LIVRE V. CHAPITRE III

apportées par le courrier, avec indication résumée des eflets sortis chaque jour, soit remis à la caisse, soit négociés à la Banque et à divers, de manière que le solde des effets en portefeuille soit ainsi constaté chaque jour.

Afln que le chef du portefeuille puisse savoir l'importance des effets entrés chaque jour et qui doivent lui être remis par le chef de l’entrée, en ce qui concerne les effets escomptés, aussitôt leur admission par le conseil d’escompte, le chef de l’escompte lui transmettra le nombre et le montant des effets escomptés, !■> sur Paris, 2» sur les départements.

Quant aux effets reçus par la correspondance, les lettres, après avoir été ouvertes par le gérant, lui seront remises, pour qu'il note les effets contenus dans chaque lettre dont la rentrée dans le portefeuille devra être faite dans la journée.

Il sera chargé de retirer les traites adressées à la maison seulement pour en obtenir l’acceptation, et après les avoir inscrites sur un cahier ad hoc, de les remettre au caissier pour suivre le nécessaire.

Lorsque la traite sera en règle, ce dernier la retournera au chef du portefeuille qui la remettra à la correspondance avec l’indication du correspondant auquel elle devra être adressée.

Le chef du portefeuille devra classer les effets dans des boites en fer-blanc, par catégorie et par échéance. Il devra avoir : I» une boite pour les effets sur Paris susceptibles d’étre remis à l’escompte à la Banque; 2° une pour les effets n’étant revêtus que d’une seule signature à l’ordre direct de la maison, susceptibles d’être négociés à des banquiers, ou d’être directement encaissés par elle; 3° une boite pour les effets payables dans les départements.

Le chef du portefeuille est chargé de donner à la comptabilité : 1» les effets destinés il être remis à l’escompte à la Banque de France, pour en faire la sortie et le décompte; 2» ceux destinés à être négociés’ à des banquiers pour en faire également la sortie et le décompte ; 3» p'our en faire la sortie au moins trois jours avant l’échéance, les effets dont le caissier sera chargé de faire faire l'encaissement, soit en les remettant au comptant à la Banque, soit en les faisant encaisser par le garçon de caisse. Un bordereau desdits effets, dressé à la comptabilité, bureau de la sortie, indiquant le nombre, l’échéance et le montant desdits effets est remis au caissier.

Le chef du portefeuille doit visiter chaque m«tin la boite des effets sur les départements, pour les faire sortir toujours dix jours au moins avant l’échéance avec indication du correspondant ft débiter.

L’inventaire détaillé du portefeuille devra être fait tous les trois mois : l’exactitude de cet inventaire sera contrôlée par le relevé détaillé, d’après le livre d’entrée, des effets non sortis à la date où il se fera.

Pour ne pas arrêter le travail courant, les employés de l’entrée et de la sortie feront leurs relevés le samedi soir, et le dimanche les additions des relevés faits sur les livres d’entrée et ceux sur les effets en portefeuille.

Le compte effets à recevoir au grand livre est arrêté à la même époque et doit présenter un solde conforme, en nombre d'effets et en sommes, au total du relevé du portefeuille .

Bureau de la comptabilité générale. — Un chef de la comptabilité chargé :

De la direction et de la surveillance des bureaux ci-après et de tenir notamment le journal de Correspondance, comprenant toutes les premières

écritures en partie double, antres que les journaux de caisse et les journaux d'entrée et de sortie des effets .

Bureau de l’escompte.— Un chef de l'escompte et un employé sous sa direction.

11 sera chargé de recevoir les effets accompagnés du bordereau qui seront présentés à l’escompte — Il préparera la feuille de présentation de chaque jour accompagnée des effets, pour le conseil d’escompte. — 11 assistera au conseil d’escompte pour placer la ilche d’admissioD paraphée par le gérant, sur les effets de chaque déposant qui seront admis à l'escompte . — Il apposera une fiche sur les effets rejetés du bordereau présenté, sans qu’il soit besoin en les rendant au client de faire connaître les motifs de non-admission. — 11 fera le bordereau et le décompte des effets admis conformément aux tarifs et conditions. Les calculs seront faits à la fois et par lui et par l’employé sous sa direction.

La feuille d’escompte de chaque journée sera faite en double; Fune indiquant le nombre des effets remis par chaque client, le montant brut, l’agio, soit l’intérêt, la commission et le change pour les effets sur les départements, enfin le net produit à payer, pour être, après le visa du gérant, remise à la caisse, pour que le caissier note sur son livre d’échéances-dépenses les sommes nettes à payer à chaque présentation ; l’autre pour noter les nets produits sur les livres d’entrée, et servir à la rédaction du journal d’entrée.

Chaque bordereau d’escompte est fait en double ; l'un pour être remis au client, l’autre pour être classé dans un carton à cet effet. — La feuille d’escompte de chaque journée, destinée à la comptabilité, doit être également classée dans un carton spécial.

Les deux employés de l’escompte sont chargés de faire le calcul des intérêts des effets remis par la maison, soit à la Banque de France, soit aux banquiers; l’un sur le livre de sortie négociations, l’autre sur les bordereaux fournis par la Banque et sur ceux qui seront préparés pour la négociation aux banquiers. Ils sont en outre chargés de la tenue des comptes courants l’un des livres de A à K., l’autre des livres de L à Z.

Formalités relatives à la feuille de présentation des effets. — Dès que les effets sont déposés à la comptabilité, bureau de l'escompte, ils doivent être remis au bureau des renseignements, qui remplit un tableau ou bordereau desdits effets, dont le modèle sera fourni par le chef de comptabilité, indiquant le nom du présentateur, son crédit par des chiffres de convention, le nom du souscripteur ou du tiré accepteur, celui du bénéficiaire et 1 échéance. Cette première partie du bordereau remplie, le chef du bureau des renseignements remet les effets aux employés de l’escompte, et ledit bordereau au chef de comptabilité qui fait remplir par l'employé chargé du livre de risque, la deuxième partie, celle indiquant l’importance des effets à échoir portant les mêmes signatures que celles présentées à l’escompte. Cet état ainsi complété est rendu au chef des renseignements qui le présente au gérant, il retire cet état pour le classer dans un carton ad hoc. — La feuille de présentation est en outre accompagnée de la situation , d’après le livre de risques tenu à la comptabilité, de chacun de ceux qui déposent des effets à l’escompte, indiquant mois par mois le montant des effets déjà escomptés restant à échoir au jour de la présentation.

Effets sur l’étranger présentes à la négociation. — Nul doute que, soit par