An lien de les supprimer, il vant mienx les organiser

791. L'amendement de M. Bonher est dcTenn Tart. 7 de la loi nouvelle .

792. Jugement porté sur les denxsyatèmes qui viennent d'dtre exposés.

743. Envisagée en la personne du vendeur et comme sim*^ pie action personnelle, raction en résolution de la vente pouf défaut de paiement du prix appartient certainement à ces rares principes qui» par l'évidence de leur sagesse et Téclat de leur justice, ont conquis leur place dans Tordre des vérités démontrées.

Lors, au contraire^ qu'on la considère comme action réelle et au point de vue des tiers qui en subissent Teffet, ce qui fjrappe en elle alors, ce n'est plus l'équité de ses résultats, mais leur excessive rigueur.

De là les appréciations passionnées et si contraires dont elle a toujours été Tobjet. Glorifiée à l'excès par quelques-uns, elle a été^ par d'autres, combattue à outrance. C'est un droit sacré et souverain î ont dit ses défenseurs. — C'est un droit perfide et dangereux, ont répliqué ses critiques; il a causé une foule de procès et d'innombrables déceptions!

Purement scolastique à l'origine, le débat resta longtemps concentré entre quelques penseurs solitaires ; mais on s'aperçut un jour que sous ses abstractions juridiques la question en litige engageait l'un des plus importants problèoies de réconomie politique. Sous l'influence de cet aspect tout nouveau elle attira bientôt à elle l'attention générale.

Les esprits les plus éminents en firent l'objet de leurs plus

chères méditations, et lorsqu'en 1850 elle fut portée devant

l'Assemblée nationale législative, les orateurs engagés dans la

lutte rélevèrent si haut par une si grande profusion d'idées,

418 VE UL lawscBimoN

de raisonnements, d'aperçus ingénieux, de considératkmtncu- Telles, de vues profondes et de connaissances variées, qu'on put foiti ohùBë rare ^ un grand corps polHiqtte, presque entièrement composé de médecins, de généraux^ de conomerçants, de banquiers, de professeurs, d'ingénieurs et d'industriels^ suivre, svec un recueinement soutenu, la discussion d'un point de droit qui jusqu'alors avait semblé banal et propre tout au plus à exercer la logique des Jurisconsultes. Cette discussion restera certainement comme Tune des plus savao* tes^ des plus passionnées et des i^us iatéressaoies de l'époque. BIftUHre» morale, philosoptiiet économie poUti^pw^ tout y a été m\% à eoQlribntkm poortn élendrv la qphève el la poorter au plus haut degré de splendeur. On sent, après l'avoir méditée, qu'on a pu dire avec raison que la jurisprudence est une science qui ne le cède à aucuns autre en riebetse et en élévation. Les contemporains qui ont pn la suivre n'en perdront jaoïais le souvenir l

Nous devons, sinon la rapporter dans ses détaiis« Texposer au moins sommairement.

744. Selon le droit romain, le vendeur demeure propriétaire de la cbose vendue aussi longtemps qu'il CMitinue de la posséder : TradMonibus...^, domima rmrum, non mnàk paciiê, iransfenmiur (1. 20, G. dePactis.).

Bien plus et même après qu'il l'a livrée* elle lui appartieat encore tant que i'aebeteur n'a point payé le prix de vente : Yenditm res et traditm non alùef*emptori adquimmlmr qwm si is venditori pretium <oWîl (Inst. liL éê SHvis. remoh § 41). La traditiopi n'opère, en etk\, le déplaeemeni de la pre* priété, qu'autant qu'elle est faite dans ce bui^ Oft !• vtfiÂeitf qui livre la chose vendue ne consent à s'en dessaisie que seul la condition sous-entendue qu'il en recevra le priB«

Toutefois, la question de savoir si la tradition e^ ou n'est point translative de propriété s'analysant en une pnro question d'intention, onfut amené à reconnaître que la aMMtioa avait lieu incontinent et indépendanunmt dn paîMiMt éà prix, lorsque, d'après les circonstancesy le vendeur foi goih sentait à la tradition était présunaé suivre la foi de l'aeketeur et lui faire crédit iSiisqm vwdidii fidêm $mptmMmpt tw esU dicendum M statim r$m êmpîorù fiwt (inst., Hél)^

n était réputé avcûr cette intoaboa, lonqu'il awii aeterdé

Eli ttATites BwcrmicAmE. 419

un terme à son acheteur pour le paiement un prii^ ou méme^ quoique la vente eût été faite sans terme, quand son acheteur ratait satisfait autrement que par un paiement immédiat et, par exemple, par des garanties propres à sauvegarder sa créance, telles qu'un gage ou uni fldéjusseu^ : ftndik» rts et iraditœ non aliter emptori adquirunim quam H is tmdi" fort pretium solverit,vtl aiio modo ti Misfeetrit^ v€luH expro^ missore eut pignore daio (Inst., ibid.).

74S. Deux cas sont donc à tk)nsidérer :

La vente est-elle faite sans terme pour le paiement du prix, le vendeur, s'il n'a reçu de son acheteur des garanties particulières pour la sûreté de sa eréance> conserve, même après la IradHîon et taût qifU n'est point payé, la propriété des effets vendus et, avec elle, le droit de les revendiquer partout où il les trouve, soit cfontre son àchetefur, soit même contre les tiers acquéreurs, s'ils n'ont point une usucapkm à lui opposer.

C'est donc en qualité de propriitain et en vertu de $m drotl de propriiié qu'il reprend la chose ^'il a livrée. L'action dont il est investi à cet effet n'est autre que la retendiM' tion proprement dite. Il recouvre par elle la possession qu'il n'avait abandonnée que sous la condition, resiée inaccomplie^ du paiement du prix; mai$ ce retour de sa chose en aa possession ne porte aucune atteinte au contrat de vente qui^ continuant de subsister, maintient entre les parties les obligations réciproques dont elles sont tenues l'une envers l'autre. Les choses se trouvent ainsi replacées en l'état où elles étaient après la vente et avant la tradition : l'acheteur peut, en offi*ant son prix, exiger la déUvranee de la chose que le vendeur lui a reprise.

716. La vente est-elle à terûie, au contraire, ou, dans Thy* pothèse contraire, le vendeiu* qui, bien que non payé, se dessaisit de la chose vendue, reçoit-il dé son acheteur dee sûretés pour la sauvegarde de sa créance, la mtttation a lieu incontinent^ définitive et irrévocable.

Tel est le principe. Mais le vendeur peut, par uric clause expresse, connue soùs le Aôm de Itob eommisiorià et apposée au contrat de vente, stipuler qu'à défaut de paiement du prix, la chose livrée sera réf^utée n'avoir pas été achetée ou, quand il fait la tradition, protester, par un pacte désigné dous leneoi

423 U Là. TlUNfiCtfPfl0N

TtlO. Le Gode Ntpoléoa cmisacre les mêmes piiiidpe6 (ert. 1184 et 4854).

Le vendeur non payé a donc, pour la garantie de sa créance, deux droits tmdant Tun et l'autre au paiement du prii, à savoir, d'une part, un privilège sur Timmeuble vôida (art. Siâ3), et, d'autre part, une action en réseluUoa (art. «KU).

Le droit de résolution dont il est investi étant tout à la fois réel et personnel, il peut, quand il y recourt, reprendre sa diose partout où il la trouve, fût^Ue entre les mains d'un tiers acquéreur ; et quand elle rentre dans son patrimoine, elle y fait retour franche et quitte de toutes les hypothèques ou autres charges réelles dont elle a été grevée du chef de son acheteur ou des ayant-cause de ce dernier : aucun droit, si favorable qu'il soit, ne peut prévaloir contre le sien 1

Bien que tendant au même but, le privilège et TactioD en résolution dont nous traitons appartiennent, d'après le Gode Napoléon, à deux régimes différents, le privilège, au régime de la publicité, Paction en résolution, au régime de la clandestinité. Ainsi, tandis qu'à déftiut d'une inscription ou d'une transcription effectuée en temps utile, le privilège demeure frappé d'impuissance, l'action en résolution conserve, dans le même cas, sa pleine et entière efGeacité. L'immeuble aura été l'objet de reventes succesnves ; il aura pu figurer dans des saisies et être aliéné ^us TautiHité de la justice; des hypothèques de toute sorte auront pu le grever du chef de l'acheteur et de ses ayant-cause : aucun de oes actes ne tiendra. Le vendeur originaire, tirant enin de rdiscurité le droit de résolution resté subsistant en sa personne, pourra mettre à néant tous les droits acquis sous la foi de 1^ propriété apparente de Facheteur I

751. Bien plus, la distinction établie entre les prérogativeg du vendeur est si nettement tranchée et leur indépendance si absolue, qu'en n'hésite point à reconnaître qu'aucune des déchéances ou fins de non-recevoir qui affectent le privilège o'atr teint Faction en résolution. Si le vendeur reste inactif alors que l'équité et sou propre iutérêt lui conseillent d'agir, s'il

p. 25e et 298. — Heorys, 2« vol., liv. vi, qnesft. 41. — Bonijon, 1*' wl., Ut. m, cbap, 9.— Pothier, Vmte, n» 4?6; ObUg., n» 672.

EN UAttÈÊB mrMmicASB. 423

laissé^ mm s'y opposer ou s'y amoeier^ aecompHr et coDsommer autour de lui des aetee dont ta eolidité intéresse le cré'> dit puMif, il se peut qu'il perde son privil^; mais, si répréhensiMe qu*il soit^ et pouvu que sa créance subsiste eaeoro, son actioa en résolution reste sauTe. La purge sur afiéoatfon yolontaire la laisse intacte et entière. L'adjudication sur saisie, quelque publique qu'elle ait été, ne Teniame point, file subsista même en présence d'un ordre clôturé et du paieinent du prix aux eréanders colloques. Ainsi^ Timmeu^ blê a été saisi sur l'acheteur; le vendeur a été prérenu de la poursuite et mis en demeure d'y intervenir pour la sauTe**garde de son intérêt : il est resté inactif; l'adjudication prononcée, il a été appelé à Tordre ouvert sur le prix et Invité ft y produire son droit : il a persévéré dans son inaction. Néanmoins et quand tout est consommé^ alors que, conformément à Tordre, le prix d'adjudication a été payé aux créanciers colloques, il peut, après avoir laissé les parties s'épuiser en démarches et accumuler les frais, annuler, à son gré, la saisie, Tadjudifiation et Tordre accomplis sous ses yeux. Son droit ne s'établit que sur des ruines !

Tel est le Gode Napoléon.

Il fut à peine promulgué que son imperfection frappa tous les esprits. On tomba d*accord qu'au point de vue des rapports du vendeur avec Tacheteur, faction en résolution pouvait être maintenue telle qu'il Tavait conçue et organisée; mais il ne fut point difRcile de démontrer qu'à Tinverse et quant aux rapports du vendeur avec les tiers il était urgent et en quelque sorte d'ordre pubHc de sortir au plus tôt de Tétat de choses existant.

T59. Dès 1888^ la réforme obtint un premier succès, ta loi qui, à cette époque, organisa Texpropriatton pour cause d^itililé publique, 8t prévaloir ce principe, qu'aucune action TéBÏIê ne pourrait arrêter l'expropriation ni en empêcher Tofl^t, et quiainsi Faction en résolution existante entre les mains des anciens vendeurs serait reportée de Timmeuble exproprié sur l'indemnité qui le représenterait (V. les lois des 7 juillet 4838, art. 49, et 3 mai 1841, art. 18).

Ainsi, Faction en résolution subsiste ; mais au lieu de s'at« tacher, en ce cas, à Timmeuble vendu, elle se traduit, de même que le privilège, en un droit à une somme d'argent.

424 DE LA TfiàN&toitartfoN

Toutefois les deux droits diffèrent^ sinon dans leur objet* au moins clans la quotité de leurs résultats. Le vendeur exercet-il son privilège^ Tindemnité lui est attribuée jusqu*à concurrence du montant du prix de vente dont il est créancier; use-t-il de son droit de résolution> il la prend tout entière. Bien plus et tandis que^ dans la première hypothèse, il peut être primé par les créanciers nantis, du chef de son acheteur, d'un privilège général sur Timmeuble vendu (art. 2101 et 2i05, C. N.)^ aucun droit ne peut, dans la seconde, prévaloir sur le sien. Lors, en effet, qu'il recourt à son action en résolution, la vente étant alors réputée n'avoir jamais existé, l'indemnité qui est à payer devient la représentation d'un bi» dont il était propriétaire au moment de l'expropriation.

753. Cette innovation n'eut point de contradicteurs. On comprit sans peine que maintenir sur Timmeuble exproprié l'action en résolution du vendeur, c'était lui reconnaître la faculté de frapper de stérilité les frais de la procédure accomplie et d'entraver, pendant un certain temps, de grands travaux d'utilité publique, le tout sans aucun profit personnel, puisque, une fois l'expropriation annulée sur son acheteur, elle serait à recommencer contre lui-même.

M. Lherbette, auquel revient l'bonneur de cette heureuse réforme, pressentit qu'une fois la voie des innovations ouverte, le législateur se déciderait bientôt à y entrer plus résolument. « Adoptez, dit-il, ma proposition, et vous aurez déposé dans la loi un germe qui, fécondé par le temps, se développera ensuite dans toute notre législation sur la transmission desbiens.!

754. Sa prophétie devint bientôt une réalité. Un projet de loi sur la saisie immobilière ayant été, en 1841, mis à Tétude, on eut à régler les rapports des précédents vendeurs avec les adjudicataires des biens saisis sur un acheteur resté débiteur de son prix, ou sur quelqu'un de ses ayant-^sause, les sous-acquéreurs. Il parut tout d'abord impossible de restera cet égard dans les errements du droit établi. Plus d'un discours remarquable fut, il est vrai, prononcé en faveur da Code Napoléon; mais après l'avoir couvert d'iaunortelles, personne n'hésita à le sacrifier. Parmi les innovations proposées, deux systèmes rivaux eurent le privilège de passionner à un égal degré la Chambre des députés et la Chambre des pairs. Les jurisconsultes les plus éminentjs de l'époque,

EN MATIÈRB HYPOTHECAIRE. 423

MM. Martin du Nord, Persil, Pascalis^ Mater, Lherbette, Hébert, Tfail, Bourdeau, Laplagne- Barris et M. le président Boyer, se constituèrent les défenseurs éloquents et convaincus de lune ou de l'autre des deux données aux prises : c'est dire combien le débat fut vif^ élevé et intéressant.

755. Diaprés le premier des deux systèmes en discussion, le vendeur non payé qui avait eu le soin de rendre public son privilège antérieurement à la saisie, ou^ dans le cas contraire, qui Tavait fait mentionner au cahier des charges ou dénoncé au poursuivant^ demeurait nanti de son action en résolution et la pouvait produire^ pourvu qu'il le fit avant la clôture de Tordre, tant contre l'adjudicataire qu'à rencontre des créanciers inscrits sur Timmeuble adjugé.

756. Dans le second système^ au contraire, l'action en ré« solution ne pouvait, en aucun cas, être exercée après l'adjudication^ au préjudice de l'adjudicataire.

Deux hypo^ses, disditron, sont à prévoir.

Le vendeur est ou n'est point inscrit au moment où le poursuivant lève, afin de satisfaire au prescrit de TaFticle 692 du Code de procédure, un état des inscriptions existantes sur l^immeuble saisi.

Au premier cas, le vendeur est, de même que tout autre créancier inscrit, prévenu de l'existence de la saisie et mis en demeure d'y intervenir pour la sauvegarde de^son droit. La sommation par laquelle il est interpellé à cet effet le prévient en outre que s'il entend user de sondroit de résolution, il doit, sous peine de déchéance, former sa demande et la notifier au greffe avant Padjtidication.

On lui laisse ainsi le choix entre son privilège et son action eu résolution ; mais il doit se hâter et faire son option dès à présent. Garde-t-il le silence, laisse-t*il la saisie suivre son cours, l'adjudication demeure, même quant à lui, définitive et irrévocable. Forme-t-il en temps utile une demande en résolution, il est sursis aux procédures de la saisie; mais un délai lui est fixé dans lequel U ast tenu de faire définitivement statuersur sa demande; sinon età moins que pour des causes graves il ne lui soit accordé un délai supplémentaire, il est passé outre à l'adjudication. Il ne lui reste alors d'autre droit que la faculté d'intervenir à l'ordre et d'y réclamer le rang que son privilège lui assigne.

Googk

apparence, cette conclusion n'est nullement d'accord avec la logique des faits. Dans l'espèce, le vendeur est appelé à la saisie et, en quelque sorte, associé à l'action du créancier poursuivant (art. 692, C. pr. ). Quand au lieu d'en arrêter la marche par une demande en résolution, il se tait et la laisse aboutir à l'adjudication, les tiers, appelés et excités par toutes les suggestions de la publicité à se porter adjudicataire, sont naturellement disposés à penser qu'il approuve laprocé* dure qui se suit sous ses yeux, qu'il y adhère, et qu'ainsi il ratifie par avance l'acte qui la consommera. Dès lors qui ne voit que l'autoriser à faire résoudre son propre contrat et, par suite, l'adjudication, ce serait TadmeUre, contre toute justice, à ti^hir la foi qu'il a publiquement promise aux tiers qui, sur son invitation au moins indirecte, se sont portés ad* judicataires? Sa présence à Tadjudication, la part qu'il y a prise, le silence qu'il a gardé sur son droit de résolution, tout, en un mot, indique qu'il y a renoncé !

760. Mais, objectèrent les défenseuîrs du vendeur, c'est violer la foi des contrats et faire une chose injuste que le contraindre d'exercer son droit de résolution dès à présent, s'il ne veut point en rester déchu. Et, en effet, quel but s*est-il proposé en son contrat? Il a voulu acquérir une somme d'ar* gent au lieu et place de son immeuble. £t que veut*ii encore? De l'argent I Si l'adjudication se fait, si l'ordre se poursuit, il atteindra probablement son but; car tout indique que le prix d'adjudication suffira pour le désintéresser. Or, que faiton? on le force de reprendre son immeuble avant tout! on transforme en une obligation onéreuse la faculté qu'il tieot de la loi et de son propre contrat ! cela n'est pas juste.

Mais ce n'est pas tout. Que gagne^t-on à cette excessive rigueur? comment ne voit-on pas que c'est compromettre le droit de tous et, partant, manquer le but cherché, que de mettre ainsi le vendeur dans cette alternative extrême ou de perdre son droit de résolution ou de l'exercer immédiatement? car, n'ayant pasle secret de la future enchère, il se verra forcé, par précaution, et pour aller fiu plus sûr, d'opter pour la résolution. Or, si l'adjudication n'a point lieu, tout espoir d'être payés sera perdu pour les créanciers poursuivants et les créaociers inscrits.