LIVRE V. CHAPITRE III

suite des relations avec les correspondants de province, soit par présentation à l’escompte, la maison se trouvera appelée à recevoir et à faire la négociation des efTets sur l’étranger. Dans ce cas les bordereaux et les calculs seront faits par le chef de comptabilité et le chef de l’escompte : ils seront chiffrés conformément à la cote de la Bourse, sous la déduction de la commission convenue ou indiquée dans les tarifs. A cet effet ladite cote devra être remise chaque jour au chef de comptabilité. Ce dernier, lorsque commencera cette nature de négociations, fera disposer un livre d’entrée et de sortie des effets sur l’étranger qui sera tenu à la comptabilité.

Les effets sur l’étranger se tirant ordinairement par première et seconde, souvent par troisième et quelquefois par quatrième, le chef de l’escompte sera tenu d'inscrire et de conserver dans un carton les deuxièmes, troisièmes et quatrièmes remises avec les premières par les correspondants et autres, pour être négociées pour leur compte, afin de les fournir au besoin aux termes des avals. Il devra en outre inscrire et conserver les premières acceptées remises par les correspondants pour être tenues à la disposition des secondes et des troisièmes, et faire noter au débit de qui de droit les frais de ports de lettres et timbres auxquels ces remises pourraient donner lieu.

Comptes de retour. — Dès que seront établies les relations avec des correspondants de province et de l’étranger, et qu’aura lieu la négociation d’effets sur l’étranger, les traites non payées et protestées pourront donner lieu à des comptes de retour. Dans ce cas, le chef de l'escompte établira lesdits comptes de retour , A faire signer par l’agent de change , sur un imprimé timbré, disposé à cet effet.

Bureau des billets transférables, dépendant de la caisse. — Un sous-chef et employés, chargés :

I” D’enregistrer, sur un livre à ce destiné, toutes les décisions relatives à la création, à l’émission et à l’annulation des billets transférables; 2° de constater l’entrée en caisse, par ordre de dates, de numéros et d’échéances, desdits billets; de constater également la sortie de la caisse, soit l’émission ou la mise en circulation; 3° de constater, sur un registre spécial, la rentrée desdits billets, soilceux remboursés; 4» d’enregistrer ceux retirés définitivement de la circulation et à cet effet annulés en vertu de délibérations; 5° enfin, de suivre et surveiller, suivant les indications et instructions des gérants, tontes les opérations concernant lesdits billets; de tenir tous registres, à souches ou autres, devant servir de contrôle, et permettant d’empêcher ou de reconnaître toute contrefaçon et toute fraude.

Bureau des consignations et marchandises. — On chef et employés, chargés :

I» D'examiner et analyser, pour les soumettre aux gérants, les demandes adressées pour obtenir des avances sur consignations ; 2» de faire expertiser les marchandises offertes à la consignation, et de prendre, en raison de l’évaluation, l'autorisation du gérant, sur la somme à avancer; 3» de s’entendre avec le chef du bureau du contentieux pour la rédaction de l'acte de nantissement; 4» de tenir les livres d’entrée et de sortie des marchandises consignées et autres livres de détails nécessités par lesdites opérations ; 5° de veiller à l’entretien et à la conservation des marchandises, et, s’il y a lieu, aux assurances; 6° de s’occuper, le cas échéant, de leur vente et livraison, et

de dresser les factures; d’en régler le montant avec les consignations, sous la déduction des frais et commissions; 7" d’inscrire sur un registre à ce destiné lesdits factures et réglements; 8° d’examiner les demandes d’avances sur connaissements, de s’entendre avec le chef du bureau du contentieux, sur tout ce qu’il convient de rechercher, de constater et de connaître, pour la sécurité, la régularité et la validité de l’opération; de faire toute correspondance à cet égard ; 9° de s’occuper, sur l’autorisation des gérants, de l’exécution des ordres d’achat et de vente par commission de toutes marchandises; de tenir, pour les opérations, des registres séparés de ceux concernant les consignations; 10° de recueillir et classer les cotes concernant le cours des denrées coloniales et autres marchandises.

Bureau des rentes et actions. — Un chef et employés, chargés :

I» De la tenue du livre d’inscription des actions de la maison ; 2» d’inscrire et faire régulariser le transfert des dites actions; 3» d’établir le3 décomptes et états d’émargement pour les intérêts des actions à acquitter tous les six mois aux actionnaires; 4° d’inscrire les ordres de ventes et d’achats de rentes, actions et autres effets publics, donnés par les correspondants, et d’en remettre la note au gérant qui les fera exécuter par l’agent de change ; 5» de tenir l'entrée et la sortie de toutes les rentes, actions et valeurs , appartenant à, la maison ou déposées par les actionnaires et correspondants; 6° de préparer les bordereaux et quittances, pour la perception des semestres de rentes et valeurs diverses appartenant, soit à la maison, soit aux clients et correspondants; 7° de faire délivrer, lorsqu’il y aura lieu, par le notaire de la maison et de recevoir les procurations pour vendre et acheter des effets publics; 8° de recevoir et classer, dans un portefeuille à ce destiné, les inscriptions de rentes confiées A la maison, pour en recevoir les semestres; de préparer les extraits desdites inscriptions à signer par le gérant , tenant lieu de récépissé ; de retirer, tout reçu desdits extraits; 9° de tenir les registres des opérations de bourse, soit pour les affaires au comptant, soit pour celles à terme, exécutées pour compte des correspondants; 10° de fournir à la correspondance la note de toutes les opérations et ordres à exécuter, pour en donner avis aux correspondants; 1 1° de recevoir et vérifier les comptes des agents de change, avant d« les transmettre au bureau de la comptabilité générale, pour en passer écriture; 12» de recevoir les procurations, brevets et titres pour traitements et pensions, soit à recouvrer au crédit de divers, soit remis en garantie d’avances faites; de veiller à l’exécution des formalités pour toucher au Trésor ou autres caisses.

Livbes principaux. Livres journaux. — Pour les motifs déjà donnés tous les livres journaux sont divisés en pairs et impairs.

Pour rendre plus faciles et plus certains les reports aux grands-livres, ils sont subdivisés en journaux d’entrée et de sortie, pour la caisse et les effets à recevoir. Il y aura :

1» Un journal dit de correspondance, pair et impair, comprenant toutes les écritures autres que celles de caisse et d’effets à recevoir. Ce journal principal sera tenu par le chef de la comptabilité. — 2° Un journal de caisse, recettes, pair et impair. —3° Un journal décaissé, dépenses, pair et impair. Ces deux derniers journaux seront tenus par l'un des employés de l’escompte. — 4» Un journal effets à recevoir entrée, pair et impair.;*- 5° Un journal d’effets à recevoir sortie, pair et impair. Ces deux journaux seront tenus par

44t> LIVRE V. CHAPITRE IU.

le chef (le l'escompte. Ce dernier et remployé sous sa direction pourront, tant que les opérations. de la maison n'auront pas encore pris les développements qu'elles doivent promptement avoir, tenir les * livres journaux cidessus; mais il est probable que la nécessité d’un employé spécial pour les rédiger ne tardera pas à se faire sentir.

Litres des comptes courants. — 11 y aura des comptes ouverts aux grands

livres A A et L Z, intitulés if. N. son compte d’escompte, pour tous ceux

qui présenteront des effets à l’escompte, dont le net produit sera porté à leur crédit pour être tenu à leur disposition. Cette catégorie ne figurera pas sur les livres des comptes courants, on n'y inscrira que les crédits spéciaux et les relations de banque et les dispositions respectives du correspondant qui est dehors.

Les livres de comptes courants seront divisés en quatre : deux pour les noms de la lettre A R A' et deux pour ceux de la lettre Lit Z. Les deux premiers de A à A seront tenus par le chef de l'escompte, qui devra les arrêter tous les trois mois en intérêts, commissions et changes. — Les deux derniers livres do I.<t Z seront tenus par l’employé sous sa direction qui devra également les arrêter tous les trois mois.

Grands-livres. — Il y aura un employé chargé des reports aux grandslivres divisés en quatre et d’établir les balances semestrielles.

L Grand-livre- des comptes generaux. — Le grand-livre des comptes généraux contiendra nutamment les comptes ci-après; savoir :

Actif. — 1” Le compte capital ; 2° le compte de caisse ; 3° le compte de Banque de France; t° le compte d’effets à recevoir; 5“ le compte d effets sur l’étranger; enlin tous les comptes de rentes, d'actions diverses et de valeurs qui feraient momentanément partie de l'actif, soit connue placement, soit comme provenant de nantissements; 6° le compte de frais de premier établissement. Ce compte doit être crédité d'un amortissement annucl.Ce livre contiendra en outre les comptes transitoires de celui de profits et pertes qui doivent être transportés au débit de ce dernier compte à chaque balance semestrielle tels que:"0 frais de commerce; 8° appointements; 9° compte de courtage.

Passif. — 10° Compte d’effets à payer; 11° fonds capital réalisable; 12“ capital de garantie et de réserve; 13“ intérêts et commissions. Ce dernier compte à transporter au crédit de protits et pertes lors do la balance semestrielle; 14° compte de profits et pertes ; 15° compte de réserve, etc

11 et 111. Deux grands-lit res de A à A et de L à Z. Ces deux grands-livres sont destinés aux reports des articles relatifs aux comptes d escomptes et aux comptes courants.

IV. Un grand-litre divers. Ce grand-livre est destiné aux reports des articles concernant des effets escomptés, et aux reports de toute opération accidentelle immédiatement soldée.

Livres auxiliaires. — Entrée et sortie des effets. — Un chef pour diriger l'entrée et la sortie des effets, et surveiller le pointage et l’inscription sur le livré d’entrée des effets sortis. — Trois employés sous sa direction .

Entrée. Dès que le chef de l’escompte aura terminé le calcul des bordereaux présentés à l’escompte, il apposera sur les effets remis par chaque client une fiche préparée à cet effet indiquant le nombre d’effets, le remettant à créditer et le montant brut des effets qu'il remettra au chef de l’entrée.

Ce dernier devra vérifier et coter lesdits effets, c’est-à-dire s’assurer si U

somme en toutes lettres est conforme à la somme en chiffres, et dans ce cas la poser à l’encre rouge ainsi que l’échéance. Quand les effets sont payables en province, il doit répéter en encre rouge et en tète la ville et le département. Il doit remplir, s’ils étaient restés en blanc, les endos qui précéderaient la signature du remettant : il doit également, après qu’il a véritlé que la dernière signature est celle indiquée sur la fiche à créditer, remplir au moyen de la griffe l’endos au nom de la maison.

Ces examens et vérifications étant terminés, il doit classer les fiches accompagnées des effets par lettres alphabétiques, quant aux noms, de .4 à JT et de L à Z. Si l'entrée se fait un jour pair, il se reporte au livre pair, série A, pour savoir le numéro à placer sur les effets, de A à K ; il appose sur chaque effet la griffe destinée à recevoir la série et. le numéro , ce travail terminé, il donne tous les effets dont les comptes à créditer sont de la lettre A à la lettre K, à l’employé chargé de l’entrée de la série A. — Après avoir opéré de la même maniéré quant aux effets des comptes à créditer de la lettre l à la lettre Z, il les remet à l'employé chargé de l'entrée de la série B.

L’entrée terminée sur les deux livres, il retire les effets de la journée et, après avoir vérifié qu'il a un nombre égal à celui porté sur la feuille de l’escompte, il rend lesdits effets au chef du portefeuille.

Le chef de l'entrée et de la sortie doit noter sur les livres d’entrée, dans une colonne réservée à cet effet, le net produit des remisesde chaque client, d’après les feuilles fournies par le chef de l’escompte.

Les livres d’entrée sont divisés en pair et impair, afin que, lorsque le jour est impair, les livres du jour pair soient disponibles pour la rédaction du livre-journal d’effets à recevoir entrée et pour le report au livre des comptes courants.

Chaque journée d’entrée a deux séries, l’une de A à AT, l’autre de L à Z, pour faciliter, d’une part, les reports par les deux employés des comptes courants dont l’un, chargé du report des comptes courants de la lettre A à K, prend le livre d'entrée de cette série, et l’autre, chargé des reports de la .lettre L & Z, prend à son tour le livre d’entrée de cette dernière série; et, d'autre part, les reports aux grands-livres également divisés en A À' et L Z, attendu que, sur le livre-journal, tous les comptes de la lettre A A la lettre K sont crédités à la suite les uns desautreset qu’il en est de même pour les comptes de la lettre L à la lettre Z.

Sortie. — Les livres de sortie des effets à recevoir sont divisés en deux catégories, pour les jours pairs et impairs, soit 4 livres : — 1° négociations à la Banque et à divers ; — 2° effets remis à la caisse et aux correspondants.

Avant de remettre aux employés de la sortie les effets négociés à la Banque et à divers, le chefde l’entrée et de la sortie doit vérifier s’ils sont bien par ordre d'échéances, en commençant par la plus courte : c’cst ce qu’il aurait soin de faire, s’il ne les recevait pas dn portefeuille ainsi classés. 11 fera lui-même le bordereau des effets sur l’imprimé fourni par la Banque. II fera également le bordereau des effets négociés à divers banquiers. — Les livres de négociations à la Banque et à divers, ainsi que les bordereaux d’escompte préparés seront immédiatement remis aux employés de l’escompte, chargés de faire le calcul des intérêts à 3 et à 4 p. °/0.

Il est essentiel de recommander aux employés de la sortie de biffer le numéro de l'entrée au moment où ils inscrivent la sortie des effets.

Quant aux effets remis à la caisse pour en opérer l’encaissement, le chef de