CHAPITRE II

DES COMPTES GOIJRANTS.

Le compte courant de banque est le résumé sommaire de toutes les transactions qui ont lieu entre deux banquiers ou entre un banquier et son client, pendant toute la durée de la période comprise dans ce compte.

Il y a des comptes courants sans intérêt de part ni d'autre ; ainsi, à la Banque de France, les déposants ne reçoivent aucun intérêt des sommes qu'ils ont déposées, et la Banque ne leur fait aucune avance autrement que par l'escompte on par prêt sur dépôt d'effets publics, matières d'or ou d'argent, actions de chemins de fer. L'ayant-compte est toujours créditeur et ne bonifie aucun intérêt contre la Banque. Il en résulte que le compte courant proprement dit ne donne jamais lieu à un calcul d'intérêts et qu'il se réduit à une balance de capi* taux, qui varie à mesure que l'ayant-coropte tire ou remet.

Le compte courant avec intérêt présente de plus grandes difficultés, particulièrement lorsque ses éléments se compo^ sent, comme c'est le cas habituel en banque, d'effets de commerce à diverses échéances.

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§ 1. — Comptes couranUpar escompte et soldes oupar la méthode directe.

Toute somme reçue ou payée en compte courant porte intérêt au taux convenu au profit de celui qui la^erse, soit à dater du jour où elle est réellement versée, soit à un autre terme fixé par les conventions. Ainsi, par exemple, 1 ,000 fr« espèces, versés aujourd'hui en compte courant chez un banquier, ne produisent quelquefois intérêt que 10, 20 jours ou plus après le versement ; si les effets sont admis directement et sans escompte préalable en compte courant, un effet sur place à 45 jours, quoique remis aujourd'hui, ne portera intérêt, au plus têt, que dans 45 jours. En matière de compte courant, l'époque où une somme commence à devenir productive d'intérêt, à quelque titre que ce soit, se nomme échéance. L'intérêt court du jour de l'échéance au jour où le compte est arrêté. Si l'arrêté a lieu le 31 décembre, par exemple, l'effet, quelle que soit la date de son entrée et de son encaissement, dont le montant entre en valeur au 15 novembre, ne porte intérêt que pendant 46 jours ; la somme avancée le 20 décembre, ou les valeurs antérieurement fournies et réalisables à cette échéance ne produisent intérêt que pendant 11 jours.

Afin de simplifier les comptes courants, dans les maisons surtout qui font les recouvrements et par les mains desquelles il passe un grand nombre de petits effets, chaque remise de valeurs de la part de l'ayant-compte est escomptée au jour de la remise, et le net produit seul est porté au crédit en compte courant. Cette manière de passer écriture fait supporter à l'ayant-compte l'escompte des effets même dont il n'aurait pas touché le montant, de sorte que l'intérêt court contre lui sur la somme brute énoncée en son bordereau, tandis qu'il ne court à son profit que sur le net produit. Ajoutons que le plus souvent, sinon toujours, le taux de l'intérêt n'est pas le môme de part et d'autre. Mais cette manière de passer écriture abrège tellement les comptes, qu'elle est préférable à toute autre, et il convient de l'inscrire toujours dans les con-

518 TRIITÉ BSt OPÉftATIOKS DE BAlfQUI.

ditioQS générales du compte courant, sauf compensation équitable accordée à rayantrcompte. La eompensation est facile : ainsi, Tintérêt qui court eu faveur du banquier est ordinairement un peu plus élevé que celui qui court en faveur de Tayant-feompte. Rien n*cst jiluS simple que de réduire mx de supprinler la difiEérënce, et de contenir que le produit net de chaque remise sera seul îbscrit au crédit de Tayanteompte.

De banquier à banquier, il n'est pas même besoin de s'occuper de cette difficulté, puisque les comptes se balancent le plus souvent par une suite de retnises réciproques, de telle sorte que, par les éléments mêmes du cotnpte, les différences étant tantôt eu faveur de Tun, tantôt en faveur de l'autre, se compensent naturellement.

Cependant on tient encore tin grand iiombre de comptes courants en forme de comptes d'effets, si Ton peut ainsi dire, avec écriture de chaque effet séflaré, valeur à son échéance, de telle sorte que la tenue de ces comptes prend encore, chez la plupart des banquiers, un temps considérable.

Il ne peut en être autrement lorsqu'on reporte au livre des comptes feourants tout le détail des traites et des remises ; qu'au lieu d'inscrire le net produit de chaque bordereau, on recommence à établir effet par effet tout le détail du compte et que les opérations faites et inscrites jour par jour ne deviennent définitives que le jour où le compte est arrêté.

Quoi qu'il en soit, l'arithmétique est toujours la même. Pbur établir un compte courant du 1** juillet au 81 décembre^ par exemple, on peut faire au crédit et au débit le décompte de l'intérêt produit par chaque somme le jour de l'échéance au 31 décembre^ additionner ensuite les coitiptes pariielS| balancer la somme de ceux du débit avec la somme de ceux du crédit, ajouter la différence aux capitaux de celui auquel eUe appartient et balancer le tout.

En effet, l'intérêt d'une somme versée, valeur au 1" novembre, a bien couru, au profit de celui qui l'a versée, jusqu'au 31 décembre, et ainsi des autres sommes. Le compte des intérêts réciproques se solde nécessairement par la différence des intérêts courus au débit et dc^ intérêts courus au crédit. Cette