DIAMÈTRE
POIDS
des
TUYAUX, ROBIHKIH,
sonpapes
et
bondes de fond.
dis
KŒUD8 DE TUYAUX,
robinets
et
embranchements
de prise d'eau.
DBS SOUDimBS
de soupapes,
bondes 8e fond
et empalements,
ponr rondelles
rapportées.
DBS 80UDUBBS
longitudinales,
par
mètre linéaire
de tuyaux.
ojw
Pour les diamètres plus considérables, le poids des soudures sera calculé d'après les bases ci-dessuS; proportionnellement à la longueur des soudures.
Les soudures des moises ou attaches des tuyaux qui enveloppent entièrement leurs circonférences seront comptées comme les soupapes et bondes de diamètre correspondant, et lorsque ces soudures n'embrassent qu'une partie de la circonférence des* dits tuyaux, elles ne seront comptées que proportionnellement à leur développement.
Soudures dans les réservoirs. — Les soudures plates, traînées de fond ou sur les côtés, seront comptées, par mètre courant, 5 fr.
Les soudures d*angles montants et dans la ceinture, 6 fr.
Soudures de cuvettes de distribution. — Les soudures de languettes de pourtour du fond et de leurs montants, soit que lesdites languettes soient en plomb ou qu'elles soient en cuivre, seront comptées par mètre courant pour 2 fr. 50 c.
Les soudures de languettes de séparation des bassinets , 1 fr. 50 c.
Les soudures qui se trouveront attachées aux vieux plombs donnés à Tentrepreneur pour remploi lui seront comptées pour moitié du poids fixé par le présent tarif > et l'autre moitié fera partie des pesées de plomb.
Art. 31. L'alliage de cuivre, qui sera exclusivement employé pour la robînéterie et pour toutes les pièces accessoires de distribution, sera celui qui est coonu dans le conunerce et dans les arts sous le nom de bronze. On i^e fera usage de l'alliage de cui-
vre dit laiton ou cuivre jaune que sur les indications spéciales des ingénieurs et inspecteurs.
Le bronze sera généralement composé de .
100 parties de cuivre ] 10 — d'étain ? en poids.
6 — de zinc ) Telle sera la composition des clefs dans les robinets coniques, des vis dans les robinets-vanne, etc., etc.
Cependant, comme on doit éviter de composer les pièces qui frottent avec des alliages identiques, le bronze entrant dans la construction des boisseaux, des robinets coniques, des écrous, des robinets-vanne, etc., pourra être formé de :
100 parties de cuivre.
10 — de zinc.
6 — de plomb.
2 — d'étain.
Enfin le lailon exceptionnellement employé sera composé de : lOC parties de cuivre.
50 — de zinc.
8 — d'étain.
Art. 3^. L'entrepreneur sera tenu de fournir aux ingénieurs et aux inspecteurs un échantillon de chaque espèce des soudures ci-dessus désignées, lequel sera estampé après avoir été reconnu conforme aux poids prescrits par le tarif.
Cet échantillon serviài de vérification des soudures que l'entrepreneur sera dans le cas d'exécuter, et les ingénieurs et les inspecteurs auront la faculté de faire dessouder celles qui leur paraîtront inférieures en poids à l'échantillon reconnu. Les frais de cette main-d'œuvre, ainsi que ceux du rétablissement des soudures, seront à la charge de l'entrepreneur, si le poids esi .n' :t ir aux stipulations du tarif.
L'entrepreneur déposera également, aux bureaux des ingénieurs et inspecteurs, des échantillons de bronze et de laiton, pour servir à la vérification des fournitures ultérieures.
En cas de fraude constatée dans la composition des soudures et des alliages, Tcntrepreneur sera passible d une amende de cinq cents francs.
S'il conteste l'analyse faite par les ingénieurs du service, lopération sera refaite par les essayeurs de la Monnaie, qui prononceront en dernier ressort.
Art. 33. L'entrepreneur fera transporter dans les dépôts du service les vieux matériaux et autres objets appartenant à la ville.
n devra toujours avoir sur les ateliers les moyens de peser ces objets^ et un pot à l'huile pour les marquer.
Les voitures qulseront employées à ces transports seront munies d'une plaque à l'huile, fiorisini Service municipal, peinte en blanc, en caractères très-apparents, sur un fond noir. La plaque portera en outre le nom et la demeure de l'entrepreneur.
La voiture devra toujours se rendre directement au dépôt désigné sur la lettre do voiture qui sera remise au charretier. L'entrepreneur sera responsable des objets inscrits sur cette lettre de voiture, qui sera présentée à l'acceptation de son chef d'atelier. Il devra justifier de la remise au dépôt par un reçu du garde-magasin. En cas de nonjustification, il deviendra responsable de la valeur des objets enlevés, valeur qui sera arbitrée par l'ingénieur en chef de la division, nonobstant toutes poursuites qui pourraient être exercées centre l'entrepreneur à cet égard.
Tout objet chargé, qui n'aurait pas été rendu au dépôt dans la même journée^ donnerait lieu à une retenue de vingt-cinq francs»
Art. 34. Lorsqu'on ouvrant une tranchée l'entrepreneur viendra à découvrir des conduites et des robinets abandonnés, il devra sur-le-champ prévenir l'ingénieur ou l'inspecteur sous la direction duquel les travaux seront exécutés, afin qu'il puisse reconnaître ces conduites et en ordonner l'enlèvement, s'il y a lieu.
Art. 35. Si, dans le cours de ses travaux, l'entrepreneur vient à reconnaître que des écoulements ou pertes d'eau ont lieu sur des conduites de concessions particulières, non comprises à son marché, il devra prévenir sur-le-champ les agents de l'administration, ainsi que les propriétaires desdites conduites, afin qu'il puisse être pourvu sans retard aux réparations à leur charge. En cas d'infraction à cette obligation, l'entrepreneur deviendra responsable vis-à-vis de la Ville de tous les domniages que ces fuites pourront occasionner.
Art. 36. En cas d'urgence, et lorsqu'il y aura préjudice pour le service public à interrompre le cours de l'eau pendant le jour, l'entrepreneur, sur l'ordre qui lui en sera donné, fera exécuter les travaux la nuit, après avoir pris, pendant le jour, la précaution d'étancher les pertes par une réparation provisoire faite sans arrêter le cours de l'eau, s'il s'agit de fuites sur les conduites. Art. 37. L'entrepreneur est tenu, s'il en est requis :
^» De fournir, au prix du bordereau annexé au présent devis, les ouvriers qui lui seront demandés pour travaux en régie ;
^ D'acquitter, moyennant un vingtième pour avances de fonds, frais d'enregistrement et timbres, les mémoires de dépenses qui n'ont pas assez d'importance pour être payés par la caisse municipale.
Le rabais de Tadjudication ne sera pas appliqué aux prix des journées; mais, par contre, il ne sera rien alloué pour fournitures d'outils, d'équipages, pour avances de fonds, soins et frais de conduite.
Dans les travaux en régie, les ouvriers seront payés à l'heure de travail eflfectif. Une heure sera accordée pour se reudre sur le lieu des travaux, lorsque l'exécution des travaux nécessitera la prise des matières brutes ou ouvrées à l'atelier de l'entrepreneur. La saison d'été est comptée du i«' mars au 31 octobre. La saison d'hiver, du 1" novembre à la fin de février. Les heures sous galeries seront payées un quart en sus des heures à Tair. Les heures de nuit seront également payées un quart en sus des heures de jour.
id8 TRAITÉ DE LA GOMDUITË ET U£ LA DISTRIBUTION DES EAUX.
La fourniture des ouvriers comprend celle du matériel nécessaire à l'exécution des travaux, tel que charrette à bras, fourneau, soufflet, outils de plombier, etc., etc.
L'entrepreneur répond de ses ouvriers, aussi bien de ceux qui travaillent pour son compte que de ceux qu'il fournit pour travailler en régie.
Il tient compte de la valeur des matières appartenant tant à Tadministration qu'à des particuliers, qui seraient détruites ou soustraites pendant leurs opérations, soit dans l'intérieur des fontaines et regards, soit sur la voie publique.
Art. 39f U est expressément entendu que les prix du bordereau ne pourront subir de changements dans aucun cas *, ils comprennent tous les faux firais, de quelque na* ture qu'ils soient, auxquels peuvent donner lieu les travaux, soit comme recherche de la position, des tubulures, mamelons et tuyaux, soît conmie concours prêté, suivant l^ besoin, aux agents du service pour les manœuvres relatives aux arrêts d'eau et remise en charge des conduites.
L'entrepreneur ne pourra former aucune réclamation à raisou des variations que les droits d'octroi, de douane, de navigation, etc., etc., viendraient à éprouver pendant la durée de l'entreprise.
S'il se présente quelques ouvrages auxquels les prix du bordereau ne soient pas applicables, l'entrepreneur devra le déclarer à l'ingénieur ou à l'inspecteur, qui procédera suivant les formes indiquées à Tarticle 22 des clauses et conditions générales.
Les prix dits de règlement sont absolument interdits, et les décomptes devront être exclusivement établis d'après les prix du bordereau, ou d'après ceux consentis préala* blement à l'exécution des travaux.
Art. 39. L'exécution des travaux qui constituent le forfait nécessitant des rapports quotidiens entre les agents de l'administration et l'entrepreneur, ce dernier sera tenu d'avoir deux employés spécialement chargés de la réception des ordres de service, de la surveillance des travaux et de la tenue contradictoire des attachements.
Ces agents se rendront tous lesjoun au bureau qui leur sera désigné, à des heures fixées à l'avance. En cas de non*présence, l'absence sera indiquée sur la feuille de service, et le délai d'exécution courra de ce moment.
Ces agents ne seront admis qu'après avoir été agréés par les ingénieurs en chef de division.
Indépendamment de ces agents, Tentreprcneur sera tenu d'avoir pour chaque inspection un planton chargé de se transporter tous les soirs, de sept à neuf heures, au bureau de l'inspecteur et au domicile de chaque piqueur-visiteur pour les ordres de service ou de travaux non prévus le matin à l'heure de la réunion dont il a été fait mention ci*dessus. Ces plantons devront pointer, de la manière qui leur sera indiquée, les registres déposés chez l'inspecteur et chez les piqueurs-visiteurs. Chaque ordre sera préalablement transcrit sur le registre, et le pointage servira à ^ttestw cette remiae. L'absence du pointage équivaudra, dans tous les cas, à la remise de l'ordre de service quant au délai d'exécution.
Pour les travaux en dehors du forfait, les ordres de service des ingénieurs seront notifiés à reotrepreneur. Toutefois ce dernier sera teao d'eniK>yer son commis, voe Ibis
DOCUMENTS RBUTJFS AUX DISTRIBUTIONS D'EAU. f99
par semaine ail moina^ chez chaque ingénieur ordinaire, pour y prendre connaissance de ce qui intéresse le service, et rendre compte des ordres qu'il aurait reçus.
Dans le cas où l'entrepreneur n'enverrait personne, et dans le cas encore où lui et ses agents refuseraient de signer le duplicata de la feuille de service destinée à constater sa présence au bureau de Fingénieur, mention en serait faite mt cette feuille, et cela suffirait pour faire courir contre lui les délais prescrits, soit pour l'exécution des travaux^ soit pour Facceptation des états de dépenses.
L'entrepreneur ou son commis devra se mettre à la disposition des conducteurs et piqueurs, pour l'acceptation des quantités portées sur les carnets d'attachement, et cela le lendemain du jour où il en aura été requis par ordre de service, fiante de quoi il sera fait mention sur lesdits carnets de Tordre de service et de l'absence de l'entrepreneur» et les métrages seront considérés comme acceptés par lui.
Art. 40. Les réparaticms ne seront jamais entreprises qu'après l'exécution des me-^ sures prescrites par les inspecteurs, pour la manoeuvre des eaux et pour la surveillance des travaux.
Il est absolument interdit à l'entrepreneur d'ordonner de son chef aucune manoeuvre sur les conduites ou sur les branchements de concession, soit pour arriver à une réparation, soit pour faire une prise d'eau, soit pour toute autre cause. Toute infraction à cet égard serait constatée par procès^verbal, et punie d'une amende de cent francs.
Pareille défense est faite pour la manœuvre des vannes des égouts.
Avant d'entreprendre une réparation , l'entrepreneur devra toujours avertir préala-' blement, soit l'inspecteur, soit les piqueurs-visiteurs, de l'heure à laquelle il compté envoyer ses ouvriers sur le lieu du travail , si déjà l'ordre de service n'a fixé cette heure.
D devra également faire connaître l'ordre dons leqod seront entreprises les répara^tions qu'il compte exécuter dans le cours d'une même journée, si cette indication ne lui a déjà été donnée par l'ordre de service.
Dans le cas où l'entrepreneur ne s'astreindrait pas à cette marche, il lui serait fait une retenue de cinq francs par chaque infraction constatée.
Art. 41. Lorsque l'entrepreneur aura reçu avis d'une ou (dusieurs fuites d'eau, d'ea^ fbncement de pavés ou d'excavations, il sera tenu d'y mettre des ouvriers en nombre suffisant pour que, dans les vingt-quatre heures qui suivront l'avertissement ou l'ordfe qu'il aura reçu^ la réparation soit effectuée.
Dans le cas où cette réparation serait de nature à ne pouvoir être entreprise et ter-* minée dans les vingt-quatre heures, l'entrepreneur pourvoira sur-le-champ à la sûl^té de la voie publique, soit en comblant les excavations, soit en les entourant de barrières^ les éclairant dans la nuit avec des appliques , et y posant des gardiens , le tout à ses frais.
Toutes les réparations devront être commencées dans les vingt-quatre heures de Pa-^ vertissement, et continuées sans interruption.
A défaut d'un commencement d'exécution dans ce délai, on en cas de suspension de travaux entrepris, l'entrepreneur sera passible d'une amende de 50 tti pour chaque
jour excédant les vingt-quatre heures de Favertissenient, ou pour chaque jour de suspension.
Pour rétablissement des branchements de concession, Tentrepreneur devra entreprendre, dans les trois jours au plus de Tavertissement , les travaux de prise d'eau, de pose et de raccordement qui lui seront indiqués, ou justifier des causes qui s'opposent à Texécution du travail. Passé ce délai, il sera passible d'une amende de vingt francs par chaque jour de retard.
En ce qui concerne les travaux de pose de conduites et autres , l'entrepreneur sera tenu de commencer dans un délai de trois jours, à partir de celui où l'ordre de service lui aura été donné, et de les continuer sans interruption. Tout retard ou toute suspension donnera lieu à l'application de Tamende de 50 fr*, spécifiée ci-dessus.
Les tranchées auxquelles les travaux de pose ou de renouvellement de conduites donneront lieu seront comblées, avec les soins indiqués à l'article ci-dessus^ rfi 16.
Art. 42. Lorsque l'entrepreneur ne se sera pas conformé à l'ordre qui lui aura été donné pour effectuer une réparation, et qu'il se sera écoulé plus de vingt-quatre heures , à partir de la date de cet ordre, les inspecteurs pourront, sans qu'il soit besoin d'une nouvelle mise en demeure, établir des ouvriers à ses frais, et les mémoires des ouvrages ainsi exécutés, dressés par les inspecteurs, vérifiés par les ingénieurs en chef, et arrêtés par l'ingénieur en chef directeur, seront rendus exécutoires par le préfet.
Art. 43. Les travaux faisant partie du forfait ne donneront lieu à aucune réception , l'entrepreneur restant garant de leur bonne exécution pendant toute la durée de son bail, et demeurant chargé des réparations.
Les travaux neufs seront entretenus par lui jusqu'à la fin de Tannée dans laquelle ils auront été exécutés, et passeront, à partir du 1*^ janvier suivant, à l'entretien de la Ville, à quelque époque de Tannée qu'ils aient été terminés, et aux conditions stipulées au chapitre n, article 10.
Art. 44. La somme allouée à forfait pour l'exécution des travaux d'entretien sera payée par quart, de trois mois en trois mois, dans les deux mois qui suivront Texpiration de chaque trimestre. Ces payements seront effectués sur le certificat constatant que l'entrepreneur a rempli toutes les obligations qui lui étaient imposées.
Pour ce qui concerne les travaux neufs^ l'entrepreneur recevra des à-compte au fur et à mesure du degré d'avancement des travaux, et jusqu'à concurrence des 9/iO de la dépense faite. Le dernier dixième ne sera payé que dans le premier trimestre de l'exercice suivant.
Art. 45. Pour garantir, à la tin du marché^ la remise en bon état des objets à entretenir, et l'exact accomplissement de toutes les clauses et conditions souscrites, Tentrepreneur ne sera payé du prix des deux derniers trimestres de la dernière année de son bail qu'après la réception définitive, qui sera faite par Tingénieur en chef directeur, et d'après laquelle il sera quitte et déchargé de toutes ses obligations. La mise en bon état de service du matériel confié aux soins de l'entrepreneur sera constatée par procès-verbal.
Art. 46. II sera dressé tous les mois, et pour chaque crédit sur lequel le travail est imputable, un état collectif des retenues que l'entrepreneur aura encourues par suite
do l'application des clauses du présent devis. Cet état sera soumis à l'approbation de H. le préfet, après que Tentrepreneur aura été appelé à en prendre connaissance au bu* reau de l'ingénieur en chef de la division, et à produire ses observations dans un délai de cinq jours, à compter de la date de l'avis qui lui en aura été donné.
Lesdites retenues seront prélevées sur le montant des travaux auxquels elles seront appliquées, et elles seront opérées sur le montant du premier payement à faire à l'entrepreneur.
En cas d'insuffisance, elles seront prises sur le cautionnement, et les sommes ainsi prélevées devront être réintégrées par l'adjudicataire dans le délai d'un mois.
Art. 47. Les frais d'éclairage et de gardiennage sont exclusivement à la charge de l'entrepreneur, aussi bien pour les travaux neufs que pour ceux qui font partie du forfait.
Il restera garant et responsable dudit éclairage, soit envers la police, dont il devra exécuter les ordonnances, soit à l'égard des tiers en cas d'accident.
Il en sera de même des frais d'échafaudage.
Art. 48. En cas d'incendie dans Paris ou dans les faubourgs, l'entrepreneur, ses agents et ses ouvriers doivent être entièrement à la disposition du service, et se transporter, les dimanches et les jours fériés, comme les autres jours, sur Tordre des ingénieurs et inspecteurs, partout où les manœuvres à exécuter pourraient réclamer leur présence.
Art. 49, 50, 51 et 52, conformes aux articles 21 , 22, 23 et 24 du devis précédent.
Le présent devis dressé, etc., etc.
168. Bordereau des prix applicables aux travaux de fontainerie concernant les conduites et ouvrages accessoires servant à la distribution des eaux de Paris.
Nota. Tous les prix ci-dessous comprennent les faux frais et le bénéfice de TeDlrepreneur, et seront frappés du rabais de l*adJudication, à TexcepUon de ceux portés dans la i^* section du chapitre U, lesquels se rapportent aux heures et journées d'ouvrier (voir Part. 37 du Devis).
