Traité théorique et pratique de la législation sur les accidents du travail. --
Texte issu de la numérisation d’un exemplaire ancien, non relu : quelques coquilles sont possibles. Mots reconnus : 98 %.
De quoi ça parle
Essais, discours, manifestes, pour penser et débattre. 20 h 00 (80 quarts d'heure) de lecture.
Premières lignes
En moins de trois ans, cinq lois nou\^elles, plus de quinze décrets ou arrêtés ministériels et quatre conyentions internationales sont venus enrichir la liste déjà imposante des documents législatifs ou réglementaires sur les accidents du Travail. Obéissant à cette même impulsion, les juridictions à tous les degrés de la hiérarchie- ont multiplié leurs décisions et, de son côté, la médecine, consultée presque sur cha…
Plan de lecture : 80 quarts d'heure, soit 80 jours à un quart d'heure par jour. Le site retient la page où vous vous êtes arrêté. Fichiers : EPUB.
Écouter
Pas de version audio connue pour ce livre. Le lire en ligne reste gratuit.
Chapitres
- DE LA CINQUIÈIYIE ÉDITION15 min
- PREMIERE PARTIE1 h 00
- DEUXIEME PARTIE45 min
- C. Suisse15 min
- L. France15 min
- La loi du 9 avril 1898 comprend cinq titres15 min
- INDEMNITÉS EN CAS D'ACCIDENTS15 min
- CHAPITRE PREMIER DES EXPLOITATIONS SOUMISES A L'APPLICATION DE LA LOI15 min
- I. — Législation étrangère15 min
- TITRE I. — CHAPITRE I. — PRÉLIMINAIRES15 min
- ITRE 1. — CHAPITRE I. — TRAVAUX PRÉPARATOIRES15 min
- DES EXPLOITATIONS ASSUJETTIES. — TRAVAUX PRÉPARATOIRES15 min
- III. — Division15 min
- EXPLOITATIONS INDUSTRIELLES15 min
- EXPLOITATIONS ASSUJETTIES. - MANUFACTURES15 min
- EXPLOITATIONS ASSUJETTIES. — MANUFACTURES15 min
- Enfin on doit considérer comme des commerçants15 min
- EXPLOITATIONS ASSUJETTIES. — CHANTIER15 min
- EXPLOITATIONS ASSUJETTIES. — CHANTIER15 min
- Tout au contraire les ateliers de tonnellerie annexés15 min
- EXPLOITATIONS ASSUJETTIES. - TRANSPORT15 min
- EXPLOITATIONS ASSUJETTIES. — CHARGEMENT ET DÉCHARGEMENT15 min
- EXPLOITATIONS ASSUJETTIES. — MOTEUR15 min
- EXPLOITATIONS ASSUJETTIES. — EXPLOSIFS15 min
- ADHÉSION FACULTATIVE A LA LÉGISLATION DE15 min
- CHAPITRE II15 min
- DES OUVRIERS. — ALLEMAGNE15 min
- TITRE I. - CHAPITRE II. - PRÉLIMINAIRES15 min
- DES OUVRIERS15 min
- DES OUVRIERS. — TRAVAIL EFFECTIF30 min
- TROISIEME SECTION15 min
- SALAIRE SUPÉRIEUR A15 min
- CHAPITRE III15 min
- TITRE I. — CHAPITRE III. — PRÉLIMINAIRES15 min
- DES PATRONS. — LOIS ÉTRANGÈRES15 min
- TITRE I. — CHAPITRE 111. — PRÉLIMINAIRES15 min
- La circonstance qu'un chef d'entreprise aurait15 min
- DES PATRONS. — COLLECTIVITÉS15 min
- DES PATRONS ÉTRANGERS15 min
- DES PATRONS. - COLLABORATION ACCIDENTELLE15 min
- CHAPITRE IV DES ACCIDENTS EN GÉNÉRAL45 min
- ACCIDENTS. — INSOLATIONS15 min
- ACCIDENTS. — LÉSIONS CARDIAQUES15 min
- ACCIDENTS. -- RUPTURES MUSCULAIRES15 min
- C'EST-A-DIRE SURVENUS PAR LE FAIT OU A L'OCCASION DU TRAVAIL15 min
- TITRE I. — CHAPITRE V. — PRÉLIMINAIRES15 min
- RELATION DE L'ACCIDENT ET DU TRAVAIL15 min
- RELATION DE L'ACCIDENT ET DU TRAVAIL1 h 15
- A part ces cas tout exceptionnels, un travail do15 min
- FORGE MAJEURE15 min
- FORCE MAJEURE15 min
- FORGE MAJEURE15 min
- CAS FORTUIT15 min
- DÉSOBÉISSANCE OU ÉTOURDERIE DE LA VICTIME15 min
- TRAVAIL. - FAUTE DU PATRON15 min
- TRAVAIL. — MALADRESSE D'UN OUVRIER15 min
- TRAVAIL. — FAUTE D'UNE AUTRE EXPLOITATION15 min
- PREUVE DE LA RELATION AVEC LE TRAVAIL15 min
- Cette relation de causalité exige elle-même (ainsi15 min
- PREUVE DE LA RELATION AVEC LE TRAVAIL15 min
- CHAPITRE VI DES ACCIDENTS ÉTUDIÉS DANS LEURS CONSÉQUENCES15 min
- MALADIES PRÉEXISTANTES15 min
- INFIRMITÉS PRÉEXISTANTES15 min
- AGGRAVATIONS POSTÉRIEURES15 min
- AGGRAVATION. — REFUS DE SOINS MÉDICAUX30 min
- CANCER ET DIABÈTE15 min
- LÉSIONS DES CENTRES NERVEUX15 min
- QUATRIÈME SECTION15 min
- CLASSIFICATION DES ACCIDENTS15 min
- CLASSIFICATION DES ACCIDENTS15 min
- INCAPACITÉ DE QUATRE JOURS15 min
- CHAPITRE VIT FIXATION DES INDEMNITÉS15 min
- INDEMNITÉS. — RÉVERSIBILITÉ15 min
- INDEMNITÉS. — RÉVERSIBILITÉ15 min
- INDEMNITÉS. — INVALIDITÉ PERMANENTE TOTALE15 min
- INDEMNITÉS. — INCAPACITÉ PERMANENTE PARTIELLE15 min
- III. Perte ou blessures des bras, mains et doigts15 min
- IV. Amputation ou blessures des jambes, pieds et orteils15 min
- V. Épaules, thorax, bassin et organes internes15 min
- INDEMNITÉS. — ACCIDENTS MORTELS15 min
- INDEMNITÉS. — ACCIDENTS MORTELS15 min
- Nous avons déjà parlé plus haut de la clause appli30 min
- Des considérations qui précèdent, il résulte a for15 min
- FRAIS MÉDICAUX15 min
- FRAIS MÉDICAUX15 min
- TRAITEMENT A L'HOPITAL15 min
- TRAITEMENT A L'HOPITAL15 min
- TRAITEMENT MÉDICAL15 min
- TRAITEMENT MÉDICAL15 min
- Et d'abord comment pourra-t-il témoigner de15 min
- FRAIS FUNÉRAIRES15 min
- PAIEMENT ET "NATURE DES INDEMNITÉS15 min
- INSAISISSABILIÏÉ. — RENTES ET PENSIONS15 min
- INSAISISSABILITÉ. - RENTES ET PENSIONS15 min
- INSAISISSABILITÉ. — RENTES ET PENSIONS15 min
- Tant que le capital n'a pas été payé par le pa15 min
- Si l'assurance a été souscrite depuis la mise en15 min
- D'autres compagnies, telles que celle d'Orléans15 min
- D£S CAISSES DE SECOURS15 min
- CAISSES DE SECOURS EN ALLEMAGNE15 min
- I. Législation étrangère15 min
- CAISSES DE SECOURS EN ALLEMAGNE15 min
- CAISSES DE SECOURS EN AUTRICHE15 min
- CAISSES DE SECOURS. — HISTORIQUE15 min
- CAISSES DE SECOURS — HISTORIQUE15 min
- III. Travaux préparatoires15 min
- CAISSES DE SECOURS. — MINES15 min
- EFFETS DE LA LOI SUR LES ACTIONS CONTRE LE PATRON ET CONTRE LES TIERS15 min
- Cette irrecevabilité n'atteint-elle que les victimes15 min
- AUTRES ACTIONS CONTRE LE PATRON15 min
- ACTION EN CAS DE DOL DU PATRON15 min
- ACTION EN CAS DE DOL DU PATRON15 min
- Il n'importe que l'action de droit commun soit15 min
- DU SALAIRE DE BASE15 min
- DU SALAIRE DE BASE EN ALLEMAGNE15 min
- I. Législation allemande15 min
- TITRE 1. — CHAPITRE XI. — PRÉLIMINAIRES15 min
- Du salaire qui n'est pas évalué à la journée15 min
- TITRE I. — CHAPITRE XL — PRÉLIMINAIRES15 min
- DU SALAIRE DE BASE A L'ÉTRANGER15 min
- TITKE I. - CHAPITRE XI. - PRÉLIMINAIRES15 min
- DU SALAIRE DE BASE A L'ETRANGEU15 min
- TITRE I. — CHAPITRE XL — PRÉLIMINAIRES15 min
- DU SALAIRE DE BASE. — TRAVAUX PRÉPARATOIRES15 min
- III. Travaux préparatoires15 min
- TITRE 1. — CHAPITRE XI. — PRÉLIMINAIRES15 min
- DU SALAIRE DE BASE. — TRAVAUX PRÉPARATOIRES15 min
- TITRE I. — CHAPITRE XL — PRÉLIMLNAIRES15 min
- Indemnités de déplacement. — Quand l'indemnité15 min
- La participation aux bénéfices est un mode de ré15 min
- SALAIRE DES OUVRIERS OCCUPES DEPUIS MOINS DE DOUZE MOIS15 min
- Ce texte, introduit par le législateur de 1905, ne30 min
- CHAPITRE XII DES ACCIDENTS AGRICOLES15 min
- Y A-T-IL DES CHANTIERS AGRICOLES. — Lc HcU15 min
- ACCIDENTS AGRICOLES GARANTIS15 min
- ACCIDENTS AGRICOLES GARANTIS15 min
- AGRICULTURE. - BÉNÉFICIAIRES DE LINDEMNITÊ. S15 min
- AGRICULTURE. — BÉNÉFICIAIRES DE L'INDEMNITÉ15 min
- AGRICULTURE. — BÉNÉFIGEAIRES DE L'INDEMNITÉ15 min
- AGRICULTURE. — CALCUL DE L'INDEMNITÉ15 min
- CHAPITRE [JiNlUUK15 min
- TITRE II. - CHAPITRE I. — PRÉLIMINAIRES30 min
- DEVOIRS DU MAIRE15 min
- DECLARATION. — DROITS DE LA VICTIME15 min
- DÉCLARATION. — DROITS DE LA VICTIME1 h 15
- INTRODUCTION15 min
- EXPLOITATIONS SOUMISES A L'APPLICATION DE LA LOI15 min
- Nombre des ouvriers. — Dualité de professions15 min
- d) Chantiers : déRnilion. — Division15 min
- II. Matières explosives ou usage d'un moteur inanimé15 min
- I. Entreprises commerciales15 min
- II. Acceptation des employés15 min
- II. Oocupation effective dans l'exploitation15 min
- Difficultés inhérentes à la personne de Vouvrier15 min
- I. Ouvriers de nationalité étrangère15 min
- II. Application à quelques cas particuliers15 min
- DES ACCIDENTS EN GÉNÉRAL15 min
- CHAPITRE V15 min
- II. Déplacement de Vouvrier au cours de son travail15 min
- IV. Accidents survenus dans cantines et baraquements15 min
- I. Travaux accessoires15 min
- a) Force majeure : Définition15 min
- IV. Faute d'itn compo gnon de travail15 min
- t5. Contaminations de plaies15 min
- bis. Conséquences d'un refus injustifié15 min
- III. Affections nerveuses15 min
- Législations étrangères. — Travaux préparatoires15 min
- III. Incapacité- temporaire15 min
- Victime sans conjoint ni enfant15 min
- I. Frais médicaux et pharmaceutiques15 min
- PAIEMEINÏ FT NATURE DES INDEMNITÉS15 min
- Primes prélevées exclusivement sur le salaire15 min
- But de Fart. 5. — Ses avantages15 min
- Art. 2, al. 1. — Sa portée15 min
- I. Par qui et à quelles conditions elle peut être exercée15 min
- Subrogation du patron : Ses conséquences15 min
- DU SALAIRE DE BASE15 min
- I. Valeurs constitutives du salaire15 min
- f) Participation aux bénéfices et coopération15 min
- CHAPITRE XII15 min
- II. Emploi de matières explosives15 min
- Transport du moteur et de la machine15 min
- IV. Des débiteurs de V indemnité15 min
- III. Droits de la victime ou de ses représentants15 min
- III. Procédure d'enquête15 min
- IV. De Vexpertlse15 min
Du même auteur
Tous les livres de Adrien Sachet
Assistance des vieillards, infirmes et incurables: Commentaire de la loi du
Adrien Sachet · 11 h 30
Traité théorique et pratique de la législation sur les accidents du travail (volume 2)
Adrien Sachet · 27 h 45
Traité théorique et pratique de la législation sur les accidents du travail et les maladies professionnelles. --
Adrien Sachet · 25 h 30
Dans le même rayon
Idées et philosophie
De la démocratie en Amérique
Alexis de Tocqueville · 26 h 15
Idées et philosophie
Supplément au voyage de Bougainville
Denis Diderot · 1 h 30
Idées et philosophie
La Fable des abeilles
Bernard Mandeville · 21 h 45
Idées et philosophie
De la brièveté de la vie
Sénèque · 1 h 00
Idées et philosophie
De la division du travail social
Émile Durkheim · 11 h 30
Idées et philosophie
Paris, capitale du dix-neuvième siècle
Walter Benjamin · 30 min
Idées et philosophie
Discours de la servitude volontaire
Étienne de La Boétie · 4 h 15
Idées et philosophie
À propos du divorce
Guy de Maupassant · 15 min
Idées et philosophie
Texte du domaine public. Source : archive.org (Domaine public ; numérisation mise à disposition par Internet Archive). Mise en forme, couverture et fichiers : liregratuitement.com. Temps de lecture calculé à 180 mots par minute.
