I. Armoife de fer

n. Musée paléographique et sigiUo-

graphique.

AFi. Régime royal constitutionnel.

AF". Conseil exécutif provisoire et

Convention nationale.

AF«". Directoire exécutif. AF«^. Consulat et Empire.

AF». Régime royal. ^Cartons.) AF*». Régime royal. (Registres.) Versements spéciaux dçs ministères et des administrations. Z

AHi. Inventaires des archives des ministères.

AHii. Inventaires des archives départementales.

AHiu. Inventaires des archives communales et hospitalières.

État des inventaires des archives communales et hospitalières déposés à la direction générale des Archives.

118. Ainsi la seetion da secrétariat comprend les séries AB i AH avec 33,200 articles ; la section historique les séries J à M arec 10,103 articles ; la section administrative les séries B à H et N à T avec 144,503 articles ; et la section législative et judiciaire les séries A à D et U-Z avec 89,949 articles ; soit un total de 277,795 articles.

119. Par une réserve de haute prudence, on constitue à l'état de fonds isolés les documents dus à la libéralité des particuliers, même alors que leur nature semble leur assigner une place dans les diverses séries du cadre. Grâce à cette mesure, on peut toujours les distinguer des documents qui, par leur origine et leur provenance, portent les caractères d'une incontestable authenticité, puisqu'ils émanent des administrations publiques.

On a bordé les cartons des diverses sections, pour les distinguer à première vue, de liserés de couleurs différentes, savoir : bleus, dans la section du secrétariat ; verts, dans la section historique; jaunes, dans la section administrative; rouges, dans la section judiciaire.

2 4. Inventaires.

120. L'Assemblée constituante n'avait rien négligé pour assurer la bonne tenue de ses archives. L'article 12 du décret du 7 septembre 1790 prescrivait d'y tenir des registres et des répertoires de toutes les pièces déposées. Les registres destinés à prendre note des entrées, jour par jour, devaient servir d'inventaire et établir la responsabilité de l'archiviste. Les commissaires délégués par l'Assemblée avaient mission de les inspecter tous les niois. Les répertoires destinés à la recherche des pièces devaient être au nombre de trois et servir, le premier de table chronologique, le second de table nominale, le dernier de table desmatières. En outre, « afin de faciliter les demandes et de montrer le bon ordre observé », l'archiviste devait, tous les ans, faire imprimer avec l'état des dépenses « une feuille indicative des pièces déposées aux Archives et de leur distribution générale » (art. 16). L'année suivante, un autre décret ordonnait de dresser un inventaire général (1).

(4) D. du IT décembre 1791.;

Ces mesures étaient d'une exécution facile, dans le premier état des Archives. Elles devinrent inexécutables, lors de l'annexion au dépôt de l'Assemblée des sections domaniale et judiciaire. L'importance des accroissements que reçurent alors les Archives, leur caractère provisoire ne permettaient plus de songer à la confection d'un inventaire. On se préoccupa seulement de faire un choix entre les documents qu'il importait de garder et ceux que la haine de l'ancien régime vouait à une destruction aveugle; ce fut l'œuvre de l'agence temporaire et du bureau du triage. 'Puis il fallut procéder au classement, introduire un ordre quelconque dans ce chaos, répartir les pièces dans les séries adoptées, besogne que compliquait fort le fractionnement des fonds systématiquement imposé par le cadre.

121. Les travaux d'inventaire marchèrent de pair avec ceux de classement. Quoique le personnel des Archives nationales n'ait jamais cessé de se livrer aux uns et aux autres, il reste encore beaucoup à faire. Toutefois il existe de nombreux inventaires manuscrits, dressés sur registres et sur fiches. Sans doute, il serait fort désirable que le résultat de ces travaux fût mis aux mains du public. Mais le moyen de publier l'inventaire général de tant de millions de pièces I Sans parler des frais excessifs qu'entraînerait une telle impression, les nécessités du service courant, sacrifiées parfois elles-mêmes à des études personnelles, absorbent trop le temps des archivistes. Disons cependant que, depuis une vingtaine d'années, la direction générale des Archives a fait de louables efforts pour initier le monde savant à la richesse de ses dépôts. Elle a fait paraître un Inventaire général sommaire par lettres de séries, grâce auquel on peut pénétrer dans les détails des divisions du classement. Elle a reconstitué dans un autre Inventaire sommaire , le Tableau méthodique des fonds tels qu'ils devaient être, travail plus ingénieux peut-être et plus curieux que pratique. Les Layettes du trésor des chartes, les Cartons des Rois ^ de la série K, les Premiers actes du parlement de Paris, les Titres de la maison ducale de Bourbon, la Collection des sceaux f celle des sceaux de Flandre ont été l'objet d'inventaires spéciaux. De même ceux des Arrêts du conseil du commerce et des Arrêts du Conseil

d^ État sont actnellemerit en cours d'impression. Un autre volume A été consacré à la description des magnifiques documents qui figurent au Musée des Archives» Une quinzaine de volumes ont ainsi paru ; ce sont des inventaires rédigés pièce par pièce et plusieurs sont précédés de remarquables intro* duclions auxquelles sont attachés les noms de MM. de Laborde, Huillard-Bréolles, Teulet, Douel d'Arcq, Boutaric et Tardif. Si la publication de VInventaire général est un rêve irréalisable, on ne peut que souhaiter de voir Tadministration des Archives entrer de plus en plus dans cette voie de publication d'inventaires partiels.

§ 5. Communications.

1291 • Nous touchons ici au côté vraiment pratique des Archives. H n'est si utile de les conserver qu'en vue de fournir les renseignements utiles à l'État ou aux particuliers. L'Assemblée constituante s'était montrée fort libérale à cet endroit, en les ouvrant au public « trois jours de la semaine, depuis neuf heures du matin jusqu'à deux heures, et depuis cinq heures après midi jusqu'à neuf heures. » (1) Celte facilité d'accès a été étendue : le public est admis dans la salle de travail, tous les jours de l'année, dimanches et fêtes exceptés, de dix heures du matin à trois heures du soir. Mais le droit à la communication des pièces déposées aux Archives n'est pas absolu ; il est subordonné à l'autorisation du directeur général, sauf recours au ministre de Tinstruction publique. En effet, il est des titres que l'intérêt de l'État ou celui des familles défendent de livrer sans contrôle à la curiosité du premier venu. D'autre part, on conçoit facilement que Ton ne puisse pas communiquer des pièces d'archives ainsi que des livres de bibliothèques : presque toujours, faute d'un inventaire détaillé, les demandes sont formulées d'une façon vague qui impose aux archivistes des recherches assez longues et, par là, retarde d'autant le jour ou l'heure de la communication désirée ; de plus la conservation même des titres, surtout des liasses, exige des garanties, des mesures d'ordre sé-

(l)B. du 7 septembre 1790, art. 11.

tioanaires publics, les membres et lauréats de Tlnslitut, les docteurs de Tune des facultés, les archivistes paléographes et les élèves de l'École de chartes, sont transmises directe ment par le bureau des renseignements aux chefs de section qu'elles concernent* Ceux-ci donnent communication immédiate des documents, ou la refusent en motivant leur refus. Il en est de même des demandes formées par les personnes qui ont obtenu Tautorisation de travailler aux Archives. (Règl. du 12 novembre 1856, an. 39.)

Les étals et inventaires conservés en manuscrit ne peuvent faire l'objet d'une communication.

125. Toute autorisation de communication à laquelle il n'a été donné aucune suite est périmée après un délai d'un an du jour de sa date : celle suivie de communication est également périmée après une interruption de travail d'une année entière.

126. La communication des documents se fait à la salle du public. A moins d'une permission spéciale et par écrit du directeur .général, nulle personne étrangère à l'établissement ne pénètre dans les dépôts pour consulter les pièces sur place. Celle qui a obtenu cette autorisation est toujours accompagnée d'un archiviste désigné par le chef de la section à laquelle ces pièces appartiennent.

Il faut également, pour être admis à la^ simple visite des dépôts, uno permission écrite du directeur général, laquelle d'ailleurs n'implique pas celle d'y travaillet' ; le jour réglementaire est le jeudi, de midi à trois heures. Les membres du Sénat, du Corps législatif, du Conseil d'État, de la Cour de cassation, de la Cour des comptes, de l'Institut, sont admis tous les jours, sauf les dimanches et fêtes, aux mêmes heures, en faisant connaître leur qualité à la section du secrétariat. Un archiviste désigné par le directeur général, ou, en son absence, par le chef de la section du secrétariat, accompagne tous les visiteurs.

127. Aucun document n'est communiqué avec déplacement au dehors que sur la demande écrite du ministre qui l'a déposé aux Archives ou du ministre de l'instruction publique* La remise en est opérée, contre le récépissé du ministre demandeur, par le chef de la section compétente ou par celui

de ses subordonnés qn'il délègue i cet effet. Le chef de la section yeille à ce que le document soit restitué au temps marqué.

i%%, La salle du public où toute personne autorisée à recevoir une communication est admise, le jour fixé pour cette communication, est présidée par Tun des archivistes de la section du secrétariat, assisté de trois garçons de bureau dont l'un reste en permanence dans la salle, tandis que les deux autres sont chargés du transport des documents.

Le président de la salle ne doit, en aucun cas et sous aucun prétexte, communiquer à lia même personne deux liasses ou deux cartons, ni une liasse et un carton en même temps.

Aucun document, non revêtu de Testampille des Archives, ne peut être donné en communication avant que cette estampille y ait été apposée (1).

Tout carton, liasse ou portefeuille, contenant plus de cent pièces détachées, est communiqué par dossiers séparés\ de cent pièces chacun. Ces pièces sont comptées, avant la communication, par Tarchiviste qui en a fait la recherche; le nombre en est inscrit sur la chemise du dossier.

Le président de la salle ne fait apporter des dépôts aucun document après deux heures et demie.

Aucune pièce ne peut être reproduite par calque ou facsimilé, à moins d*une autorisation spéciale et par écrit du directeur général.

Si les lecteurs ont reçu en communication un carton ou une liasse, ils doivent laisser chacune des pièces à sa place, ou l'y rétablir après l'avoir consultée.

Lorsqu'un lecteur quitte la salle, il doit remettre les documents qui lui ont été communiqués au président, et lui faire savoir quels sont ceux qu'il désire consulter de nouveau aux séances suivantes. Les documents, au sujet desquels cette réserve n'a pas été faite, sont réintégrés dans les dépôts.

(1) Le travail d'estampillage, que l'insuffisance du personnel des gagistes avait longtemps fait négliger, se poursuit aussi activement que le permettent les travaux de refoulement, d'aménagement, de nettoyage qui ne peuvent souffrir de retard. De 1872 à 1875, soit en quatre ans, 1,549,933 pièces avaient été estampillées ; 990,512 l*ont été dans la seule année 1876 et 815.553 en 1877. {Rapp. du dir. gin,, 1876 et 1878.)

' L'état des documents restitués par les lecteurs est vérifté Immédiatement.

Le président de la salle délivre des laisser-passer «nx lecteurs munis de livres ou de portefeuilles; ces poriefeuiHes doivent lui être présentés ouverts (i)«

2 6. Expéditions.

130, L'article 37 de la loi du 7 messidor an U, fixa les droits à percevoir pour la délivrance des expéditions ou ex* trûts des documents déposés aux Archives à 0 fr«, 75 centimes par rôle ; elle n'en établit aucun pour la recherche des pièces. Ces dispositions, encore en vigueur dans les archives des départements et des communes, ont été modifiées, en ce qui concerne «les Archives nationales, par le décret du 22 mars 1856. On a créé un droit.de recherche et sensiblement élevé les droits d!expédition : Tinfime produit qu'en retire le Trésor ne justifie assurément pas une dérogation exceptionnelle à la tradition libérale qui avait prévalu jusquelà. Le nouveau tarif a été fixé comme suit : .

3 francs pour toutes les recherches relatives à chaque de* mande ;

2 francs par rôle d'expédition : chaque rôle de deux pages, chaque page de vingt lignes et chaque ligne de douze à quinze syllabes ;

(1) La salle da public n*est pas seulement indigne de l'importance des Archives nationales, elle ne suffit pas à contenir le nombre des travailleur» qui les fréquentent; elle laisse aussi à désirer sous le rapport de la lumière et de la salubrité. Après avoir songé A en installer une nouvelle dans la cour intérieure des dépôts, projet que Télévation des devis a dâi faire abandonner, on semble aujourd'hui d'accord pour transformer en salle du public la cour intérieure des bureaux. Le nombre des travailleurs admis aux Archives s'est sensiblement accru dans les dernières années. De iSTià i^H, it a atteint un total de 3,438 personnes auxquelles il a été fait 10,669 communications (soit une moyenne de 813 personnes et 3,556 communications par an) De 1875 à 18T7, ce nombre s'est élevé à 3,060 personnes qui ont reçu 17,934 communications (soit une moyenne de 1,020 personnes et 0,745 communications par an.

Le nombre des recherches demandées en dehors des communications s'est accru dans des proportions analogues. Les demandes qui, de 1874 à 1876 ne dépassaient pas une moyenne de 1,361, dont 1,914 sur bulletins 9t 137 par lettres ont atteint, en 1877, le chiffre de 1,560 dont 1,380, sur bttU«tins et 180 par lettres.

i §t. t5 eent., {aiyoard'hu t fr. 90 eeat.), par feuille de papier timbré, in-folio.

L'expédition des plans topographiques est payée 3 francs par déeimètre carré, si ce plan ne contient que des lignes droites: et 6 francs par décimètre carré, s'U contient des fignes courbes ; plus les frais de timbre.

Les épreuves de sceaux (soufre et plâtre) sont payées :

3 firancs par sceau de 10 centimètres de diamètre et au-dessus ;

t francs par sceau de 5 à 10 centimètres de diamètre.

1 franc par sceau de moins de 6 centimètres de diamètre.

Les sceaux ovales se mesurent sur leur grand axe.

131. L'administration ne fait procéder à aucune recherche ou expédition, ni au moulage d'aucune épreuve de sceau qu'après consignation du montant approximatif des frais; l'expédition ou le moulage ne sont remis au demandeur que contre le règlement définitif des droits dus.

Sont exemptées de tous frais: 1° Les recherches etlesexpé>ditions réclamées dans l'intérêt du service public par les corps constitués de l'État, les ministres, les administrations départemoatales et communales ; 2o celles demandées par les particuliers dans un intérêt scientifique ou littéraire dûment spécifié. •*- Les expéditions sans frais sont exécutées par les der mandeurs ou leurs délégués ; elles peuvent être prises sur papier libre (1).

132. Pour être authentique, toute expédition, avec ou sans fraiSj est coUationnée et visée par deux chefs de section, signée par le directeur général et scellée du sceau des Archives.

L'authenticité des épreuves de sceaux est garantie par un certificat d'origine signé du directeur général et scellé du sceau de la direction générale des Archives (2).

(1) En 1376» quarante expéditions ont été délivrées avec frais et onze sans frais ; elles ont représenté nn ensemble de 923 rôles.

fin i8T7, trente-cinq expéditions ont été délivrées avec frais et dix-huit sans frais, représentant un ensemble de 184 rûles.

U a, de plus, été délivré, en 1876, 237 épreuves de sceaux avec frais et 54 sans firais ; en 18T7, 155 épreuves de sceaux avec frais et 119 sans frais.

(1) D. dtt St mars 1856, art. $ et 6.

133. Cotre to transerqptioii mamiserite, il est on jnojen d'obtenir la copie des docmnents: c'est la reproduction photographiqae. Un arrêté ministériel da i*' juin 1877, rendu sar ravis d*one commission spéciale» a posé les règles auxquelles doivent être astreints ceux qui veulent obtmiîr la photographie des documents conservés dans les établissements scientifiques et littéraires. Ces prescriptions sont applicables aux archives comme aux bibliothèques, mais n'y trouvent que rarement application, parce que les épreuves photographiques ne peuvent, en aucun cas, remplacer les copies authentiques déliyrées par les dépôts d'archives sur papier timbré, coUationnée^ et certifiées.

i 7. Comptabilité.

134. Dans le principe, les payements des traitements se faisaient sar le simple mandat de l'archiviste; les payements de fournitures et de dépenses extraordinaires étaient faits sar des états arrêtés par l'archiviste et les commissaires de l'Assemblée constituante. Mais tous les payements s'acquittaient au Trésor public, entre les mains et sur la quittance des créanciers, de sorte qu'en aucun cas, l'archiviste et ses employés ne pussent toucher d'autres deniers que ceux de leur traitement personnel (1).

Aujourd'hui , les dépenses sont soldées par les payeurs, sur l'ordonnance directe au nom de l'agent comptable des Archives, appuyée : pour les appointements du personnel, d'un état nominatif émargé par les employés et certifié par le directeur général ; pour les dépenses diverses , d'un bordereau des frais, accompagné des mémoires, quittances et autres pièces, certifiés aussi par le directeur- général.

135. Les seules recettes proviennent des droits de recherche et d'expédition, perçus par l'agent comptable qui, tous les six mois, en opère le versement au Trésor (2).

Les Archives nationales sont inscrites au budget de 1883

(1) D. du 7 septembre 1790, art. 15.

(S) Régi, du 13 novembre 1856, titre IV, § 5.

pour une somme totale de 204,700 francs; soit 436,300 francs pour le personnel et 48,400 francs pour le matériel (1).

Si une partie de ces fonds est affectée à Tacquisition des livres nécessaires au service des inventaires et des recherches, il n'est en revanche alloué aucun crédit pour l'achat de documents manuscrits. L'administration supérieure, en privant les Archives d'un avantage accordé i la Bibliothèque nationale, a eu en vue d'éviter qu'elles pussent « être dupes des &u5saires » et introduire dans leurs collections des pièces d^authenticité douteuse.

§ 8. Musée des Archives nationales.

136. Dans les anciens appartements de la princesse de Soobise ont été installées les pièces d'un musée paléographique créé par les soins de M. de Laborde, directeur général, et inauguré le 19 juillet 1867 (2).

(1) Deuxième section du budget du ministère de Tinstruction publique. (D. du S6 septembre 1870).

(2) On y accède par un escalier d'honneur récemment orné d'un plafond allégorique de H. Jobbé-Duval, représentant la Vérité qui pourmit figniH rMCtf^/Zaca/omnid. Dans ce musée ont été réunies et classées par ordre chronologique, les pièces les plus rares et les plus précieuses des dépôts. On les a groupées par périodes : l'ancienne salle des gardes de l'hôtel est devenue la salle des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens directs ; à la suite, vient la salle des Valois ; la chambre à coucher de Hm« de Soubise forme la salle des Bourbons, son salon d'hiver la salle de la République. Ces pièces mériteraient description : dans les premiers salons, des peintures, des dessus déportes de Carie Vanloo,de Trémolières, de Restout, de Boucher ; dans le salon octogone, Thistoire de Psyché, par Natoire. L'ornementation surtout est d'une richesse et d'un goût infinis \ nous ne croyons pas que le style Louis XV ait, au point de vue décoratif, rien produit de plus parfait. Quant aux documents qui composent le Musée, il faut, pour en apprécier l'intérêt, se reporter à l'inventaire détaillé qu'en a publié la direction générale, ou mieux, il faut les aller voir. Le plus ancien est un diplôme de 6É5, sur papyrus, émané de Clotaire U. De cette date jusqu'à nos jours, l'histoire de la France se déroule, empruntant à ces documents originaux plus de vie que ne lui en peut rendre le plus brillant historien. Rois, reines, princes, généraux, ministres ont signé de leur main ces ordonnances, ces donations, ces chartes de commune, ces contrats, ces quittances, écrit ces lettres et ces testaments. Voici les seings de Gharlemagne, de Hugues Capet, de Philippe Auguste, de Saint-Louis ; voici les lettres autographes de François !•', de Marie Stuart, de Catherine de Médicis annonçant à Philippe U le massacre de la Saint-Barthélémy, du duo d'Enghien annonçant à Mazarin sa beUe victoire de Rocroi ; voici l'acte authentique du serment du Jeu de Paume, tout couvert de signatures, celai de la Déclara* tioa des droits de l'homme ; voici les testaments de Louis XVI et de Marie-

137. Dans les appartements du prince, au-dessous des précédents, on a installé un musée étranger, moins considérable, mais non moins intéressant que le musée paléographique. Là se trouvent, entre autres curiosités historiques , les origûiaux du honteux traité de Bréligny et des traités glorieux de Westphalie.

Un musée sigillographique , dont l'aménagement n'est pas terminé, complète dignement les précédents: on se rendra mieux compte de l'intérêt qu'il peut offrir, quand on saura que la collection des moulages conservés aux Archives ne comprend pas moins de cinquante mille types.

Ces musées sont ouverts le dimanche au public, de inidi à trois heures ; on peut également les visiter le jeudi, mais avec permission spéciale du directeur général. Comme une exposition continue à la lumière menace d'altérer l'écriture, les vitrines sont soigneusement recouvertes de housses les tours où les musées restent fermés au public (1).