CHAPITRE III

DES COMPTES COÜRANTS.

Le compte courant de banque est le résumé sommaire de toutes les transactions qui ont lieu entre deux banquiers ou entre un banquier et son client, pendant toute la durée de la période comprise dans ce compte.

Il y a des comptes courants sans intérêt de part ni d’autre; ainsi, à la Banque de France, les déposants ne reçoivent aucun intérêt des sommes qu’ils ont déposées, et la Banque ne leur fait aucune avance autrement que par l’escompte ou par prêt sur dépôt d’ effets publics, matières d’or ou d’argent, actions de chemins de fer. L’ayant compte est toujours créditeur et ne bonifie aucun intérêt contre la Banque. Il en résulte que le compte courant proprement dit ne donne jamais lieu à un calcul d'intérêts et qu’il se réduit à une balance de capitaux, qui varie à mesure que l’ayant compte tire ou remet.

Il y a des comptes courants dans lesquels l’intérêt court à un taux égal de part et d’autre : il y en a dans lesquels il court à un taux différent : de là deux manières différentes de tenir les comptes courants.

§ 1. — Comptes courants avec égalité d’intérêt de part et (T autre.

Ancienne méthode. — Toute somme reçue ou payée en compte courant porte intérêt au taux convenu au profit de celui qui la verse, soit à dater du jour où elle est réellement versée, soit à un autre terme fixé par les conventions. Ainsi, par exemple, 1,000 fr. espèces, versés aujourd’hui en compte courant chez un banquier, ne produisent quelquefois intérêt que 10, 20 jours ou plus après le versement; si les effets sont admis directement et sans escompte préalable en compte courant, un effet sur place à 45 jours, quoi-

DES COMPTES COURANTS

que remis aujourd’hui, De portera intérêt, au plus tôt, que dans 45 jours. En matière de compte courant, l’époque où une somme commence à devenir productive d’intérêt, à quelque titre que ce soit, se nomme échéance. L intérêt court du jour de l’échéance au jour où le compte est arrêté. Si l’arrêté a lieu le 31 décembre, par exemple , l’effet, quelle que soit la date de son entrée et de son encaissement, dont le montant entre en valeur au 15 novembre, ne porte intérêt que pendant 46 jours; la somme avancée le 20 décembre ou les valeurs antérieurement fournies réalisables à cette échéance, ne produisent intérêt que pendant 11 jours.

Afin de simplifier les comptes courants, dans les maisons surtout qui font les recouvrements et par les mains desquelles il passe un grand nombre de petits effets, chaque remise de valeurs de la part de l’ayant compte est escomptée au jour de la remise, et le net produit seul est porté au crédit en compte courant. Cette manière de passer écriture fait supporter à l’ayant compte l’escompte des effets même dont il n’aurait pas touché le montant, de sorte que l’intérêt court contre lui sur la somme brute énoncée en son bordereau, tandis qu’il ne court à son profit que sur le net produit. Ajoutons que le plus souvent, sinon toujours, le taux de l'intérêt n’est pas le même de part et d’autre. Mais cette manière de passer écriture abrège tellement les comptes, qu elle est préférable à toute autre, et il convient de l’inscrire toujours dans les conditions générales du compte courant, sauf compensation équitable accordée à l’ayant compte. La compensation est facile : ainsi, l’intérêt qui court en faveur du banquier est ordinairement un peu plus élevé que celui qui court en faveur de l’ayant compte. Kien n’est plus facile que de réduire ou de supprimer la différence , et de convenir que le produit net de chaque remise sera seul inscrit au crédit de l’ayant compte.

De banquier à banquier, il n’est pas même besoin de s’occuper de cette difficulté, puisque les comptes se balancent le pins souvent par une suite de remises réciproques, de telle sorte que par les éléments mêmes du compte , les différences étant tantôt en faveur de l’un, tantôt en faveur de f autre, se compensent naturellement.

Cependant on tient encore un grand nombre de comptes courants en forme de comptes d’effets, si l’on peut ainsi dire, avec