‹ Traité théorique et pratique de la législation sur les accidents du travail (volume 2)Chapitre 268 sur 269 · II. Atteinte au corps humain · texte numérisé non relu

II. Atteinte au corps humain

Section II. Relation de l'accidcnl avec le travail

I. Puliccs d'usaiirances. LégiatstianaétrangifereB. n. In lerp rétalion de la loi de 1S98

A. Que doit-OD entendre pur le mot ■ travail .î

B. Des expressions* dans le travail ■< par le Tait du travail *t k l'occasion du travail

1* Accidents survenus sur le lieu et pendant la durée du travail

Durée de travail

Inlerruplione et suspensions du travail. . .

Lieu du travail

ï> Accidents survenus surle lieu du travail m^a pendant une înlerruptîun

3* Accidents survenus en deburs des beures

et du lieu du travail

cHAPiTu IV. Fixation des Indemnités

Section I. Oassillcation des accidents

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