûte ou du massif du fond des fosses d'aisances, ne pourront être faites que suivant le mode indiqué ci-dessus pour les constructions neuves.

30. Les propriétaires des maisons dont les fosses seront supprimées en vertu de la présente ordonnance, seront tenus d'en faire construire de nouvelles, conformément aux dispositions prescrites par les articles de la I". section.

31. Pse seront pas astreints aux constructions ci-dessus déterminées, les propriétaires qui , en supprimant leurs anciennes fosses, y substitueront les appareils connus sous le nom de fosses mobiles inodores, ou tous autres appareils que l'administration publique aurait reconnus par la suite pouvoir être employés concurremment avec ceux-ci.

32. En cas de contravention aux dispositions de la présente ordonnance, ou d'opposition de la part des propriétaires aux mesures prescrites par l'administration, il sera procédé, dans les formes voulues, devant le tribunal de police ou le tribunal civil, suivant la nature de 1 affaire.

33. Le décret du 10 mars 1809, concernant les fosses d'aisances dans Paris, est et demeure annulé.