bis
Fonctionnaires publics, 18, 74,
268 et s., 435.
Fonctionnement simultané, 1203.
Fondations, 1457.
Fondé de pouvoir, 948, 963.
Fonderie, 179, 1015, 1121, 2498.
Fondeur de plomb, 1862, 2057.
Fonds de commerce, 2342.
Fonds de garantie, 2841.
Fonds de non-valeurs, 2737 bis.
Fontaines publiques, 1231.
Force de production, 1779.
Force migeure, 1222.
Force motrice, 1412, 1420, 1767.
Forge, 38, 1007, 1113, 1174, 1754.
Forgeron, 529 bis, ^TI.
Formules de patentes, 2718.
Fosse, 1113, 1193, 1775.
Fosse à piquer, 1452, 1459, 1776.
Fosses mobiles inodores (entrepr.
de], 2068.
Foudres, 1430.
Foulerie, 1004.
Fours, 1113, 1174, 1180, 1181,1431.
Four à chaux, 395, 717, 924 ter,
Four à pain, 1328.
Four hors de service, 1438.
Fours Martin, 1210 quater.
Fourneau, 409.
Fournisseur, 504 bis.
Fournisseur des troupes, 2460* Fournisseurd'approvisionnements
de denrées mis en réserve dans
les magasins militaires, 2036.
Fournisseurd'approvisionnements
de réserve destinés aux armées
et ports militaires, 2069.
Fournisseur du chaufi'age aux
troupes, 2663.
Fourniture d'objets d'équipement
des troupes, 1231, 225â. 2499.
Fournisseur des troupes, 892.
Fournisseur de fourrages aux
troupes, 2073.
Fourniture de paille de couchage,
Fournisseur de pain aux troupes,
Fourniture de pommes de terre
aux troupes, 1883.
Fourniture de vivres aux troupes,
Fournisseur général du travail
dans les prisons, 891, 1126,
Fournisseur général d'une maison
d'éducation correctionnelle,
Fournisseur d'objets de consom-
mation dans les cercles et sociétés, 624.
Fourrages, 99, 387, 2071.
Frais des bourses et chambres de
commerce, 2818.
Frais d'impression des formules,
2737 bis.
Frais de perception, 2827.
Frais de Toyage, 487.
Français, 71.
Fromages (Md de), 214, 392, 584^
Froltêur. 1120.
Fruits, 584, 2075.
Fruits secs, 820.
Fruitier, 2475.
Fusion de sociétés, 2307.
Gabarier, 2603.
Gabarits de chargement, 1563.
Galeries, 1180.
Galerie souterraine, 1429.
Galettes (fabr. de), sur commande,
Galochier 97
Gants (fabr. de), 1152, 2055. 2641.
Gantier, 812, 826.
Gantier à façon, 558.
Garçon de bureau, 1092.
Garçon de magasin, 1092.
Garçon de recettes, 1092, 1096.
Garçon payeur, 1096.
Garde-malade. 596.
Garde-port, 277.
Gares, 1548, 1776.
Gares de chemins de fer, 1449.
Gare d'eau, 942, 1558, 1861 bis.
Gare maritime, 1557.
Gare de réexpédition, 1560.
GargoUer, 1^, 2076, 2266. Gâteaux, 2077.
Gaz (usine à), 178, 1063.
Gaz (éclairage par le), 182, 184,
Gazomètre, 1201, 1429.
Gendre, 569.
GénéraUté, 69, 83.
Générateur, 1776.
Géomètre du cadastre. 275.
Gérants, 639, 641, 1151, 2454,
Gérant d'une société coopérative,
Gestion de propriétés, 103.
Glace, 400.
Glaces (manuf. de), 1115, 1116 et
Glace artificielle (fabr. de), 1122.
Glacier-limonadier, 2078.
Glacière (maître de), 125, 400.
Gradation, 1784.
Grains, 349, 359, 830, 838.
Graines fourra gères,oléagineuses,
Graines de vers à soie, 367, 394.
Grands magasins, 66, 67, 744,
Gratuité, 158, 172, 335, 371, 472,
Graveurs, 28, 315, 325.
Graveur sur bois, 326.
Gravure des planches, 1433.
Greffier, 299, 605, 1677 bU, 2399.
Greffier de conseil de guerre, 300.
Greffier de justice de paix, 144,
Greniers, 926, 1281. Grenier à fourrage, 1328.
Griffe, 655.
Grils de carénage, 192.
Grilles de clôture des cours des
gares, 1455.
Gros, 745.
Grosses réparations, 1734.
Grue de chargement, 1561.
Grue fixe, 1776.
Grue hydraulique. 1546.
Guérites des aiguilleurs. 1467.
Guerre, 2321.
INDEX ALPHABÉTIQUE
HabitalioD, 80, 606.
Habitations à bon marché, 476 bis.
Habitotion en comman, 31, 629,
1633 et s.
Habiration personnelle, 429, 623,
Habitation principale, 2634.
Halage, 1354.
Halle aux marchandises, 1498,
Halles des Tovagears, 1471.
Halles et marchés (ferme des droits
de place dans les), 1233.
Hangars, 192, 1273, 1360, 1505,
Harpes (facteur de), 869.
Hausse mobile cylindrique, 1180.
H auti» fourneaux, 1113,1116.
Herboristes, 814 bis, 821, 2079.
Héritiers, 36, 432, 1282 6», 2390,
Historique, 3 et s.
Homme de peine, 1126.
Hongreur, 535.
Hôpitaux, 172.
Horloger, 2080.
Horloger rhabilleur, 526, 558.
Horlogerie (fabrique de pièces d'),
Hospices civils, 172, 176, 754.
Hôtel, 1407.
Hôtel des ventes, 1348 bis.
Huile, 383, 589, 814 bis, 2085.
Huile (fabr. d*), 1034.
Huiles végétales, 1050.
Huissiers. 604, 2690, 2697.
Huitre, 421, 2089.
Immeubles par destination, 1409.
Importance des ventes, 790, 799.
Imposition des préposés, 979.
Impôt de capitation, 2852.
Impôt de quotité, 76, 746.
Imprimerie nationale, 179.
Imprimeur, 139.
Imprimeur-libraire, 1249.
Imprimeur lithographe, 558.
Imprimeur lithographe non éditeur, 1252.
Imprimeur typographe, 344, 1259.
Imprimeur typographe avec presse
mécanique, 2091.
Imprimeur sur étoffes, 38, 1048,
Incarcération. 2320. Incendie, 232o.
Indigence, 2795.
Indivision, 668. 671, 1282 6m.
Industrie, 28, 45.
Industrie agricole, 2468.
Industrie du bâtiment, 2842.
Industriel, 37, 1048.
Infirmités, 563, 2799.
Ingénieur, 278, 1319.
Ingénieur civil, 279, 605.
Inhumations, 12.31.
Inscription au barreau, 2272.
Inscription d'office au tableau, 33.
Inscription sur les listes électorales, 2604.
Installation fixe, 887. •
Instituteur, 315» 828, 864.
Instituteurs primaires, 3^.
Institutions, 333.
Institutions charitables, 73, 155
et s.
Institutions philanthropiques, 73.
Instruction des réclamations. 2870.
Instruments de chirurgie, 869.
Instruments pour les sciences, 869.
Interdiction d'enseigner, 2319.
Intermédiaires de commerce, 60,
Intermédiaire entre les bouchers
et les tanneurs, 2092.
Interruption de profession, 2487.
Inventaire, 2423.
Investigation du fisc. 740.
Jardin, 1333 et s., 1506, 1508.
Jardinier, 558.
Jaugeurs publics, 1612, 1677.
Jeux (maître de), 2093.
Joaillier, 869.
Jours fériés, 1225.
Journal officiel, 179.
Journalier, 517.
Journaliste, 315.
Journaux, 34.
Juge de paix, 2699.
Jurande, 5.
Jurés, 8.
Laboratoire, 1339.
Laboureur, 347.
Laine (marchand de), 812.
Laines (fabr. de), 1075, 2479.
Lait, 366, 586, 932.
Lames de scies, 1171.
Laminerie (entrepr. de), 868, 1015,
1016, 1191 bvf.
Laminoir, 1113. 1174 bis, 1359,
Lampisterie, 1551.
Laveur de cendres, 526.
Laveur de laines, 868.
Lavoir public, 188, 312, 1847.
Layetier, 2095.
Légumes, 584.
Légumes frais (marchand de),2075,
Lettres, 679.
Lettres d'expédition, 653.
Liberté du commerce, 9, 14.
Libraire, 2097.
Libraire-éditeur, 1259.
Licence, 129, 134, 2231, 2456, 2852.
Licence des marchands de boissons, 2851.
Licence municipale, 2854, 2878.
Licence trimestrielle, 28S^.
Lieu, 2586.
Lieu de réunion du conseil d'administration, 220.
Limites de l'octroi, 776.
Limonadier, 804, 1732.
Limonadier-glacier, 938.
Lin ou chanvre (fabr. de), 868.
linger-foumisseur, 2008, 2846.
Liqueurs, 1107.
Liquidateur, 2741 bis.
Liquidateur-administrateur près les tribunaux. 2099.
Liquidation, 100, 220, 2247, 2416, 2422, 2437.
Liquidation judiciaire, 2212, 2250, 2341, 2437 et s.
Liquoriste, 809.
Liseur de dessins, 526.
Listes consulaires, 2697.
Listes électorales du tribunal de commerce (inscription sur les),
Literie (marchand d'articles de),
Livraison des marchandises, 973.
Livres de commerce. 2752.
Locataire, 353^ 2742 bis.
Location à la journée, 1624.
Location à la semaine, 622 bis.
Location au mois, 1615.
Location commune, 656.
Location d'immeubles (entrepreneur de), 2102.
Location des chaises dans une église (fermier de la), 504.
Locaux affectés à des services publics, 1491.
Locaux affectés au service privatif des particuliers, 1503.
Locaux destinés à être sous-loués,
Locaux distincts, 877, 1019, 1064.
Locaux distincts dans le même immeuble, 936.
Locaux inutilisés, 1508, 1626.
Locaux loués à titre gratuit, 1606.
Locaux occupés à titre permanent, 1613.
Locaux prêtés i)ar TEtat, 161 1 bis.
Locaux professionnels, 31, 47, 80, 606, 625, 639, 643, 745, 127?, 1273, 1301 bis, 1337 -et s.. 2597.
Locaux servant à Thabitation, 1796,
Locaux servant à plusieurs fins,
Locaux servant à plusieurs patentables, 1653 et s.
Locaux servant à une profession patentable et à un usage agricole, 1664.
Locaux servant à une profession
Eatentable et à un service pulic, 1670 et s.
Locaux utilisés, 1626.
Locomotives, 1565.
Logement d'un administrateur délégué, 1401.
Logement de l'associé secondaire,
Logement d'un cantonnier, 1406 ois.
Logement de contremaître, 1402.
Logement de directeur de société anonyme. 1384.
Logement des domestiques, 1407.
Logement des élèves, 626.
Logement d'emplpyés, 1403.
Logement de l'employé du télégraphe, 1496.
Logement des gardes -barrières,
Logement du personnel, 1365,
Logement du personnel des chemins de fer, 1511 et s., 1809.
Logement du personnel inférieur, 1402 et s.
Logement du personnel nécessaire des gares, 1574.
Logement des préposés, 1301 bis,
Logement des préposés inférieurs,
Logement des professeurs, 626.
Logement du receveur, 1396. Logement des représentants, 1799
et s.
Logement du surveillant, 1393.
Logement gratuit, 1273.
Logeur, 88, 438, 2266.
Logeur de chevaux, 2103.
Logeur en garni, 133.
Loueur d'appartements meublés,
88 et s., 101, 119, 127, 429.
Loueur d'appHrtements non moublés, 430.
Loueur de chambres meublées,
Loueur de chevaux, 2104.
Loueur de force motrice, 2105.
Loueur de livres, 161 .
Loueur de vélocipèdes, 2190.
Loueur de voitures, 2106.
Loueur en garni, 1889, 2481.
Lycées, 754.
Machines, 80, 1112, 2566.
Machines (nombre des), 1091 , 1 171 .
Machines accessoires, 1171.
Machines agricoles(expl. de), 2107.
Machine à battre (expl. de), 147,
Machines à bras (expl. de), 623.
Machines à coudre, 812, 1152.
Machines à découper, 1152.
Machines affileuses, 1 191 bis.
Machine à fouler, 1074, 1172.
Machines à laver, 1074.
Machines à l'essai. 1444.
Machines à souffier, 1171.
Machines à triturer les chiffons,
Machines à vapeur, 1421, 1776,
Machines élévatoires, 1446.
Machines forgeuses, 1191 bis.
Machine hors d'usage, 1207.
Machine-outil, 1776.
Machines préparatoires, 1184.
Machine de rechange, 1202, 1564.
Machine de secours, 1435.
Maçon, 526, 545, 916, 936.
Maçon (maître), 2109 et 2110.
Maçonnerie (entrepreneur de), 1618, 2108.
Magasins, 19, 745, 786, 919, 923, 1273, 1337.
Magasin à charbon, 1325.
Magasin à l'étranger, 149.
Magasin de la douane, 1497.
Magasin de sauvetage. 192.
Magasin de vente, 867, 1002, 1785.
Magasin de vente en gros, 61, 1020, 1031, 1037 6w, 1053.
Magasin de vente des fabricants, 1042 et s.. 1870, 2638.
Magasin de plusieurs espèces de marchandises, 1097, 1107.
Magasin général (exploitant un), 186, 192, 1301 ter.
Magasins publics, 12842.
Magasinier, 1126, 1867, 2111.
Maire, 69. 228, 229, 2213, 2707, 2720, 2726, 2749.
Biaisons centrales, 754.
Maison d'accouchement, 329.
Maison d*achat, 207.
Maison de campagne, 1292.
Maisons d'éducation, 754.
Maison de gardes-barrières, 1753.
Maison d'habitation, 19, 31. 47, 624, 745, 1272, 1273, 1282, 1739, 1850, 2680.
Maison d'habitation du patentable, 1276.
Maison d'habitation de l'associé principal, 639, 643, 1298.
Maison d'habitation de l'associé secondaire, 50, 639. 643, 1299,
Maison d'habitation du préposé, 1300, 1306.
Maison d'habitation principale,
Maison de retraite, 156, 164, 175.
Maison de santé, 163, 176, 943.
Maison de séjour pendant les pèlerinages, 2112.
Maison de tolérance, 133.
Maisons éclusières, 1406.
Maisons secondaires, 944, 1302.
Maître de forges, 1007, 1039 6m, 1078, 1082, 1205, 2649.
Maître de glacière, 400, 2490.
Maître de gymnase, 331.
Maître d'hôtel, 814 bis, 1340, 1783, 1843, 1865, 2081, 2481.
Maître d'hôtel garni, 173, 2084.
Maître de jeux, 914.
Maître de jeu de paume, 1783.
Maître de pension, 136, 158, 305, 331. 605, 609, 626, 864, 1635.
Maître de poste, 28, 36.
Maître de tir, 171.
Maîtrises, 7.
Majeur, 10.
Maladie, 2322, 2798.
Malt (fabrique de), 1009.
Mandat, 2770.
Mandataire agréé par les tribunaux de commerce, 605, 614.
Mandataire salarié pour l'administration des faillites, 2113.
Manège, 1420.
Manège à bras, 1218.
Manège à chevaux, 2503.
Manipulation des récoltes, 348,
Manœuvre, 49, 520, 561, 564, 572,
Manque de récoltes, 1221.
Manufactures, 1358, 2842.
Manufacture d'armes, 1*79.
INDEX ALPHABÉTIQUE
Manafaciorier, 29, 347.
Manutentionnaire, 1105.
Marais salants. 36, 418, 428.
Marcs, 359.
Marchands, 29.
Marchands ambulants, 18, 26, 584,
Marchand en boutique, 784.
Marchands en demi-gros, 43, 786.
Marchand en détail, 43, 786.
Marchand en étalage, 587, 598,
Marchand en gros, 43, 786, 787,
Marchands de boissons en gros, ^ 2854, 2881.
Marchand en magasin, 784.
Marchand en petit détail, 786.
Marchand sous échoppe, 598, 622,
Marchand déballeur,67.-- Y. Dé-
balleur.
Marchand forain, 20, 63, 200,732,
Marchand forain associé, 739.
Marchand forain avec balle, 146,
Marchand forain avec bête de
somme. 2065.
Marchand forain avec voiture,
Maréchal expert, 2114.
Maréchalrferrant, 526, 558, 564,
Mari, 628, 633.
Marque de fabrique, 2342.
Marquises, 1472.
Marteauz-pUons, 1174.
Martinets, 1174. Masseur, 260.
Matériel d^exploitation, 2344.
Matériel de rechange, 1434.
Matériel roulant, 1565.
Matières explosives, 2845.
Matières premières (fourniture
des), 543.
Matrice, 772, 2707.
Matrice mobilière, 1683.
Matrices supplémentaires des patentes, 2717.
Mauvais état des affaires, 2323.
Mauvaise récolte, 2304.
Maximum, 37, 45, 54, 63, 69, 744,
Mécanicien, 817, 854, 1040, 2115,
Médecins, 28, 36, 49, 136. 141,285,
Médecin de station thermale, 1293,
Médecin de paquebot, 1285.
Mégissier, 550, 1250.
Membres de la famille, 1633 et s.
Ménage, 629.
Mention de la patente dans les
actes, 35, 40, 56, 2700, 2706.
Mention sur les livres de commerce, 652. ^ Menues fournitures de bureaux,
Menuisier, 526, 558, 579, 582, 854,
Mercier, 811, 822,826. Mesurage, 1103.
Mesureur-juré, 307.
Métaux, 823, 863.
Métaux en gros (autres oue Tor,
l^argent, le platine, le ler et la
fonte), 211, 2119.
Métiers, 26, 28, 1112.
Métiers à échantillonner, 1185.
Métier à tisser, 1172.
Métiers démontés, 1207.
Métiers disséminés, 1269, 1440,
Métiers préparatoires, 1185.
Métiers utUisés, 2277.
Meubles, 441.
Meubles (fabricant ou marchand
de}, 537, 826.
Meules (paires de), 1152, 1197,
1199, 1210 ter, 1431.
Meules à manège, 1084.
Meules à vernir, 1081, 1171.
Meunier, 1783.
Miel, 362.
Mines (exploit, de), 36, 405, 1078,
Mines étrangères, 415.
Minerai (Ma de), 415.
Mineur, 70, 680.
Mineurs en état d'indivision, 668.
Minières (expl. de), 1007.
Ministre de Tlnténeur, 760.
Ministre des Finances, 760, 2406,
Mise de fonds, 682, 683.
Blise en vente du matériel, 2288.
Mitaines, 2055.
Modèles, 2342.
Modicité du bénéfice, 2797.
Modification de la population, 755, Modiste, 526, 811, 818, 826, 2120.
Modiste à façon, 2121.
Monopoles, 4, 178.
Monopole de l'Etat, 2316.
Montant annuel des entreprises,
Monte-charge, 1561.
Moteur hydraulique, 1211.
Moulin (expl. de), 816, 983, 1197,
1210 ter, 1210 ouater, 1230, 1748,
1860, 2122, 2486, 2569, 2630 bis,
Moulin à bras, 1229.
Moulinerie de soie, 1036 biê, 1071.
Moulinier en soie, 1172.
Moulinier en soie, travaillant
exclusivement à façon, 597 bis,
1229 but.
Moyens de production, 37, 45, 80,
742, 1171 et s.. 1273, 1411, 2304,
Moyens d'évaluation, 7687.
Municipalité, 15.
Moyens de clôture, 1457.
Murs de soutènement, 1457.
MuUtion,2715.
Naturaliste préparateur, 554.
Nature des professions, 31, 80,
Nature des opérations en France,
Nature de la société, 676.
Navigation (Qie de), 817, 1354.
Négoce, 28.
NégocUnt, 780, 1864, 2124, 2818.
Noir animal (fabr.), 1007, 1431.
Nom, 515.
Nomades, 1795 Ur.
Nombre des employés, 745. — V.
Employés.
Nombre des moyens de production, 745. — V. Moyens de production.
Nombre des ouvriers, 745. — V.
Ouvriers.
Nombre des ventes, 790.
Notaire, 36, 604, 6Ô9, 1344, 1667,
Nourrisseur, 595, 2127.
Nouveautés, 2128.
Objets en plaqué ou en doublé
d'or ou d'argent, 2129.
Objets en terre cuite (fabr.), 1155, Objets pour Téquipement (fabr.).
Occupation temporaire, 1621 et s.
Ocre (fabr.), 1155.
Octrois, 2878.
Œufs, 584.
Offices, 1404.
Offices (suppression des), 13.
Officier, 434.
Officiers de santé, 28, 141, 6U5,
Officier ministériel, 315, 604, 2235.
Officine, 1339.
Olives, 351, 370, 383.
Omissions, 59, 76, 242, 2212,
Omnibus (C»" d'), 135b, 2356.
Opérations accessoires, 2630.
Opérations avec le public, 877.
Opération préparatoire, 1016, 1193
et s.
Or, 2131.
Oranges, 594.
Orfèvre, 869.
Ornemaniste, 316. 2132.
Orphelinat, 159, 167, 174.
Ostréiculteur, 421 .
Ouate, 868.
Outillage, 192, 745, 1272, 1723,
Outillage démonté, 1437.
Outillage fixe, 1426, 1773.
Outillage industriel. 1409 et s- OutiUage mobile, 1433, 1682 bis.
Ouvrages à mailles (fabr.), 1243,
Ouvriers, 49, 58, 80, 485, 516 et s ,
Ouvrier (taxe par), 1079 bis.
Ouvriers (nombre des), 533, 1091,
1239, 2srn.
Ouvriers à gage, 18, 517.
Ouvriers disséminés, 909, 1028, 1136,2846.
Ouvrier employé à la culture,
Ouvriers intermittents, 1153, 1157.
Ouvrier travaillant avec eiyeigne ou boutique, 522.
Ouvrier travaillant en chambre avec un apprenti de moins de 16 ans, 58, 61, 517,519,523,574.
Ouvriers travaillant seuls avec enseigne et boutique, 60.
Ouvriers travaillant sans compagnon ni apprenti, 55, 86 ois, 520, 1149, §306, 2842.
Ouvrières. 1142.
Ouvroir, 168.
Paiement, 33, 227.
Paiement de la patente, 2702.
Paiement des ouvriers, 1818.
Paiement intégralj 2735.
Paiement volontaire, 2389.
Paille de fer par procédés mécaniques, 2133.
Pains à cacheter (fabr. de), 526.
Papeteries, 1229.
Papetier, 828, 864, 1252.
Papetier en détail, 2133 bis.
Papier (fabr. de), 825, 1010, 1261.
Papier (Md de), 104.
Papiers en gros, 1032.
Papier à la mécanique (fabr. de),
Papier timbré, 2695.
Paquebots étrangers (agence de).
Parc de la voie, 1554.
Parent, 500, 570, 737, 946.
Paris, 748.
Part dans la direction, 689.
Part de bénéfices, 683.
ParUge de bénéfices, 670.
Parterre de coupe, 924, 1(X39 bis,
Participation à la gestion, 657.
Participation aux bénéfices, 488,
Participation aux pertes, 664.
Parfumeur, 851, 1124. 1248.
Parties non agglomérées, 767 bis.
Passation des marchés, 1319.
Passementier, 812, 849.
Palachier, 2134.
Pâte à papier, 1198.
Pâtes alimentaires (fabr. de), 526,
Patente, 14, 2586, 2695.
Patentes (délivrance des), 33.
Patente fdemi-), 21.
Patente (production delà), 17. Patente (suppression de la), 24.
Patente annuelle, 2205.
Patentes générales, 25, 741.
Patente simple, 21 .
Patente spéciale, 25, 741.
Patente supérieure, 21.
Patente temporaire, 20.
Pâtissier, 807, 816, 1066.
PatouiUet, 1082, 1174.
PavUlons, 1355.
Pavillon de dégustation, %2.
Péage (droit de), 193, 1232.
Peaussier, 2137.
Pêche (fermier de), 102 bU, 424,
Pécheur, 28, 418.
Pédicure, 5.35.
Peignerie, 1173, 1184, 1189.
Peintre, 28, 315, 805, 850.
Peintre en bâtiments, 526, 558.
Peintre en voitures, 576.
Peintre sur porcelaine, 1259.
Peintre sur verre, 316, 317, 1117,
Pendules et bronzes, 2130.
Pensions et secours, 11.
Pension bourgeoise, 166, 1863,
Pensionnat primaire, 341, Pépiniériste, %4.
Pârcepteur des contributions di
rectes, 39, 2704.
Perruquier, 526.
Personnalité de la patente, 30, 75,
628 et s., 733, 2'ra7.
Personnel spécial, 877.
Personnes morales, 70, 720.
Personne travaillant pour le
compte d'autrui, 710 et s. Perte ae navires, 2327.
Peseur juré, 307.
Petit détail (marchand en), 865.
Petits séminaires, 304.
Pharmacien, 36, 136, 535, 604, 610,
Phosphates (exploitant de), 896,
Photographe, 320, 526, 558, 1357.
Pianos, 869.
Pièces à la disposition, 1610.
Pied-à-terre, 1287, 1304, 1313,
PUon, 1082.
Pipes (marchand de), 272, 1674,
il44.
Place fixe dans un marché, 590,
598, 622 bis, 900, 915, 918, 1615.
Plains, 1192.
Planches, 352.
Plaques tournantes, 1452, 1459,
Plâtre (fabricant de), 1009 bU.
Plâtrier, 544, 850.
Plâtrier à façon, 558.
Plomb de chasse, 272.
Plombier, 1040.
Plumes (marchand de), 104, 2145, Pluralité de professions dans des
locaux distincts, 928.
Pluralité de professions dans un
local unique, 1060 et s.
Poids, 83i).
Poids public (bureau de), 306.
Pointes (fabr. de), 868, 1191 bis.
Poisson, 584, 622 bis.
Pommes, 370, 381, 2146.
Pommes de terre, 350, 360.
Pompes, 542, 1776.
Pompes funèbres (enlrepr. de\
190 893 Pont à péage, 624, 925, 2318.
INDEX ALPHABÉTIQUE
Pont à bascule, 1531, 1561, 1776.
Pont tournant, 1776.
Population, 31, 43, 44, 46, 80, 741,
Population municipale totale, 769,
Population non agglomérée, 46,
Population normale, 754.
Porcs, 932.
Porcelaine (fabrique de), 1173,
Port, 1441.
Port maritime, 192.
Porteur, 1092.
Porteur d'eau, 596.
Porteur de contraintes, 36.
Poterie ffabr. dQ\ 1152, 1156.
Potier, 2682. Poudrerie, 179.
Poursuites, 2737, 2741.
Prairies, 368.
Prés pour le blanchissage des
toiles, 1668.
Préfet, 69, 229. 755, 2401, 2445,
Prélèyement sur le principal des
rôles, 2817.
Préparation des matières, 1116.
Préposé, 903, 907, 933, 1041, 1308,
Préposé spécial, 204, 944 et s..
Préposé à la vente, 1097.
Présentation de la patente, 2697.
Présomption légale, 152, 2753.
Presse, 1197, 1199.
Pressoir (exploitant de), 370, 403,
Pressoir à bras, 1229.
Pressoir à cidre, 1199.
Pressoir à huUe, 1076, 2473, 2487.
Présurier, 538.
Preuve, 2708, 2752.
Prime d'assurance, 1717.
Principal de collège, 302.
Principal établissement, 2589.
Principal fictif, 2847.
Principal locataire, 23%, 2736.
Prise d'eau, 1530, 1544.
Prison, 1087 bis.
Prisons départementales, 754.
Prix d'achat, 1744.
Prix d'achat de l'outillage, 1750.
Prix de construction, 1750.
Prix de vente, 1761.
Privilège du trésor, 2742 bis.
Production des lirrtss, 2703.
Productivité des opérations, 152 et s.
Produits chimiques (fabricant de), 103a, 1077, 1083. 2147.
Produits de la faorication, 1054.
Professeur, 36.315, 331.
Professions, 28.
Professions accessoires, 1007.
Professions industrielles, 991.
Profession interrompue et reprise,
Profession libérale, 49, 54, 67,
Profession modifiée en cours d'année, 2496.
Profession ne pouvant être exercée toute Tannée, 1154, 1156, 2212, 2466.
Professions non dénommées, 28, 69,228 et s.
Progression, 1106. 1782.
Prolongation, 2259.
Promesse de bail, 1694.
Proportionnalité de la patente, 46,77, 740 et s , 1106.
Propriétaires, 18, 20,2392,2742 bis.
Propriétaire louant accidentellement, 429.
Propriétaire récoltant, 2854,2855,
Publication des rôles, 2215, 2748
bis.
Quadruple droit, 33.
Quais, 1473 et s., 1539.
Quais aux bestiaux, 1483.
Quais aux bois, 1485.
Quais à charbon, 1482.
Quais aux voitures, 1484.
Quais découverts, 1476, 1532.
Quais du port, 1361.
Qualification, 34.
Qualification inexacte, 250.
Qualité de l'acheteur, 801. Quantités, 830.
QuincaiUier, 273, 823, 824, 854,
Quittances. 653, 679.
Quittance des termes échus, 2743.
Rachat, 2318.
Radiation du tableau. 2311.
Hafttnerie de sel, 1115.
Raffinerie de sucre, 1123.
Rafflneur, 1008.
Raisin, 370.
Raison sociale, 666, 679. 683.
Ratification législative, 265.
Réassurance, 473, 1234, 1791.
Recensement des patentables, 39,
Receveurs de l'enregistrement,
Receveur des finances, 2725.
Receveur de rentes, 609, 2148.
Réciprocité, 221.
Réclamations, 2738, 2854.
Réclamations gracieuses, 2795.
Récoltants, 347.
Recours incident. 27fô.
Recouvrement, 33, 35, 39, 2694,
Rectification de l'alcool, 1190.
Rectification d'erreurrf, 2513,2522,
Redevances minières, 405.
Réduction de loyer, 2303.
Réfectoire, 1404.
Référendaire an sceau, 605.
Réfugiés, 754.
Refus de production, 2753.
Régie, 182.
Régisseur, 501 bis. Registres (coteetparafedes),17,34.
Regrattier. ai8.
Refieur, 826.
Remises, 1273, 1329.
Remise à wagons, 1530, 1552.
Remise de la pompe à incendie,
Remises proportionnelles, 489,
Remorquage, 192, 196.
Rémouleur ambulant, 596.
Remplacement, 2291, 2312.
Rémunération (absence de), 103.
Rendement de la patente, 22.
Renseignements sur navires, 962.
Renvoi du personnel, 2304.
Renvoi préjudiciel, fôO.
Réparation des machines, 1118.
Réparations loca tires, 1734.
Répartiteurs, 2757.
Repasseuse, 526, 581.
Repas, 1225.
Représentant, 201, 217, 719, 728,
Représentant de commerce, 1097,
Représentant de commerce en
gros, 2152.
Représentant lésai, 720.
Représentation ae plusieurs maisons, 506.
Reprise de possession, 2491.
Requête collective, 2771.
Réservoir, 1201, 1545, 1776.
Résidence à l'étranger, 1312.
Résidence habituelle, 1290.
Résidence principale, 2685. Résiliation du baU, 2292, 2339.
Résine, 2154.
Responsabilité du propriétaire, 35,
Restaurateur, 807, 819, 852.
Restaurateur à la carte, 2155.
Restaurateur sur les bateaux et chemins de fer, 1116.
Retordeur de fil, 558 bis.
Retrait d'autorisation, 2313.
Revendeur, 815.
Revendeur de bonbons et confiseries, 2157.
Revendeur de pain en boutique,
Revenu cadastral, 1681.
Revenu net, 1682.
Révision quinquennale, 53, 229,
Revivification du noir a nimal, 1 123.
Risque professionnel, 2844, 2846.
Rôles, 2215, 2718.
Rôle général, 255.
Rôle primitif, 254, 2516 et s.
Rôle supplémentaire , 32, 51. 52, 59, 255, 2210. 2212, 2335, 2370, 2375. 2447, 2449.
^ Rotonde à locomotives, 1530, 1553.
Roue à découper le bois, 1198.
Roulage (entrepreneur de), 780,
Rubans (fabr. de), 2646.
Ruches, 362, 377 bis.
Sabotier, 97, 541, 2160.
Sacs, 825.
Sage-femme, 28, 315, 329.
Saisie, 2324.
Saisie- gagerie, 2251.
Saisie des marchandises, 2697,
Saisie des meubles, 2742 bis.
Saison théâtrale, 2291 bis.
Salaire, 269, 1163.
Salaire du concierge, 1718.
Salarié, 74. 484 et s.
Salle d'attente. 1855, 1548.
Salle des Pas-Perdus. 1499.
Salle de spectacle, 1732.
Salle des ventes publiques, 192,
Sanction, 2695.
Sanctions civiles. 17, 26.
Sanction législative, 229.
Sanctions pénales, 16, 26, 33, 35.
Sandales (fabr. de), 1244.
Sangsues, 427.
Santé, 563.
Sarraux (fabr. de), 1247.
Savetier, 28, 596.
Savon (fabr. de), 1034, 1076, 1115,
Sciage du sucre, 1008.
Scierie mécanique, 151 bis, 1007,
Sculpteur, 28, 315, 321.
Sculpteur sur bois, 316. 323.
Sécheur de morue, 1868.
Secours mutuels (société de), 476
bis.
Section, 767.
Sel, 410.
Sellier, 813, 824.
Sellier-carrossier, 2161.
Sellier-harnacheur, 2162.
Séminaires, 754.
Séparation de biens, 30, 629, 1640.
Séquestre, 2724.
Série d'ouvriers, 562, 1154.
Serrurier, 546, 577, 817, 854.
Serrurier entrepreneur, 1263.
Serrurier entrepreneur travaillant
pour le commerce, 2164.
Serrurier mécanicien, 2236 Service, 1116.
Service financier, 220.
Service munidpal, 182.
Service public, 1670.
Service de Tarrosage, 1231.
Service de l'éclairage à l'huile,
Siège social, 2657.
Signalement, 2698.
Signature, 657, 707.
Signature sociale, 666, 683.
Signaux télégraphiques (entrepr.
de), 780.
Signes extérieurs, 42, 78, 740.
Situation au 1«' janvier, 2218.
Sociétés„82, 637 et s., 720, 2247,
Société anonyme, 50, 70, 639, 645,
Société à responsabilité limitée.
Société civile, 681.
Société coopérative, 105 et s.
Société coopérative d'approvisionnement, 112.
Société coopérative de crédit mu-
tuel, 114.
Société coopérative de production.
Société de crédit, 66. 744.
Société en commandite, 639, 1298.
Société en nom collectif. 60, 621.
Société étrangère, 882, 1663.
Société fromagère, 113.
Sociétés par actions pour opérations de banque, etc., 62, 1234,
Soies ae porc, 526.
Soieries (fabriaue de), 1165.
Sonnerie des cloches, 1231.
Soudeur, 1120.
Soumission conjointe et solidaire.
Source d'eau minérale, 1445.
Sous-directeur, 1388.
Sous-location, 1709 et s.
Sous-préfet. 228.
Sous-section du contentieux, 2787.
Sous-traiUnts, 2846.
Sous-traité, 2352. SpéciaUtés, 67, 744, 1108.
Spectacles (directeur de), 328,
Spectacle avec troupe non séden-
Uire, 2165.
Stagnation des affaires, 2800.
Stations, 1548.
Station tiiermale ou balnéaire,
Statues et figures de plAtre, 684.
Succession indivise, 2391.
Succursale, 205. 944, 964, 1271,
1343, 1392 bis.
Sucrage de vins, %9.
Sucre (fabrique de), 360, 386, 1007,
Sucre de betteraves (fabrique de),
Sucre en gros (marchand de), 2166.
Supplément de droits, 32, 2208,
Suppression d'ofQce, 2243.
Suppression d'un office ministé-
nel, 2312.
Sursis. 250.
Surveillance, 690, 910, 1092, 1116.
Surveillance des magasins, 1405.
Suspension de paiement, 2250.
Syndics, 8, 2432, 2444.
Syndic de failUte, 261, 668, 2167, , 2740.
Syndicat, 672.
Syndicats des pompes' funèbres,
Tabac (débitants de)', 20, 179.
Tabac en feuilles, 2474.
tr-.i :jiÀ
INDEX ALPHABÉTIQUE
Tableaux, 43.
Tableau A, 43, 66, 606, 622, 697,
Tableau B, 44, 644, 701, 743, 749,
Tableau C, 45, 63, 624, 644, 702,
Tableau D. 622, 623, 1446, 1788,
TaiUandier, 526, 539.
Taille, 3.
Taille des cristaux, 1116.
TaUleur,812,826, 1251,1259.2168.
Tailleur à lacon. 526, 543, 575. Tangue, 399.
Tanm (fabrique de), 1119.
Tanuerie, 1072, 1192, 1205, 1250,
Tanneur. 526.
Tapis (fabrique de), 1037.
Tapissier, 826, 853, 2257.
Tapissier à façon, 556.
Tarif de 1791, 19.
Tarif, 31, 65.
Tarif exceptionnel ,44, 749.
Tarif général, 43, 747, 784.
Tarif progressif. 67.
Tarifioation, 740 et s.
Taux du droit proportionnel,
47, 48, 63, 65, 67, 743, 1782 et s.
Taux exceptionnel, 1790.
Taux des ucences, 2871.
Taux d'intérêt de la valeur capitale 1746 et s.
Taxes déterminées, 874, 1067, 1108,
Taxe mobilière, 17.
Taxe de balayage, 1719.
Taxe de curage, 1716.
Taxe de remplacement de droits
d'octroi, 2878, 2899.
Taxe d'usage, 193.
Taxe progressive par employés,
Taxes variables, 37, 45, 63, 67,
533, 644, 742, 874, 1067, 1079 bis,
Teinturerie, 1037 bis, 1075, 1172.
Teinturier, 98, 526, 805, 814, 850,
Teinturier dég^aisseur, 555, 868,
Teinturierpour les fabriques, 1031 .
Teneur de livres, 1098.
Tenue des écritures, 707.
Tenue des livres, 1103.
Termes de comparaison, 1736.
Terrains, 1360, 1765.
Terrains vagues, 1506.
Théâtre municipal, 2340.
Tiges, empeignes ou brides de chaussures, 867.
Timbre, 2868, 2901.
Timbre des formules, 59.
Tireur d'or, 868.
Tireur d'or par procédés mécaniques, 2174.
Tisserand, 857.
Tissus (fabricant de), 812, 2265.
Tissus (marchand de), 826, 2265,
Tissus de coton en gros, 2179.
Tissus en détail, 2175.
Toile, 825.
Toiles vernies (fabrique de), 1658 bis.
Toiture, 1472.
Tonneaux de jauge, 1113.
Tonneaux (fabrique de). 1262.
Tonnelier, 526.
Tontine. 469.
Tour à plomb. 1359.
Tours, 1191.
Tours et autres ouvrages pour la coiffure, 2180.
Tourbière (exploitant de). 185.
Tourneur, 526.
Tourneur en bois, 869.
Traducteur juré, 276, 2181.
Traite, 653.
Traitement fixe, 486, 723.
Traiteur-restaurateur portant en ville, 2182.
Tramways, 181, 1355. 1960.
Transferl.;81 , 2210,2212, 2333,2766.
Transfert partiel, 2373.
Transformation d'une profession,
Translation de local, 2300. 2509.
Transmission des ordres, 970.
Transports (entreprise de), 178,
Transports par terre (commissionnaire de,, 2183, 2842.
Transports fluviaux (services de),
Travail à façon, 521.
Travail à forfait, 1134.
Travail à l'heure, 1158.
Travail à la journée, 517, 1134.
Travail à la pièce, 517.
Travail en chambre, 517, 576.
Travail de rivière, 1192.
Travaux accessoires, 1080.
Travaux exécutés par le locataire,
1728 et s.
Travaux publics (entrepreneur de),
Travaux publics (concession de),
Tréfilerie, 868, 1016, 1073, 1174
bis, 1176.
Trésorier de fabrique, 720. Tribunal civil, 26^^.
Tribunal de commerce, 2430.
Trieur de laines, 868.
Tripier, 28, 549, 2187.
Trottoirs, 1469.
Troupes ambulantes (directeur
de), 2726, 27«.
Trufies, 536 bis, 2181.
Tubes en papier pour filatures, 868.
Tuiles (fabrique de), 1155.
TuUe (fabrique de). 1021.
Tuyaux, 542.
Tuyaux pour le drainage, 1155.
Ultra petita, 2763, 2786.
Unité dedroitfixe,31,54, 742,871.
Unité de direction, 986.
Urinoir, 1456.
Usine, 1001, 1358, 1449, 1682 bis,
Usine à bras, 1420.
Ustensiles pour la pharmacie, 2142.
Vacance d une maison, 2811.
Valeur locative, 80, 745, 1272,
Valeur locative actuelle. 1684.
Valeur vénale. 1750.
Valeurs en Bourse (achat et vente
des), 2189.
Vannerie (fabrique de), 1242.
Vannier, 827.
Velours (fabrique de), 1037, 1055.
Vente à la criée dans les halles. 308.
Ventes à l'encan (directeur de).
Ventes à l'étranger, 146.
Vente à la fabrique, 1092.
Vente aux détaillants, 1237 et 1238.
Vente aux enchères, 2324. Vente de porte en porte, 588.
Vente de navire, 22Pl9.
Vente du fonds de commerce.
Vente du matériel, 2324.
Vente d'usine, 2289.
Vente en détail, 2881.
Vente en étalage, 899, 2505.
Vente forcée, 2312.
Vente non exclusive des produits de la fabrication. 540 et s.
Vente publique de marchandises,
Vente sur le carreau des haUes,
Vente sur place, 786.
Vente sur la place publique, 1065.
Venta volontaire ou forcée des meubles, 2736.
Ventilation, 1637, 1668,1673,2849.
VériAcation des comptas, 690.
Vernissage des cuirs, 1019.
Verrerie, 38, 1116, 1205.
Verroterie, 2191.
Vétérinaire, 86 bis, 298, 605,2194.
Vêlements confectionnés (fabr.
de), 248, 1107.
Vêtements confectionnés sans boutique ni magasin, 2192.
Veuve, 433. Ûi2, 2737.
Veuves continuant avec un ouvrier, 524, 583.
Vidange (entrepr. de la), 310.
Vieux matériaux, 2l95.
Vins (Md de), 347, 356, 380. 804, 809, 830, 856, 2594.
Vins en gros (Md de). 134, 841, 2196, 2266, 26^, 2626.
Vins de liqueur, 2875.
Vins en détail, 2197, 2266.
Vinaigre (fabr. de), 1200,
Vingtièmes d'industrie. 3.
Vis, 868.
Vis par procédés mécaniques, 1017 bis, 2199.
Visiteurs des rAles, 23.
Voies ferrées, 1776.
Voies ferrées inUrieures, 1442.
Voie ferrées principales, 1452.
Voies conduisant aux halles de marchandises, 15^ et s.
Voies de débord, 1460.
Voies de garage, 1459, 1461, 1463.
Voies de la halle d'arrivée, 1461 bis.
Voies de triage, 1464, 1533.
Voiturier, 401, 2200, 2600, 2846.
VolaUles, 584, 599.
VoUère, 1325.
Voyageur de commerce. 221.
SVagons (expl. de), 1792, 2204.
