V. Eau
Distribution des formules, 2725.
Distribution du travail, 910.
Divisibilité par douzièmes, 39,
Docks, 192.
Dock, cale ou forme pour la réparation des navires, 179?.
Domestique, 366, 501, 714, 736.
Domicile, 33, 2586, 2589.
Domicile élu, 2614.
Dommage, 2dl8.
Doreur-argenteur employant les
procédés galvaniques, 868.
Dortoirs d'employés, 14^04.
Douane, 226.
Double degré de juridiction, 2775.
Double emploi, 2297, 2335, 2370,
Droguiste, 610, 804, 805, 814,850,
Droit au bail, 2342.
Droit fixe. 25, 31, 45, 67, 638, 741,
747, 1060 et s., 1091, 2586, 2588,
Droit fixe (exemption du), 604.
Droit professionnel, 31 .
Droit proportionnel, 19, 33, 47,
606,741, 1272 et s., 2281, 2504,
Droit proportionnel (exemption
du), é22.
Droit de timbre, 2720, 2730.
Droit de timbres des formules,
Droit de timbre sur les livres de
commerce, 2816.
Droits (fermier de), 624.
Droits d'aides, 12.
Droit de bienvenue, 6.
Droit de chapelle, 6.
Droit de cire, 6.
Droit de confrérie, 6.
Droit d'emmagasinage dans les en-
trepôte, 182, 624, 1301 ter.
Droits d'entrée, 12.
Droit de jurande, 3, 8.
Droit de maîtrise, 3, 7.
Droit de marque et plomb, 12.
Droits d'octroi, 182, 1232,2290.
Droits de pesage, jaugeage, et me-
surage, 182, 306, 1232.
Droits de place dans les halles et
marchés, J82, 989, 2052, 2290,
Droits de réception, 10.
Droit de scel, 11.
Droit de signature, 11.
Eau (distribution d'). 178, 1443,
1446, 1792, 2016, 2273. Eaux minérales ou thermales (ex-
ploiUntd'), 1115, 1128, 12106»,
Eaux minérales (fabrique d'), 1066,
Eau salée, 410.
Eau de vie (fabricant ou marchand d'), 129, 382, 842. 1229,
Ebéniste, 808, 2019.
Echantillons, 956, 970 bis.
Echoppe, 584, 603, 899.
Eclairage, 1720.
Eclairage par l'électricité, 1183,
1733 bis, 2020.
Eclairage au gaz, 1733 bis.
Eclairage à l'huile (entrepreneur
Ecoles avec pensionnats, 754.
Ecole libre, 165.
Ecoles spéciales, 754.
Economats, 118 bis, Ëcorce, 352.
Ecorces de bois pour tan, 2021.
Ecorcheur, 869.
Ecoulement des approvisionnements, 2256, 2267, 2416, 2422.
Ecoulement des produits. 1318.
Ecritures, 148, 219, 1092.
Ecrivain public, 483.
Ecuries, iB29, 1363 bis\ 1386.
Edifice menaçant ruine, 2315.
Editeur de feuilles périodiques,
Egalité proportionnelle, 76, 746. Egouts, 1458.
Electricité, 178, 182, 1183, 1733 bU,
Eléments à la disposition, 1597.
Eléments de production, 1112.
Eléments variables d'imposition,
Eleveur, 348. 364, 387.
Emailleur, 2Ô22.
Emargement, 33.
Emissions des rôles, 2212, 2707.
Emplacement, 1360.
Emplacement de garage, 1462.
Emploi intermittent, 1206.
Employé, 74, 80, 485, 644, 1092.
Employé aux livraisons, 1092.
Employés (nombre des), 67, 1091.
F^ncaissement, 972.
Encriers (fabrique d'), 2642.
Enfant, 518.
Enfants mariés, 569.
Enfants non mariés, 49, 520, 564,
Engrais (marchand d'), 375, 2023.
Enlèvement des meubles, 2305.
Enlèvement des vidanges (entrepreneur de 1'), 2024.
Enquête, 2756.
Enregistrement, 17, 2697.
Enseigne, 26, 276, 515, 594, 655,
1721, 2342, 2698, 2754 bis.
Enseignement secondaire, 343.
Entêtes de lettres, 654.
Entrée commune, 940, 1373, 1377,
Entrepôts, 192, 216, 2713.
Entrepôt commercial, 941.
Entrepôt dédouanes, 941.
Entrepôt réel, 780 et s., 2709.
Entrepreneur de maçonneries, 121,
Entreprise en cours d*année, 32,
2892 bis.
Entrevoies, 1459, 1486.
Epicerie, 1107.
Epicier, 218, 598, 804, 809, 814,
814 bis, 815. 816, 819, 820,827,
Epicier regrattier, 2028.
Epingles, 868.
Epoux, 30, 629.
Epuisement de carrières, 2328.
Erreur, 762, 2402, 2790, 2866.
Erreur de qualification, 2528.
Erreur de tarification, 242.
Escompteur, 95, 2029.
Esprit de betterayes (fabrique d'),
Esprit de grains (fabrique d'), 1205.
Esprit de vin (fabrique d'), 1229.
Estacades, 1489, 1555.
Essayeur, 274.
Estampeur, 1256.
Estimation déteillée, 1764.
Estimation générale, 1760.
Etablissement, 33, 215, 218, 221, 594, 600, 645, 870, 872, 876 et s., 2587, 2593.
Etablissement à l'étranger, 2671.
Etablissements dangereux ou incommodes, 135.
Etablissements distincts, 63, 629, 1Q43, 2847.
Etablissements hydraulique8,1421 .
Etablissement industriel, 991 et s., 1273, 1413, 1741, 2636.
Etablissements privés de bienfaisance 177.
Etablissement public, 70, 720.
Etablissements publics de bienfaisance, 172.
Etablissements secondaires,54,744.
Etablissement d'utilité publique, 70, 156, 720.
Etal, 2595.
Etalage permanent, 598, 600.
Etamage, 1116.
Etat, m.
Etirage de fils, 2032.
Etrangers, 71, 197.
Evaluation des établissements industriels, 1748 et s.
EvenUilliste, 869.
Evocation, 2760.
Excès de pouvoir, 757, 2765 et s.
Exécution d'engagements antérieurs, 2252.
Exemptions, 18, 28, 36, 49, 60, 61, 62, 66. 225, 267 et s., 289.
Exemptions totales, 268 et s.
Exercice d'un commerce, 72, 83.
Exercice dans plusieurs communes, 33.
Exercice effectif d'une profession,
f(ill9ets.
Exercice en France, 72, 145 et s., 198,
Exercice forcé, 130.
Exercice habituel. 130.
Exercice illicite, 132.
Exercice intermittent, 2407.
Exercice précaire d'une profession, 131.
Exercice de plusieurs professions dans des locaux non distincts,
Exercice de plu.sieurs professions dans des locaux distincts, 1861.
INDEX ALPHABÉTIQUE
Exhibition de la patente, 35, 2703,
Existence de la société, 651 .
Expéditeur, 827.
Expéditeur de bestiaux, 1234, 1906,
Expéditeur de fruits, 2074.
Expéditeur de légumes, 374.
Expéditeur d'œufs, 2130.
Expéditeurs de primeurs, 2476.
Expéditeur de volailles, 2085.
Expédition, 149, 786, 1103.
Expert, 2627.
Expert pour l'estimation des propriétés, 144, 2037.
Experts visiteurs de navires, 673.
Expertise, 2755, 2761.
Expiration du bail, 2292, 2336.
Expiration d'un marché, 2290, 2339.
Exploitation agricole, 1664.
Exploitation de coupe, 2458.
Expropriation, 2316.
Expulsion, 2261.
Fabricant, 29, 37, 61, 347, 742, 866, 1042, 1254, 2040 et s., 2241,
Fabricant à façon, 866, 2043.
Fabricant à métiers, 526, 638, 1091 , 1269, 1877 bis, 2265, 2277 6w,
Fabricant travaillant à métiers à façon, 57, 66.
Fabricant travaillant exclusivement à métier à façon, 597, 623,
Fabricant ayant ateliers et magasins, 869.
Fabricant ajant magasins sans atelier, 869.
Fabricant par procédés mécani-
Ïies, 868.
ricant par procédés ordinaires, ooo.
Fabricant sans magasin, 869.
Fabricant travaillant pour le commerce, 162, 1(^7, 1155, 1239, 1859, 2656 bis.
Fabricant travaillant pour le commerce à façon« 1229.
Fabricant travaillant pour son compte, 866.
Fabricant travaillant sur commande, 867.
Fabrication, 786.
Fabrication à façon, 786.
Fabrication dans les prisons (entrepreneur de la), 1(Ô7 bis, 1079, 1169, 1301 bis, 2^4, 2656,2846.
Fabrication sur commande, 786.
Fabrique agricole, 348.
Fabriques d'église, 190, 1358.
Fabrique à métiers, 38, 1004, 1024, 1074, 1112, 1172, 1173.
Fabrique à métiers à bras, 1035.
Factege, 1038, 2356.
Facteur de dentelles, 243.
Facteur de denrées et marchandises, 780, 1287, 2044.
Facteurs de fabrique, 1135, 1170.
Factures, 515, 654.
Faïence (fabrique de), 1030, 1081.
Faillite. 51, 1706, *2210, 2212, 2427, 2742 bis.
Fait accidentel, 72, 83 et s.. 218, 420, 431, 558 bis, 616, 792, 862,
Fait habituel, 72 et s.
Faits existant au !«' janvier, 2243.
Faits nouveaux, 2449.
Farine en gros, 926, 2050, 2569, 2630 bis.
Faux emploi, 2790.
Fécule, 360, 1023.
Femme, 49, 737, 945, 2550.
Femme mariée, 520, 565 et s., 628,
Fer en barres, 830, 840.
Ferblantier, 823, 1255, 2051.
Fermeture, 2212, 2299,2318, 2390,
Fermeture administrative, 2314.
Fermeture judiciaire, 23l5.
Fermeture par décès, 2408.
Fermeture par iaillite, 2427.
Fermier, 99, 414, 716.
Ferronnerie, 817, 1107.
Feutres (fabrique de)» 1261.
Feux, 1174.
Filateur, 363, 526,638, 1091,1173,
Filature, 38, 1026, 1069, 1075, 1112,
Filerie de cocons, 1071, 1172,1191,
Fileur de laine et coton, 28.
Filets, 2055.
Filière, 497. Fixité décennale, 1682.
Fléau calamiteux, 2325.
Fleuriste, 376.
Fleurs (marchand de), 584.
Flottage (entrepreneur de), 2598.
Fleurs artificielles ^fabrique de),
