‹ Traité théorique et pratique des archives publiques.Chapitre 20 sur 76 · Campagnes et opérations militaires \ aux colonies · texte numérisé non relu

Campagnes et opérations militaires \ aux colonies

\ 9. Armements.

' 1. Actes do pouvoir souverain*

Service général à 2. Campagnes et opérations militaires,

(partie mmleme ou i 3. Correspondance générale de la mamouvements de la / rine à partir de 1790.

flotte et opérations 1 4. Armements,

militaires) I 5. Dépôt des cartes et plans de la

V marine.

(1) Obserralioa générale : Os a soia à» retirer ée la conespoadance, ea y saltstituaai aae fiche, toute pièce poevant servir à constater les seriices d'une personne on d^ine GoUectkw d'iadindos. Dans le pra* ■lier cas, la lettre Ta prendre rang suivant la lettre jwit*a|i^ du nom dans le grand alphabet du personnel indîvidnel. Dana le denxièBe cas,

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