CHAPITRE V

DES ACCIDENTS SURVENUS PAR LE FAIT OU A l'OCCASION DU TRAVAIL.

304-305 ôis. Législation étrangère. — Travaux préparatoires 177

Section I, — Que faut-il entendre par « accidents survenus par le fait ou à l'occasion du travail ».

306-308 Survenance pendant le temps et sur ie lieu du travail 180

309-314 Relation de causalité entre l'accident et le travail. — Définition du travail, — Fait et occasion du travail. — Risque créé et risque aggravé 181

Section II, — Durée et lieu du travail.

315-316 èis. Durée et lieu du travail, — Travail sédentaire et travail hors

de l'usine 184

I. Commencement et fin du travail. — Trajet de Vhabitation de Vouvrier à l'usine et réciproquement,

317 a) Commencement du travail : Entrée dans l'usine. — Ouvriers

en déplacement 185

318-320 b) Fin du travail. — Retour à l'usine après la cessation du travail. — Séjour dans l'usine après la fin des travaux. — Actes accomplis après fermeture de Tusine 186

321-330 ôt5. c) Trajet de l'ouvrier pour se rendre de son habitation au lieu de son travail et réciproquement. — Transport avec véhicule commandé par le patron. — Départ définitif de l'ouvrier. — Difficultés d'accès de l'exploitation : voies ferrées à traverser, bateaux, etc. — Choix entre deux chemins. — Obscurité ou solitude du chemin. — Violences exercées par des grévistes 188