POUR TROTTOIRS
Les poids portés dans les tableaux ci-dessus comprennent une tolérance de un vmg^ tième sur ceux donnés par le calcul, et représentent les poids maximum dont il pourra être tenu compte à l'entrepreneur.
En conséquence , chaque pièce sera comptée pour son poids réel^ si ce poids est inférieur à celui porté au tableau ; ou pour le poids maximum^ si ce poids est dépassé.
Les pièces de forme particulière et inusitée seront seules comptées pour leur poids réelj pourvu que les dimensions portées sur les dessins cotés remis à rentrepreneur n'aient pas été dépassées.
Art. 7. La fonte sera de la meilleure qualité, point aigre, bien homogène, susceptible d'être travaillée à la lime, sans fente ni écomure.
Les châssis et tampons pour trappes de regards seront fondus en coquiUes.
Les autres pièces seront fondues dans des moules en sable.
Pour chaque série de pièces, il sera exécuté un modèle à Paris, aux frais de l'adjudicataire 9 sous la surveillance de l'ingénieur chargé du service de l'établissement de GhaiUot.
Ces modèles seront disposés dans la prévision du retrait de la fonte, de telle torte que les pièces coulées présentent les dimensions exactes exprimées aux dessins oflSctels remis à l'entrepreneur.
Tous les tuyaux droits seront coulés debout. Les tuyaux courbes et les pièces de forme particulière pourront seuls être coulés dans des moules horizontaux ou inclinés.
Le moulage devra être fait avec des précautions telles qu'il ne se trouve point de bavure à la paroi intérieure de l'emboîtement , ni à la paroi extérieure du bout mftle^ ni à celle des brides. Toute bavure sera, en conséquence, burinée avec soin , et aox frais de l'adjudicataire.
Les parois intérieures des tuyaux devront être lisses et paifaitement nettoyées de sable.
Pour avoir la certitude que toutes les brides de même diamètre pourront se raccorder, le fournisseur fera couper des patrons en zinc de toutes les brides quMl aura à faire , sur des modèles-étalons déposés à Chaillot.
' Si les trous des brides sont plus petits qu'ils ne doivent être , le fournisseur les agrandira au burin, et à ses frais ; s'ils ne sont pas entre eux à des distances égales, il les rectifiera aussi au burin.
Art. 8. Chaque tuyau portera le nom de l'adjudicataire et celui de l'usine dans laquelle il aura été fondu.
Il portera en outre , sur le filet de Temboitement ou sur celui de la bride, un mamelon à bce supérieure plane de 0»,08 de diamètre, taraudé dans son centre, suivant un trou de 0»,04 de diamètre.
Ce taraudage sera fait par les soins de Tadjudicataire, conformément au taraud-étalon qui lui sera remis. Le trou sera exactement percé d'équerre à la surface du tuyau et la partie supérieure du mamelon légèrement fraisée, de manière à permettre la juste application du collet des bouchons métalliques. Cette main-d'œuvre est comprise, comme toutes les autres, dans le prix fixé pour le kilogranmie de fonte.
Les bouchons métalliques destinés à l'obturation de l'orifice seront fabriqués à Paris, et restent en dehors de l'adjudication.
Art. 9. A une distance de \ centimètre de leur origine, tous les emboîtements de tuyaux seront évidés suivant une surface annulaire de Qo'fOOÔ de diamètre.
Art. iO. L'adjudicataire sera soumis, à l'usine, aux vérifications que Tadministra-tion jugerait convenable d'ordonner pour s'assurer de la qualité de la fonte, et que toutes les précautions propres à garantir une bonne exécution sont prises , tant pour le parfait dressage des modèles que pour l'exact ajustement des châssis, et pour les soins de moulage et de percement.
Art. il. Les commandes seront adressées à Tadjudicataire par l'ingénieur en chef directeur, qui lui fera connaître la nature et le nombre des pièces de fonte qu'il aura à fournir.
L'entrepreneur accusera réception desdites commandes dans un délai de huitaine.
Art. 12. Les livraisons seront faites par l'entrepreneur dans celui des dépôts de la Ville qui lui aura été indiqué; et ce dans un délai d'un moisy à partir du jour de la cornmande faite par l'ingénieur en chef directeur, sauf pour les six premiers mois de l'en* treprise, pendant lesquels le délai de livraison sera de deux mois.
Les pièces de forme particulière, et pour lesquelles un prix plus élevé sera alloué à Tadjudicataire, devront être livrées dans le délai de quinze jours, à partir de celui de la remise du dessin coté.
Chaque livraison sera accompagnée d'une lettre de voiture indiquant le nombre et la nature des pièces fournies , ainsi que le numéro de la commande à laquelle ladite livraison se rapporte.
Art. 13. L'ingénieur pourra ne foire de réception que lorsque toutes les pièces d'une même commande seront fournies.
Il procédera alors, en présence de l'entrepreneur ou lui dûment appelé, aux vérifications et épreuves suivantes.
11 se fera présenter par lui chaque tuyau et le fera rouler, afin de pouvoir l'examiner tant à l'extérieur qu'à l'intérieur, reconnaître ses défauts et mesurer ses dimensions.
L'entrepreneur fera placer ensuite le tuyau dans la position où il a été fondu^ afin qu'en le frappant à petits coups de marteau on puisse reconnaître s'il s'y trouve des chambres ou des soufflures.
Toute pièce défectueuse ou n'ayant pas les dimensions et formes voulues sera refusée.
L'enlèvement des pièces rebutées sera à la charge de l'entrepreneur, qui sera tenu de les remplacer dans le plus court délai.
Tous les frais de pesée seront également à sa charge.
L'entrepreneur chargé de la pose des tuyaux les essayera isolément et successivement, en soumettant chacun d'eux à une charge d'eau de 100 mètres, au moyen d'une presse hydraulique.
Le fournisseur sera prévenu du jour où l'essai aura lieu, afin qu'il puisse y assister.
Lorsqu'il y aura suintement avec bouillonnement, quelque faible qu'il soit, et, à plus forte raison, si l'eau s'échappe par de petits jets, le tuyau sera rebuté.
Les frais d'essai de tous les tuyaux à fournir en remplacement des tuyaux rebutés resteront à la charge de Tentrepreneur.
Il sera dressé de chaque réception correspondant à chaque commande de Tingénieur en chef directeur un procès-verbal que l'entrepreneur devra signer, ou au bas duquel il devra déduire ses motifs de refus dans le délai de dix jours, conformément à l'art. 32 des clauses et conditions générales.
Une expédition de ce procès-verbal sera remise à l'entrepreneur, et la minute restera entre les mains de l'ingénieur, pour servir à la rédaction du compte de Ten-* treprise.
Art. 14. On ne considérera comme approvisionnées que les fontes qui auront été reçues, et qui seront immédiatement prises en charge par le gardien du dépôt.
Aussitôt après la réception, l'entrepreneur sera mis en demeure, par ce seul fait, d'enlever les fontes rebutées dans un délai de huit jours. A l'expiration de ce délai, il sera passible ^*une retenue de i franc pour chaque pièce non enlevée et par chaque jour de retard.
Le défaut d'enlèvement sera constaté par un procès-verbal dressé par l'agent chargé de la surveillance du dépôt.
Art. i5. A Texpiration des délais mentionnés à l'art. i% l'entrepreneur sera passible, pour chaque jour de retard, d*une retenue de 1/2 pour 100 sur le montant de la fourniture correspondant à la commande, jusqu'à ce que la livraison soit complète, el* quelque peu considérable que soit le nombre des pièces manquantes.
Indépendamment de cette retenue , l'administration pourra , si elle le juge convenable, faire compléter d'office les fournitures en retard aux risques et périls de l'adjudicataire, et, dans ce cas, la retenue cessera d'être appliquée à partir du jour où l'administration aura fait connaître qu elle adopte ce partie
Art. 16. L'entrepreneur, conformément à Fart. 34 des clauses et conditions générales, recevra des payements d'à-compte à raison de Tavancement de ses fournitures , et ce jusqu'à concurrence des 9/i0<* de la dépense faite et imputable sur chaque crédit du service municipal. La retenue du dernier dixième pour garantie ne sera néanmoins exercée que sur le montant des dépenses de chaque exercice, et ne se cumulera pas pendant toute la durée de l'entreprise.
Les payements de solde d'un exercice n'auront lieu que dans le courant du premier trimestre de l'exercice suivant.
Art« 17. L'ac^judicataire ne pourra élever aucune réclamation au sujet des approvisionnements qui existeront dans les magasins au 1**' avril 1853, ni au sujet des fourni-^ tures qui seront faites par l'entrepreneur sortant, en vertu de commandes antérieures à cette date.
Art. 18, L'adjudicataire sera tenu de reprendre, dans l'état où elles se trouveront, au prix n<» 3 du bordereau joint au présent devis frappé du rabais de [adjudication^ les vieilles fontes mises hors de service, et ce jusqu'à concurrence du tiers au plus des fontes neuves fournies.
La valeur de ces vieilles fontes sera portée en déduction sur les états de dépensas
pour fournitures de fontes neuves, et leur enlèvement des dépôts sera aux Trais de l'adjudicataire.
Art. 49. Il est expressément entendu que les prix consentis par l'adjudicataire ne pourront subir de changements dans aucun cas, quelles que soient d'ailleurs les varia* lions que viendraient à subir les droits de douane, de navigation, d*octroi» etc.
Art. iO. Il sera dressé tous les mois un état des retenues que l'adjudicataire aura encourues par suite de Tapplication des art. 14 et 15. Cet état sera soumis à Tapprobation de M. le préfet, après que l'adjudicataire aura été appelé à en prendre connaissance au bureau de l'ingénieur en chef directeur, et à produire ses observations dans un délai de cinq jours^ à compter de la date de l'avis qui lui aura été donné.
Lesdites retenues sont prélevées sur le montant du premier payement à faire à l'entrepreneur.
En cas d'insuffisance de ce montant, elles seront prises sur le cautionnement*
Art. 31* Les dispositions de l'arrêté de H. le ministre des travaux publics» en date du 15 décembre 1^50, modifiées pur la circulaire du Si octobre 1851, concernant les secours à accorder aux ouvriers en cas d'accident, étant applicables au service municipal, il sera fait à Tadjudicataire une retenue de i pour 100 sur le montant total des dépenses, pour assurer le sei^vice médical et le payement des secours à accorder aux ouvriers qui viendraient à être blessés , soit dans le transport, soit dans le chargement des pièces fournies.
En cas d'insuiRsance du produit de cette retenue, il y sera pourvu par une allocation dont le montant, réglé par le préfet, sera prélevé sur le fonds des travaux.
Si ce produit excède, au contraire» les besoins constatés jusqu'à la fin de l'entre^ prise, l'excédant sera restitué à l'entrepreneur»
Art. â3. D'après la circulaire de M. le ministre des travaux puMios^ en date du 10 novembre I85I , il est expressément interdit à FadjudicatairB de faire, k Paris, aucun travail de main-d'œuvre ni transport les dimanches et jours fériés.
Tout travail exéouté contrairement à cette obligation ne serait pas compté k l'entrepreneur, qui en outre subirait une retenue de 50 fr. Cette retenue pourra être répétée autant de fois que l'infi-action aura été régulièrement constatée.
Art. 23. L'adjudicataire sero tenu d'élire un domicile à Paris^ où il sera représenté par un agent agréé par l'ingénieur en chef directeur, et oti lui seront signifiés les ordres de service et actes administratifs relatifs à son entreprise.
Art. 24. L'adjudicataire sera soumis au cahier des charges imposées aux entrepreneurs du service municipal, ainsi qu'aux clauses et conditions générales imposées aux entrepreneurs des ponts et chaussées, en toutes les dispositions auxquelles il ne serait pas dérogé par le présent devis.
Le présent devis dressé, etc.
284 TRAITÉ DE U œNDUITE ET DE LA DISTRIBUTION DES EAUX.
166. Série de prix applicable aux fournitures de fontes à faire du ("avril 1853 au 31 décembre 1856.
Us prix ci-dessous comprennent les faux frais el le bénéOce de renlrepreneur, et seront frappés
du rabais de Tadjudicatlon.
1 . — Prix du kilogramme de fonte pour les diverses pièces énumérées à Tart. 1«' du devis. 0,25
2. — Prix du kilogramme de fonte pour les pièces de forme particulière et les robinets-
vanne . . • , ^•^
3. —Prix du kilogramme de vieille fonle reprise par 1 entrepreneur 0,10
La présente série de prix dressée, etc., etc.
167. Devis d'entretien des conduites et ouvrages accessoires servant à la distribution des eaux de Paris ' .
Art. 1«'. L'entreprise a pour objet;
1<> L'entretien, sous le rapport spécial de la fontainerie, des conduites et appareils de la distribution des eaux, tant à Vintérieur qu'à Vextérieur de la ville de Paris ;
V L'exécution des travaux neufs dont la dépense, non compris la fourniture des fontes et des tuyaux de tôle et bitume, n'excède pas dix mille francs.
Les travaux de la première catégorie seront exécutés à forfait, moyennant des prix appliqués à tous les travaux de la distribution , suivant leur nombre ou leur quantité.
Ceux de la seconde catégorie seront exécutés dans les conditions ordinaires des travaux des ponts et chaussées, et payés aux prix du bordereau joint au présent devis.
Art. 2. La durée de l'entreprise est fixée à neuf ans et trois mois ; elle commencera le !•' octobre 1853, et finira le 31 décembre 1862.
Art. 3. Le nombre et la quantité des ouvrages auxquels le forfait est applicable, k Torigine du marché, sont fixés suivant Tétat ci-dessous, sans que l'entrepreneur puisse élever de réclamation pour erreur ou omission.
DÉSIGNATION DES OUVRAGES
Mètres linéaires de conduites
Bomes-fontaines (non compris le branchement) .... Bouches d'eau sous trottoir id. .... Poteaux d'arrosement id. .... Boites d'arrosement id. ....
Bornes-fontaines à repoussoir id.
Coffres d'incendie id, .... Bureau de stationnement avec citerne
Regards à cuvettes de distribution sans puisage
Fontaines monumentales
Fontaines de ouisace à la sancle
Fontaines marchandes
Branchements oour service oublie
' Ce devis doit remplacer celui qui est en vigueur el qui doit prochainement expirer.
Il sera tenu compte, aux conditions stipulées par l'article iO ci-après, des augmentations et diminutions qui surviendront dans le développement des conduites, dans le nombre des bornes-fontaines, robinets, etc., et autres appareils.
En sus de la somme qui résultera de l'application des prix de la série aux quantités portées à Tétat de récolement, il sera alloué une somme de 6,000 fr. par an pour frais généraux, dont il n'a pu être tenu compte dans les prix particuliers.
Cette sonune^ qui ne variera pas dans la durée du bail, sera, comme tous les autres prix, sujette au rabais.
L'application des prix de la série aux quantités ci-dessus porte le forfait à 64,790 fr. C'est sur ce cbifire que sera calculée la somme à payer pour le premier trimestre du bail^ du !•' octobre au 31 décembre 1853.
Art. 4. Le cautionnement est fixé à la somme de quatre miUe cinq cents francs.
Il sera fourni, soit en numéraire, soit en obligations de la Ville^ ou en rentes calculées au pair.
Si le cautionnement est fait en argent, l'entrepreneur en recevra Tintérét à 3 pour 100 ; s'il est fait en rentes , il en recevra les arrérages.
Ce cautionnement ne sera restitué à l'entrepreneur qu'après la remise en bon état du matériel, et la réception définitive dont il est fait mention à Tarticle 45 ci-après.
Art. 5. L'administration se réserve la faculté de faire expérimenter, soit par les inventeurs eux-mêmes, soit par des entrepreneurs de son choix, tout système nouveau de tuyaux, robinets ou autres appareils de distribution de rétablissement, et de l'entretien desquels l'entrepreneur pourra ensuite être chargé à des prix débattus, après reconnaissance des avantages et du bon usage de ces nouveaux systèmes.
Art. 6. L'entrepreneur sera chargé de greffer les branchements particuliers sur les conduites de la Ville, et d'exécuter les portions desdits branchements comprises entre la prise d'eau et le robinet sous-bouche à clef.
Si l'administration décide ultérieurement que ces branchements seront établis et entretenus aux frais de la Ville jusqu'au point où ils pénètrent dans les propriétés, l'entrepreneur sera chargé des travaux de premier établissement et d'entretien.
Dans l'un et l'autre cas, lesdits travaux lui seront payés au prix du bordereau joint au présent devis, diminué du rabais de son adjudication.
Art. 7. Les travaux relatifs à l'exécution de cette partie de l'entreprise comprennent : l^" L'entretien des conduites de toutes natures et de leurs accessoires immédiats, tels que soupapes de prise d'eau, ventouses, clapets, robinets ordinaires d'arrêt et de décharge, robinets-vanne^ et autres pièces, etc., etc. ;
^"^ L'entretien et le nettoiement des ouvrages relatifs à la distribution directe des eaux, tels que bornes-fontaines ordinaires à repoussoir, bouches d'eau sous trottoirs, poteaux et boites d'arrosement, coffres d'incendie, effets d'eau des urinoirs, réservoirs métalliques, cuvettes, bondes et soupapes des réservoirs, mécanismes et appareils hydrauliques des fontaines monumentales, des fontaines pour le puisage à la sangle, et des fontaines marchandes.
286 TRAITÉ DE LA œNDUiTE ET DE LA DISTRIBUTION DES EAUX.
3* Les manœuvres d'eau et autres mains-d'œuvre indiquées dans les articles c!-appès.
Le tout ainsi qu*il est expliqué plus en détail dans les articles II, 49» etc., etc., jusqu'au 18 inclusivement.
Art. 8. Sont exceptés du forfait :
l"" Les réservoirs, conduites montantes et appareils intérieurs des établissements où sont élevées les eaux, tels que les pompes à feu de Ghaillot et du Gros->Gailiou, l'Abattoir de Grenelle, les machines à vapeur du quai d'Austerlitz et du Dépotoir ; mais l'entretien (les conduites de distribution et de leurs accessoires même pour les parties à intérieur de ces établissements reste à la charge de l'adjudicataire ;
â"" Les branchements qui desservent des concessions particulières (
3° Le nettoiement des aqueducs, galeries, fontaines de toute espèce , réservoirs en maçonnerie ou autres : Tentrepreneur fournira seulement, aux prix du lK)rdereau , les balais, rabots, etc., etc., nécessaires pour cet entretien ;
A* La serrurerie proprement dite^ c'est-à-dire celle qui constitue la clôture des établissements hydrauliques ;
S* Le renouvellement des réservoirs et cuvettes métalliques, ainsi que hi restauration des objets d'art accessoires à la fontainerie ^
6"" Le renouvellement des pièces volées, à moins que le vol ne soit le fait des ouvriers de l'entrepreneur, ou le résultat de la négligence de ses agents.
Et généralement toute construction ou tout travail qui aurait pour but d^apporter un changement dans la disposition actuelle des établissements hydrauliques, ou des distributions d'eau, et non pour objet d'amener la réparation ou le renouvellement des pièces avariées.
En dehors des restrictions spécifiées ci-dessus, l'entrepreneur demeure chargé de l*entretîen de tout matériel du service de la distribution, dételle sorte que, moyennant la somme qui lui est allouée à titre de forfait, toutes leâ dépenses à faire pour maintenir ce matériel en parfait état restent exclusivement à sa charge, sans qu'il puisse élever aucune réclamation à ce sujet.
Art. 9. L'entrepreneur prend les conduites, appareils et établissements hydrauliques détaillés à l'article 3, dans l'état où ils se comportent, et demeure chargé de leur entretien, sans pouvoir élever aucune réclamation ni prétendre h aucune indemnité à raison d'inexactîtiide ou d'oubli dans la désignation et dans l'énumération des pièces.
Ces états ne comprennent pas les conduites et appareils posés en 4852, en 1853, du iton éiat desquels le sîeur Bonnin, entrepreneur sortant, demeure garant, aux termes de son marché, jusqu'au 1" janvier 1854, pour les travaux faits par lui en 1852, et jus- ■4^1'au 1«' janvier 1855 pour ceux faits en 1853.
Ce ne sera qu'à partir de l'une et de l'autre de ces deux époques que le nouvel entrepreneur prendra Tentretien desditès conduites et appareils, dont il lui seraalon tenu compte, conformément aux conditions stipulées dans Tarticle ci-après.
Ces états ne comprennent pas également les conduites et appareils de distribution situés dans les abattoirs de la ville de Paris, et dont, suivant la demande feite par le bu-
reau des pcrceptiops municipales, le 6 du courant , Tcntrcpreneur doitétre chargé Cette décision étant très-récente, on n'a pu encore depuis inventorier ces conduites et appareils ; mais dans le courant de la première année du présent b^^il il sera dressé, contradicloirement, un état de ces conduites et appareils, et il sera tenu compte de leur entretien au prix du bordereau.
Art. iO. Il sera dressé, à la fin de chaque année, un état des additions ou suppressions qui auront été faites aux conduites ou appareils de distribution des eaux de la Ville, portés aux états de récolement ci-annexés; la somme à payer à forfait Tannée suivante sera réglée, d'après ces états, en appliquant aux longueurs des conduites et au nombre des divers appareils ajoutés ou retranchés les prix du bordereau, n^' 3, 3, 4 et suivants, jusqu'au n» 44 inclusivenient. Ces prix ne sont pas d'ailleurs uniquement applicables à l'objet nominativement désigné, ils comprennent Tentretien de tous les accessoires, en sorte qu'il ne sera rien alloué pour toutes autres additions ou modifications apportées aux appareils hydrauliques.
Art. W. L'entrepreneur devra se conformer, pour les diverses réparations à effectuer, aux dispositions qui lui seront indiquées, et les exécuter suivant les prescriptions du chapitre n ci-après, relatif aux travaux neufe.
Conduites en plomb. — La réparation des conduites en plomb comprend la fourniture des bouts de tuyaux neufs de même métal qu'il pourrait être nécessaire de substi-i* tuer à des portions de vieux tuyaux, ainsi que tous les frais relatifs à la pose de ces bouts.
Conduites en fonte. — La réparation des conduites en fonte comprend la fourniture des tuyaux, manchons *, brides, colliers, boulons, vis de serrage, rondelles en plomb et en cuir, cordes goudronnées, glaise, et généralement tous les matériaux et toutes les mains-d'œuvre nécessaires pour raccorder les tuyaux d'une manière solide et durable. Les manchons devront être posés avec les précautions indiquées au chapitre n, pour la pose des tuyaux.
Conduites en tôle et bitwne. — Lorsqu'une fuite se manifestera sur une conduite en tôle et bitume, le bitume sera d'abord enlevé sur peu d'étendue, avec un fer chaud ; si la fuite est peu large, on se contentera de gratter et décaper la tôle, et d'y rapporter un grain de soudure. Si la fuite est large, on couvrira la déchirure par une plaque de plomb, après avoir étamé la tôle sur les bords, et on la soudera.
Le bitume sera remis en le liquéfiant et en l'employant, comme la soudure, dans la . confection des nœuds, en se servant d'un cbiflbn mouillé au lieu d'un chiffon gras.
Si un tuyau de tôle et bitume es! à remplacer, on enlèvera le bitume, on coupera le tuyau transversalement, à la scie , à deux endroits distants d'environ 0<*,20 ; on dévissera les deux côtés, et on rapportera sûr chaque pas de vis une bride, qui permettra de poser un tuyau à double bride.
* Pendant les trois premiers mois chipréaent bail, rantrepreneur sera autorisé à prepdre, dans les magasins de la Ville, les pièces de fonte nécessaires aux réparations des conduites. Ces plècos devront être restituées au dépôt de Chailiot dans les troi3 moû} wiivants.
Si le vieux tuyau ne pouvait se diviser^ on le couperait à la scie, et on remplacerait la partie enlevée par deux manchons en tôle, se vissant Tun dans Tautre, que l'on souderait à leurs extrémités avec les deux parties de conduite conseivées.
La réparation des conduites en tôle et bitume comprend également la fourniture des tuyaux, brides et manchons, ainsi que les matériaux et mains-d'œuvre nécessaires à ces réparations.
Les vieux matériaux provenant des réparations de ces diverses espèces de conduites appartiendront à l'entrepreneur.
Les remplacements et renouvellements de conduites par d'autres de même métal ou de métal différent, ordonnés par l'administration, constituent des travaux neufs en dehors du forfait, lesquels seront exécutés conformément aux conditions stipulées dans le chapitre suivant, et dont l'entrepreneur sera payé au prix du bordereau annexé au présent devis. Dans ce cas, les vieux matériaux provenant de ces travaux resteront la propriété de la Ville, et seront transportés dans les dépôts du service. Les prix de ces transports seront payés à l'entrepreneur.
Art. 12. L'entretien comprend le renouvellement intégral, non-seulement des pièces accessoires, mais encore des pièces entières qui ne peuvent plus être réparées, telles que coffres d'incendie, bouches d'eau sous trottoir, robinets en cuivre, ferrure et robinets des bornes-fontaines et des poteaux d'arrosement , etc. Sont seulement exceptés les enveloppes extérieures en fonte des bornes-fontaines et poteaux d'arrosement, ainsi que les diverses pièces faisant partie des robinets-vanne, des soupapes et des ventouses fournies par l'administration ; mais, sauf ce renouvellement, tous les autres frais pour l'entretien en bon état de ces appareils font partie du forfait.
Si la nouvelle pièce est du même modèle que l'ancienne, son poids ne devra pas différer de plus de i/M en plus ou en moins du poids normal, c'est-à-dire de celui qui résulte d'une exécution conforme aux dessins, et il ne sera pas tenu compte à l'entrepreneur de l'excédant de poids, le cas échéant.
Si la nouvelle pièce est d'un modèle différent de celui de la pièce supprimée, ou des pièces usitées jusque-là dans le service, les frais de modèle seront payés une première fois à l'entrepreneur, auquel il sera en outre tenu compte de l'excédant de poids au prix de son marché, si la nouvelle pièce est d'un poids supérieur à celui de la pièce supprimée. Si, au contraire, elle est d'un poids inférieur, quoique conforme au modèle, l'entrepreneur bénéficiera de la différence.
Les vieilles pièces ainsi renouvelées par l'entrepreneur demeurent sa propriété ; mais il ne peut être admis à réclamer sur la différence de valeur du métal enlevé, par exemple, sur la différence de valeur du bronze et du laiton.
Art. 13. L'entrepreneur est obligé d'entretenir constamment en parfait état de propreté :
1^ Les regards et puisards ;
V Les réservoirs et cuvettes métalliques, ou à simple revêtement métallique, ainsi que tous les autres appareils de distribution placés à l'intérieur des fontaines menu-* mentales, publiques ou marchandes ;
3<> L'intérieur ou l'extérieur des bornes-fontaines, bouches d'eau sous trottoirs, poteaux d'arrosement et autres accessoires de la distribution.
Le nettoiement sera opéré une fois par mois pour les regards et puisards, tous les deux mois pour les réservoirs et cuvettes métalliques, et tous les six mois pour les bornes-fontaines.
L'entretien de la peinture des bornes-fontaines, poteaux d'arrosement et boites d'incendie, est une des charges du forfait. En conséquence, tous ces appareils devront être repeints à neuf, c'est-à-dire grattés à vif et recouverts d'une couche de minium ef de deux couches vert-olive, de nuances différentes, une fois tous les trois ans.
Cette opération sera faite, pour la première fois, au printemps de 1854 ; puis, tous les ans, au printemps, l'entrepreneur fera nettoyer à la brosse et à l'eau , et recouvrir d'une couche de peinture vert-olive tous lesdits appareils de distribution indistinctement. Il sera naturellement dispensé de cette main-d'œuvre Tannée où il fera gratter et repeindre à trois couches tous ces appareils.
Art. 14. L'entrepreneur devra maintenir toutes les bouches à clef, même celles appartenant aux particuliers, au niveau du sol, et de manière à assurer toujours la manœuvre facile des robinets. Toutefois ce travail ne sera pas à ses frais en cas de changements ordonnés par l'administration dans le relief des chaussées, trottoirs, contreallées^ etc.^ etc.
Tous les autres travaux relatifs à l'entretien des bouches à cleî appartenant aux particuliers ne le concernent pas non plus.
Art. 45. Indépendamment de toutes les fuites apparentes qui devront être réparées avec solidité, l'entrepreneur est tenu de faire, à ses frais, toutes les recherches et expériences nécessaires pour découvrir les pertes d'eau cachées ou les engorgements de toutes natures, de pourvoir à la réparation des unes et à la suppression des autres^, en sorte que le service ne souffre, en aucun temps, de ces divers inconvénients.
Si, pour reconnaître sur quelles conduites existent les fuites, des manœuvres sont nécessaires, elles seront faites par les agents du service, auxquels l'entrepreneur devra adjoindre, à ses frais, les ouvriers nécessaires.
Chaque fois que le signalement d'une fuite sera donné à l'entrepreneur, il devra aussitôt faire les fouilles nécessaires pour la découvrir et la réparer.
S'il est reconnu qu'il n'existait pas de fuite, il sera tenu compte à l'entrepreneur des dépenses faites par suite de cette fausse indication.
Pour prévenir les engorgements, l'entrepreneur est tenu, à chaque réparation , ou sur Tordre qui lui en est donné, de manœuvrer les décharges des conduites pour emporter les poissons, vases, sables, etc. ^ etc., qui les obstruent.
Les dégorgements des robinets , ventouses , bomes-fontaînes, bouches d'eau sous trottoirs, poteaux d'arrosement, coffres d'incendie, effets d'eau d'urinoirs , etc., etc , sont toujours à la charge de l'entrepreneur, quelle que soit la cause qui les produise.
' Ne sont pas considérés comme engorgements les dépôts calcaires qui se forment à la longue sur les parois des tuyaux.
Si, par suite de Texistence ou de la réparation d'une fuite ou d'un engorgement, la conduite réparée ou les conduites voisines éprouvaient un affaissement ou une rupture, l'entrepreneur sera tenu de découvrir les parties de ces conduites affaissées ou détériorées, et de les remettre en bon état, ainsi que les agrès qui en dépendent.
Tous les frais, quels qu'ils soient, résultant de ces recherches et réparations, restent à sa charge, y compris ceux de l'épuisement dans les caves, jusqu'à leur mise à sec.
Art. 16. L'entrepreneur demeure chargé de remblayer toutes les tranchées ouvertes paF lui sur la voie publique.
Les remblais seront en terres bien purgées de pierres, et faits par couches de dix centimètres d'épaisseur au maximum, pilonnées avec le plus grand soin, et arrosées *.
U devra ensuite rétablir, soit le dallage , soit le pavage ou l'empierrement, en remployant les mêmes matériaux.
M Les pavés seront posés en suivant les rangées et les dalles d'après leur appareil ; le bitume sera relevé et rangé de manière à éviter la déperdition de la matière. L'empierrement ou la terre (si la tranchée est faite sur une partie en terre) sera fortement pilonnée et arrosée ^.
Tous ces travaux devront être ficiits avec assez de soin pour que la circulation ne soH pas gênée, et que les matériaux ne soient pas détériorés, jusqu'au moment où les entrepreneurs ordinaires du service pour pavage, trottoirs, etc.^ etc., procéderont, aux frais de la Ville, à l'exécution du travail dé&nitif de réfection des parties tranchées.
L'entrepreneur pourra recevoir l'ordre de refaire les travaux spécifiés ci-dessus, lorsque le lendemain de leur exécution la surface du sol présentera des enfoncements ou des bosses de plus de cinq centimètres sur les pavages et empierrements, et de plus de deux centimètres sur les dallages ; et, en cas de non-exécution, il sera passible de l'amende spécifiée à l'article ci-après, n« 41.
Art. 17. Les manœuvres à blanc des robinets-vanne, celles des robinets ooniquMeo cuivre, et des soupapes, seront faites une fois par mois, aux époques et dans les délais qui seront fixés par l'inspecteur des eaux.
Toutes les manœuvres d'eau seront exécutées sous la surveillance des piqueursvisiteurs.
Tous les frais d'éclairage, de bottes, d'huile, dégraisse, d'outils, etc., etc., qui se rattachent k ce travail, seront à la charge de l'entrepreneur.
Chaque équipe employée auxdites manoBUvres devra comprendre , entre autres ouvriers, un poseur exercé à ce genre d'opérations.
Art. 18. Lorsque, pour causa de gelée, on devra arrêter le cours des eaux, l'entrepreneur sera tenu de fournir, toutes les foisqu'il en recevra Tordra, le nombre dlionmies nécessaire pour l'ouverture des robinets, pour la mise en décharge et la remise en service des conduites, ainsi que pour dégeler et manœuvrer les bornes-fontaines « lever les trappes, etc. , etc.
* A cet effet, il sera remis à Tentreprcueur une clef de borne-fontaine, dont il ne pourra se servir pour «açun autre usage qua pour ces travaux, sous peine d'une amende de 100 fruies pour .chaque infraction constatée.
DOWlIEltTS KEIATIFS AUX DISTRIBUTIONS DT.A(i. f9t
Il devra également fournir la paille, les fagots, le charbon, etc., etc., pour échauffer, dégeler les agrès de la distribution.
Les dépenses cpii résulteront de ces manosurres ne sont pas comprises dans le forfait, el il en sera tenu compte à l'entrepreneur, an prix du bordereau ci-atmexé.
Quant aux fontaines marchandes, fontaines de puisage à la sangle, et fontaines monumentales que l'on jugera à propos de conserver en activité pendant les gelées, l'en- Irepreneur fournira, & ses frais, un nombre suflhant d'ouvriers pour casser la glace des réservoirs et autres dépendances en dehors de la voie publique. L'enlèvement des glaces sera aussi à sa charge.
Il fera vider d'eau et de ghce les bassins et les vasques des autres fontaines, et enlever lesinmiondices provenant du déglacement.
Enfin, pour les fontaines marchandes, il fera casser et enlever les glaces qui se fornferont aux abords.
Chaque Mb qu'il n'aura pas satisfait, dans les délab fixés , aux ordres qu'il aura reçus, la réparation des accidents survenus aux conduites et à leurs dépendances et accessoires, par le fait de la gelée, demeurera à sa charge.
Il devra^ d'ailleurs, s'assurer toujours que les appareils sont en état de fonctionner en cas d'incendie.
Art. 19. Les travaux neufs consistent généralement en pose ou renouvellement de conduites, soit sous galerie, soit en terre. Dans le premier cas, le ^rvice des ateliers se fera, autant que possible, par les trappes de regard. Dans le second, l'entrepreneur procédera d'abord à Touverture de la tranchée , suivant le tracé et la profondeur donnés par l'ingénieur^ et en ayant soin de ranger (es terres et les matériaux, qu'il sera tenu de remettre en place, en se conformant aux conditions détaillées à l'article 16 ci-dessus. Sll est reconnu que les déblais ne peuvent pas, sans inconvénient, rester sur le chantier, Fentrepreneur sera tenu de les transporter dans tel endroit qui lui conviendra, pour les reprendre ensuite et les remployer.
Art. 20. Les tuyaux seront descendus avec soin dans les galeries ou dans les tranchées où ils devront être placés. Ils seront assemblés, soit par des joints à emboîte^ ment, soit par des joints à bride, s'il s'agit de tuyaux en fonte, ou simplement vissés à> refus s'il s'agit des tuyaux en tôle et bitume, en ayant soin d'opérer le serrage de telle sorte que le mamelon pratiqué sur chaque tuyau soit en dessus.
Jeinti à mMtement.-^hà pénétration des deux tuyaux consécutif sera moindre qMf la profondeur de remboltement^ de manière à laisser un centimètre de jeu pour b d^fltfltkffî ; on aura soin de placer en dessus la porlioa de l'emboltemem qui portera le tampon métallique. Le bout mâle de chacpie tuyau sera engagé dans le renflemeDt dti tuyau suivant, de manière à rendre régulier l'intervalle compris entre les parois intérieures de l'un et les parois extérieures de l'autre. Cet intervalle sera rempiî partie a^ ec de la corde imprégnée de goudroo de résine^ partie avec du plomb fondu. La profoiH deur du joint eu plomb sera de O",04.r La corde loulée régulièrement aatawr ds bout mâle sera matée au refus, et disposée de manière à laisser un vide de profonde»
292 TRAITÉ DE LA CONDUITE ET DE LA DISTRIBUTrON DES EAUX.
forme pour recevoir le plomb, lequel sera Ini-méme maté après le refroidissement, de telle sorte que les joints soient parfaitement étanches.
Joints à brides. — Dans la confection de ces joints, on laissera entre les brides un intervalle suffisant pour recevoir une rondelle en plomb convenablement dressée, et enduite sur les deux faces d'une couche de mastic ou de minium. Les rondelles auront la forme d'un anneau plat, dont le diamètre intérieur sera égal à celui des tuyaux à raccorder, et dont le diamètre extérieur sera calculé de manière à affleurer les trous des boulons. Ces rondelles auront en général 0" ,012 d'épaisseur uniforme. Lorsqu'elles devront être biaises, leur épaisseur sera variable et déterminée par l'obliquité à donner aux tuyaux ; toutefois, elles ne devront pas avoir, au point le plus mince, moins de 0*,01 d'épaisseur.
Les boulons destinés à relier les brides des tuyaux auront 0",0i8 de diamètre, avec une partie carrée près de la tôte ; ils seront faits et filetés avec le plus grand soin. Ces boulons seront serrés graduellement les uns après les autres, jusqu'au refus, et la rondelle sera refoulée avec un ciseau à mater, aCn de rendre le joint parfaitement étanche.
Joints de divef^s systèmes. — L'entrepreneur devra, s'il est fait emploi de joints de forme particulière ou d'un système nouveau, se conformer aux instructions qui lui seront données.
Art. 21. La pose, soit en tranchée, soit en galerie, sera payée au mètre courant* quels que soient d'ailleurs le mode d'assemblage des tuyaux, la sujétion dans les parties courbes, etc., etc.
En conséquence, on mesurera les longueurs totales des conduites posées, et l'on appliquera à ces longueurs les prix portés au bordereau.
Le prix payé pour le mètre linéaire de conduite posée en terre comprend le déblai de la tranchée, calculé sur une profondeur moyenne de 1",40, mesurée à partir du dessus du tuyau. L'excédant, s'il y a lieu, sera payé aux prix portés au bordereau.
En conséquence, on mesurera en cours d'exécution la profondeur de la fouille partout où il y aura changement d'inclinaison, soit dans le profil longitudinal de la conduite, soit dans celui du sol sous lequel elle sera placée, et l'on prendra, pour la profondeur moyenne correspondant à chaque longueur partielle , la demi-somme des profondeurs mesurées aux extrémités.
La pose des robinets-vanne sera payée à part, bien que leur épaisseur soit comprise dans la longueur des conduites mesurées, ainsi qu'il vient d'être dit. On a eu égard à cette circonstance dans l'établissement du prix de pose des robinets-vanne.
Art. 22. Avant de recouvrir de terre chacune des portions de conduites nouvellement posées, on y mettra l'eau, et on leur fera éprouver, à Taido d'une pompe de presse hydraulique, une pression équivalente à huit atmosphères.
L'entrepreneur devra exécuter immédiatement, et à ses frais, les travaux de réparation, quels qu'ils soient, que cette épreuve aura fait reconnaître nécessaires.
Il sera ensuite procédé à une nouvelle épreuve, toujours équivalente à la même charge.
Art. 23. Pour déplacer les conduites devenues inutiles, l'entrepreneur ouvrira une tranchée aussi droite que faire se pourra, en ayant soin de ranger les pavés au bord de la tranchée avec les précautions convenables. Il débottera ensuite les tuyaux, de manière à éviter toute rupture: Lesdits tuyaux seront alors nettoyés intérieurement et extérieurement, puis enlevés et transportés dans les magasins de la Ville. La tranchée sera remblayée avec les soins indiqués à l'article 16 ci-dessus.
La dépose des conduites sera, comme la pose, comptée au mètre linéaire, d'après leur diamètre, mais sans tenir compte de la profondeur de la fouille. Le plomb et la corde goudronnée contenus dans les joints seront abandonnés à l'entrepreneur, ainsi que les menues ferrures; mais les tuyaux et les appareils de fontainerie resteront à la Ville.
Art. 24. Pour les prises d'eau à effectuer sur mamelon, tubulure ou percement de tuyau, ainsi que pour la pose des plaques pleines à l'extrémité des conduites, l'entrepreneur devra prendre toutes les précautions nécessaires pour éviter les fuites, et se conformer aux instructions qui lui seront données par les agents du service municipal. Les percements sur conduites de fonte ne seront considérés comme terminés que lorsqu'ils seront jaugés au calibre voulu, et que leurs bords seront francs et nets de toute bavure. Ceux sur conduite de tôle et bitume devront toujours être faits au trépan^ et le bitume devra toujours être rétabli sur la soudure du tuyau de prise.
Art. 25. L'entrepreneur sera tenu d'exécuter les travaux de fontainerie, tôlerie et serrurerie^ autres que ceux de pose de conduites qui lui seront ordonnés, en se conformant :
i"" Aux projets de détail et aux dessins cotés qui lui seront remis ;
^ Au mode d'exécution décrit pour chaque nature d'ouvrages dans le cahier des charges imposées aux entrepreneurs du service municipal, tant à l'intérieur qu'à l'extérieur de la ville de Paris.
Art. 26. L'entrepreneur sera chargé de l'essai des tuyaux, soit en fonte, soit en t61e et bitume, et des robinets qui seront employés dans les prolongements on renouvellements des conduites. Ces tuyaux et robinets seront soumis, dans les dépôts du service, à l'aide d'une pompe de presse hydraulique, à une pression équivalente au poids d*une colonne d'eau de 100 mètres de hauteur.
Cette opération sera faite en présence du fournisseur ou de son fondé de pouvoirs.
Les prix portés à la série comprennent tous les faux frais.
La presse hydraulique et les compas d'épaisseur seront seuls fournis par l'administration. L'entrepreneur sera tenu de les rendre en bon état.
La presse hydraulique nécessaire aux essais de conduite dont il est &it mention k l'article 22 sera, au contraire, fournie par l'entrepreneur.
L'entrepreneur est responsable de toutes les avaries qui surviendront aux tuyaux, robinets- vanne ou autres appareils,' à partir du moment où ils lui auront été livrés. L'administration retiendrait, en conséquence, sur les sommes à lui dues la valeur totale de toute pièce brisée ou détériorée.
i9i TUÂITÉ DK LA CONDUITE ET DE lA DISTRIBUTION DES EAUX.
Art. 27. L'entrepreneur se pourvoira, à ses frais, des emplacements nécessaires pour le dépdt de ses matériaux.
Les dispositions nécessaires pour assurer Taccès des propriétés particulières pendant louverture des tranchées, telles que rétablissement des ponts, passerelles provisoires, barrières, etc., etc., demeureront entièrement à sa charge : il devra en outre satisfaire à toutes les charges et prescriptions de police, et notamment aux ordonnances des 8 aoôt 1829 et29 mai 1833.
Toute fausse manœuvre qui aurait Heu pour cet objet, telle que dérangement de ma* tériaux et comblement de fouilles à l'occasion d'une fête ou de passage de cortège , ou par mesure de sûreté publique, demeure entièrement à sa charge. Il sera enfin tenu à tous dommages-intérêts, tant envers les particuliers qui auraient éprouvé des accidents ou des pertes, qu'envers les propriétaires ou locataires de maisons et terrains dégradés ou en souflfrance, sans qu'il puisse, dans aucun cas, en rejeter la responsabilité sur l'administration, qui laisse les clôtures, étayements, etc., etc., à sa discrétion.
Toutefois, en cas de périls les ingénieurs pourront ordonner des mesures de sûreté, sans que l'entrepreneur puisse réclamer à ce sujet.
Art. 28. L'entrepreneur supportera tous les frais d^épuisement et de batardeau nécessités par l'exécution de ses travaux, et sera responsable envers les tiers, en cas d'accident, à raison des dommages que les eaux pourraient causer.
Art. 29. Les travaux d'entretien proprement dits étant exécutés à forfait, et l'entrepreneur demeurant garant de leur bonne exécution pendant la durée de son marché, fes matériaux qui seront employés dans lesdits travaux ne seront généralement soumis à aucune réception préalable. Cependant les agents de l'administration pourront, lorsqu'ils le jugeront convenable, exiger que les robinets, mécanismes et autres appareils lènr soient présentés avant la pose, afin qu'ils puissent s'assurer qu'ifs satisfont aux conditions de poids, de forme et de composition de métal imposées à l'entrepreneur.
En ce qui concerne les travaux neufs, les matériaux seront soumis, avant leur emploi, à la réception provisoire de l'agent délégué par l'ingénieur. Ces matériaux, consistant le pins souvent eo métaux de différentes espèces, Tentreprenenr sera tenn d'avoir toii}oiB%, sur ses ateliers, lesbaljmces et instruments de pesage nécessaires pour vérifier tespoids*
Dans le cas ou il serait reconnu que des matériaux rebutés, on autres que ceux reçus, auraient été mis en oeuvre, le remplacement en serait effectué par l'entrepreneur, qui supporterait en outre la dépense de ma'm-d'œuvre que ce travail pourrait nécessiter.
Kn cas de contestation entre Fentreprenenr chargé de procéder à la réception des matériaux, il en sera référé à l'ingénieur de la section, qui pronoMera déRm'tivemeBt.
Art. '3tk Les sondures seront composées d'un tiers de bon étain et de deux tiers de plomb.
L'entrepreneur devra se ronformer au tarif suivant, qui règle les quantités de aoU'^ dures à employer.
DOCUHBNTS REUTIFS AUX DISTRIBUTIONS D'EAU.
