CHAPITRE m. — Archives locales

Section I. — Archives départementales, 206 à 333.

§ 1. Organisation, 206 à 237.

§ â. Direction et surveillance, 238 à 247.

§ 3. Archivistes départementaux, 248 à 260.

§ 4. Conservation, 261 à 264.

§ 5. Classement, 265 à 277.

f 6. Inventaire, 278 à 302.

I 7. Communications, 303 à 309.

i 8. Expéditions, 310 à 316.

§ 9. Suppression des papiers inutiles, 317 à 326.

i 10. Comptabilité, 327 à 330.

g 11. Archives des sous-préfectures, 331 à 333. Section II. — Archives communales, 334 à 398.

g 1. Organisation, 33i à 339.

g 2. Conservation, 340 à 344.

g 3. Surveillance, 345 à 351.

g 4. Responsabilité des maires et rccolcment, 352 à 361 •

g 5. Classement, 362 à 373.

g 6. Inventaire, 374 à 381.

g 7. Communications et expéditions, 382 à 391.

g 8. Vente des papiers inutiles, 392.

g 9. Comptabilité, 393 à 398.

Section III. — Archives hospitalières, 399 à 413. Section IV. — Archives judiciaires, 414 à 421.

g 1. Formation et législation, 414 à 419.

g 2. Expéditions, 420, 421 .

Section V. — Archives diverses, 422 à 432.

g 1. Notaires, 422 à 426.

g 2. Fabriques des églises, 427 à 431.