DE LA DIFFAMATION ENVERS LES MORTS

SomAiRE. — 79. Importance de la question. Impossibilité de distinguer entre la médisance et la calomnie. — 80. Admissibilité de l'action civile , aa nom des héritiers. — 84. Historique. — 82. Législation d'Athènes. — 83. Véritable sens de la législation

* romaine. — 84. Doctrine du seizième siècle. — 85. Législation anglaise. — 86. Code pénal de 4840. ~ 87. Réfutation de Targument tiré des articles de nos C6des sur la mémoire des défunts. — 88. Mais cette mémoire est loin d'être indifférente aux peuples chrétiens. Sanction civile saffisante. — 89. Législation de 4849. — 90. Discussion du texte. — 94. Examen de l'esprit des lois de 4849. — 92. Prétendu danger des duels pour la défense des morts. -~ 93. Droits de l'histoire. — 94. Dispositions du Code pénal belge et de celui de rAilemagne du Nord sur la calomnie envers les morts.

79. La législation sur la diffamation, dont nous venons d'esquisser les principaux traits au point de vue qui nous occupe , cette législation qui n'admet que si difficilement , et vis-à-vis des fonctionnaires publics seulement, la preuve de la vérité des faits diffamatoires , protége-t-elle les morts aussi bien que les vivants 7 C'est là une grave question, où se trouvent en jeu deux intérêts également respectables : rinlérèt de la famille» demandant à défendre le plus sacré

* Le lecteur consultera ayec intérêt , sur ce sujet , quelques pages de M. Amédée Lef%Tr»-Ponudi8 , sous ce titre bien choisi : De la liberlé de V histoire.

de tons les patrimoines , Thonnenr d'un époux ou d'un père décédé , et Tintérét social , qui veut , pour l'édification de la postérité, que certains faits soient attachés au pilori de l'histoire, suivant le texte de Paul cité plus haut: Peccata noeentium nota e$se et oportere, et expedire.

Cette dernière considération cesserait d'être applicable si la question était posée uniquement sur le terrain de la calomnie. Nous dirions alors, sans hésiter, avec l'arrêt de la Cour de Paris du 17 avril 1858, dans l'afiaire des Mémoires du duc de Raguse, que « si les jugements de l'his- «ctorien, quelque contraires qu'ils soient k la conscience «c publique, ne relèvent que de l'opinion, c'est à la condition (( que le mensonge n'entrera point dans son œuvre. » L'his* torien qui aurait avancé un fait faux , pourrait seulement justifier de sa bonne foi , de son erreur invincible , mais la présomption serait contre lui.

Malheureusement, la législation de 1819 ne comporte point cette distinction, faite par la raison et par Téquité , entre la médisance et la calomnie. Ou bien il faut appliquer d'une manière absolue le vieil adage : De morims nihil niH bonum^ et qualifier de diffamation, vis-à-vis d'un mort, aussi bien que vis-à-vis d'une personne vivante , toute imputation d'un fait qui porte atteinte à l'honneur ou k la considération de la personne ou du corps auquel le fait est imputé (loi du 17 mai 1819, art. 13)^ ou bien il faut reconnaître que le législateur de 1819 n'a eu en vue que les personnes Tivantes, et que dès lors les imputations, vraies ou fausses, qui s'adressent k un défunt , rentrent purement et simplement dans le domaine de l'histoire. Rien de plus net d'ailleurs, k cet égard, que l'espèce sur laquelle a statué la première fois la Cour de cassation par l'arrêt du 24 mai 1860, pmsque les faits relevés comme diffamatoires étaient établis par des pièces dont la sincérité n'était point contestée, et

que ce qui élait le plus accablant pour les héritiers, c'était l'authenticité même de la diffamation.

80. Sous un autre point de vue, la question se présentait également d'une manière bien tranchée. On admet sans difficulté que l'action en diffamation est fondée toutes les fois que l'injure faite au défunt rejaillit sur les héritiers , ainsi que Ta décidé notamment la Cour de Paris , le 20 mars 1839. Nous verrons même fout à l'heure que les jurisconsultes romains, et d'après eux les crirainalistes du seizième siècle, n'entendaient accorder action aux hériliers qu'à ce titre. D'ailleurs, dans cette hypothèse, indépendamment de la législation spéciale, les héritiers seraient toujours fondés à intenter une action purement civile, aux termes de l'article 1382 du Code civil, ainsi que l'a encore jugé la Cour de Paris, dans l'arrêt de 1858, relatif aux Mémoires du duc de Raguse. Rien de pareil dans l'espèce jugée par la chambre criminelle, en 1860. La Cour de Paris, par l'arrêt du 19 mars 1860, avait souverainement décidé en fait, et son appréciation n'a pas été contredite sur ce point, que les imputations dont se plaignaient les héritiers « n'étaient « point dirigées contre eux personnellement -, qu'elles (c s'adressaient uniquement a la mémoire de leur auteur^ a qu'ainsi la cause présentait à décider uniquement la ques* tttion de droit, de savoir si la diffamation d'un mort est (' prévue et punie par nos lois. » Dans l'espèce qui a été jugée par toutes les chambres de la Cour de cassation, le 1*' mai 1867, la question ne se présentait point avec la même netteté. Il s'agissait de propos diffamatoires adressés dans des lieux publics h la fille même du défunt, et les sections réunies ont pu , sans s'associer k la doctrine plus absolue de la chambre criminelle, constater que « Toutrage (c dirigé contre la mémoire du défunt retombait nécessaire- « ment sur ses enfants et avait pour résultat de les léser. »

81. La question ainsi posée et limitée , avant de l'aborder directement, disons quelques mots de Thistorique de la matière.

82. On sait que, dans les temps primitifs, on attachait ane extrême importance à la mémoire des morts, au culte des ancêtres. Cet esprit se retrouve dans la législation athénienne sur la diffamation. « Athènes », dit M. Plougoulm (rapport du 24 mai 1860), « où la tribune était si libre, le « théâtre si plein de sarcasmes et de licence, Athènes res- « pectait profondément les morts. Solon , qui lui avait en- 8 seigné la vraie liberté par ses lois politiques, n'avait pas c( négligé, chose remarquable, la mémoire des morts ^ tant f( pour lui ce respect tenait aux mœurs publiques, y main- «' tenait un sentiment pur, moral, élevé. Il défendait de diftt famer un mort, d'en dire jamais du mal, même quand ses « enfants auraient, par des injures, provoqué la diffamation. »

83. La législation romaine, que Ton a quelquefois citée, notamment devant la Cour de cassation, comme consacrant un principe identique, est loin de s'exprimer dans les mêmes termes. Elle donne action aux héritiers, mais en leur propre nom, k raison de l'injure faite, soit au cadavre, soit k la mémoire du défunt. Et si forte, dit Ulpien (L. 1, § 4, D., De injur.^^ cadaveii defunctifit injuria, eut heredes bonorumve postesiore^ exslitimus^ injuriarum nostro nomine habemus actionem : tpectat enim ad existimationem nostram, si qua ei fiât injuria» Idemque et si fama ejus cui heredes exstitimus, lacessatur. Et Ulpien n'ajoute point, comme le lui font dire certains commentateurs, que c'est parce que l'héritier continue la personne du défunt. Cette idée serait inconciliable avec le principe élémentaire posé par ce même jurisconsulte (L. 13,

pr., D., ibid,) : Injuriarum actio neque heredi neque in heredem

datwr. Puisque l'appréciation de l'injure est toute personnelle, les héritiers ne sauraient avoir action ex persona de-

functi. On ne voit pas, du reste, que les franchises de l'histoire, qui ont été fort loin k Rome, y aient jamais donné ouverture k une action pénale.

84. Les légistes du seizième siècle ont reproduit les principes de la législation romaine, en accordant action aux héritiers en leur propre nom, pour Tinjure faite k leurs auteurs. Injuria defuncto factay heredifacta videtur, et hoc nomine ipsi datur actio (Carpzovius, Nov. pract. rer. crim,^ quest. 96, n"" 29). Il y a, sans doute, quelque chose de trop absolu dans cette fiction; Tinjure faite au défunt peut être telle qu'elle ne rejaillisse point sur Théritier*, il n'en est pas moins important de remarquer que l'action-, en principe, n appartenait aux héritier» qu'en leur propre nom , et telle parait avoir été l'idée dominante dans notre ancienne jurisprudence.

85. Tel est également le principe de la législation anglaise, où M. Starkes^ nous dit dans un ouvrage spécial, On the law of skmder and libel (voy. n"" 69) : « Un libelle qui « attaque une personne décédée peut motiver une accusa- (( tion, s'il est publié avec l'intention malveillante d'injurier (1 sa famille et sa postérité, et de les exposer au mépris et k

« la honte » {if it be published with the malevolent purpose to injure his family and posterity, and to expose them to contempt and disgrâce). Dans un ouvrage publié en 1858 k Boston (Comm. on the crim. law, tom. II, § 809), où M. Bishop invoque des précédents anglais k l'appui de la doctrine commune k la Grande-Bretagne et aux États-Unis, il cite des paroles de lord Kenyon, chief-justice, qui n'admet la poursuite qu'autant que l'on a agi to vilify the memory of the deceased, and with a view to injure his posterity.

Le droit commun de la Prusse n'admettait les poursuites

* Nous empruntons cette citation à l'excellent ouvrage de M. Chassan sur les délits de la parole et de la presse.

poar calomnie envers les morts qu'autant que les imputations calonmieuses étaient de nature à porter aUemte en même temps à Vhonneur ou à la conêidércUion des héritiers. Mais nous

verrons (n** 94) que le Code pénal de Allemagne du Nord a admis, bien qu'avec certaines réserves, l'action en diffamation ex persona defuncti.

86. Pour en venir aux dispositions de notre législation moderne, l'article 367 du Code pénal de 1810 est ainsi conçu : a Sera coupable du délit de calomnie celui qui, soit ft dans des lieux ou réunions publics, soit dans un acte auu thentique et public, soit dans un écrit, imprimé ou non, a qui aura été affiché, vendu ou distribué, aura imputé k un tf individu quelconque des faits qui, s'ils existaient, expoce seraient celui contre lequel ils sont articulés à des pourtt suites criminelles ou correctionnelles, ou même l'exposea raient seulement au mépris ou k la haine des citoyens. »

Vmdividu diffamé, sous l'empire de cette disposition, était bien un individu vivant, puisqu'on supposait qu'il pouvait être exposé k des poursuites criminelles ou correctionnelles. La Cour de Paris a donc pu poser cette thèse, dans son arrêt du 19 mars 1860 , qui n'a pas été attaqué sous ce rapport, « qu'avant les lois de 1819, qui réglementent la a répression en fait d'injure ou de diffamation, il est incon- « testé que les imputations k la mémoire d'une personne « décédée n^étaient l'objet d'aucune disposition répres- « sive. »

87. Ce point est important k constater, d'abord parce qu'il faudrait une disposition bien précise dans les lois de 1819 pour créer un délit Ik où il n'en existait point. Mais, de plus, reconnaître que le législateur de 1810 n'a pas entendu protéger l'honneur des morts par une pénalité, c'est fûre tomber tout l'échafaudage des inductions que l'arrêt de cassation du 24 mai 1860 tire péniblement de certains

textes de nos Codes, relatifs à la mémoire des défunts*. Qu'importe, en effet, que Tarticle 360 du Code pénal punisse la violation de sépulture; que Tarlicle 727 du Code civil frappe d'indignité les héritiers indifférents au meurtre de leur auteur-, que les articles 1046, 1047 du même Code punissent Tinjure du légataire envers Ig mémoire du testateur ; que l'article 447 du Code d'inslruclion réhabilite en certains cas la mémoire du condamné? Il est inutile de s'arrêter k établir qu'un jugement historique, même passionné, n'a rien de commun avec une violation de sépulture -, que prescrire aux héritiers de ne point rester indifférents au meurtre de leur auteur, aux légataires de ne pas être ingrats envers celui qui les gratifie, ce n'est nullement obliger toute personne, à peine de prison et d'amende, k respecter la mémoire du défunt, quel qu'il soit ; qu'autre chose est la réhabilitation du condamné innocent, autre chose est une sorte de canonisation civile, accordée k tout défunt, innocent ou coupable. Le législateur de 1810 s'est chargé lui-même de repousser toutes ces inductions, en rédigeant l'article 367 du Code pénal de manière k exclure évidemment l'action des héritiers pour diffamation.

88. Tout ce que l'on peut induire avec raison des articles de nos Codes, invoqués dans l'arrêt du 24 mai, c'est que le législateur ne s'est pas montré insensible aux attaques dirigées contrôla mémoire des morts. Et, k cet égard, nous pensons que M. Chassan (Traité des délits de la parole et de la presse, tom. I, n"" 493), en soutenant d'ailleurs les saines doctrines de la matière, a été trop loin quand il a représenté les textes anciens allégués en faveur du droit des héritiers comme a en harmonie avec les idées des sociétés

* Ces arguments n'ont pas été reproduits dans Tarrët de cassation rendu, toutes sections réunies, le l«' mai 1867, dont le rédacteur s^attache à établir que les héritiers ont été personnellement lésés par la diffamation adressée à leur auteur.

« antiques, où le culte des morts était entouré de tant de <i soins, de tant de vénération )> ^ et surtout quand il ajoute : Cl Les idées chrétiennes, avec leur spiritualisme et leur métt pris de la matière, ont changé les mœurs sur ce point ft comme sur bien d'autres. C'est ainsi que le culte des a morts a perdu de son empire, et que la mémoire même « des personnes qui ne sont plus a cessé d'être l'objet de la (( sollicitude spéciale des législateurs modernes. »

C'est là une assertion erronée, par laquelle M. Chassan a préparé un facUe triomphe ^ ses adversaires \ Sans doute les païens attachaient plus d'importance que nous au culte matériel des morts, si Ton peut s'exprimer ainsi, c'est-kdire au tombeau, et encore le dogme de la résurrection des corps prouve-t-il que le christianisme ne professe point pour la matière ce mépris absolu qu'on voudrait lui prêter. Ce qui n'est pas douteux, c'est que nulle part la mémoire des personnes décédées n'a été plus vénérée que dans la religion catholique, qui établit une touchante communion entre les vivants et les morts. Oui, la mémoire d'un père est pour ses enfants un patrimoine sacré -, mais elle est suffisamment défendue, k notre avis, par l'action civile , qui permet d'obtenir, outre les dommages-intérêts, la suppression de l'écrit diffamatoire*. Cette sanction, que l'on trouve aujourd'hui insuifisante, était loin de paraître telle sous l'empire de la législation qui déférait au jury les délits de la presse, puisque Ton reprochait, nous l'avons vu (n"" 76), aiuL fonctionnaires d'arriver indirectement, par l'action dvile, an même résultat que par l'action publique I Chez les Romains, que l'on cite si souvent en cette matière, l'indem- Dilé pécuniaire obtenue par l'action injuriarum a suffi long-

* "Voyez la réponse énergique et pleine de sens moral que lui adresse, sur ce point, le rapport de M. Plougoulm.

* Cest ce qu'a ùXi la Cour de Paris dans l'affaire des Mémoires du duc deBagoae

98 NOTIONS GÉIIÉRÀLES

temps pour la répression de Tinjure, même adressée aux liyants, puisque ce n'est que fort tard (Hermogène, L. ult., D., De injur.) que Ton a introduit une poursuite extraordinaire et des peines proprement dites.

89. Arrivons au texte et k Tesprit de la législation de 4819.

90. L'article 13 de la loi du 17 mai 1819 définit la difiamation a toute allégation ou imputation d'un fait qui porte « atteinte k l'honneur ou k la considération de la personne, a ou du corps auquel le fait est imputé. »

Suivant les arrêts du 24 mai 1860 et du 23 mars 1866 rendus par la chambre criminelle, le mot personne comprend les vivants et les morts, la loi ne distinguant pas. Cette allégation sur l'étendue de la signification de Texpression légale ne nous semble pas répondre suffisamment aux motifs de l'arrêt cassé, suivant lequel « ce mot, dans le langage (f du droit, et surtout du droit répressif, ne désigne jamais fc qu'une personne vivante; pour admettre qu'il dési- « gnàt également un individu décédé ou la mémoire qu'il a a laissée, il faudrait dépasser toutes les limites de l'interne prétation des lois en matière criminelle. » U serait étrange que ce mot personne eût une acception plus étendue dans le texte de 1819, que n'en avait dans celui de 1810 celui d'ti»- Svidu quelconque, que l'on eût pu, d'une manière plausible, appliquer aux morts, si la suite de la définition ne s'y fût opposée. D'ailleurs, comment une innovation aussi gra^e se serait-elle introduite par un simple changement de rédaction, lorsque, dans la discussion si approfondie de la législation de 1819, il n'y a pas été fait la plus légère allusion? L'arrêt du 2é mai 1860 se fonde sur un autre argument de texte, l'article 5 de la loi du 26 mai 1819, qui, ne donnant pas au diffamé seulement, mais à ia partie qui se prétendra lésée, le droit de porter plainte, s'applique, dit-on, par cela même, k l'héritier. Mais cet argument, auquel la Cour de

SUR LA MAaCHB DE LA PREUVE. 89

Paris n'a point répondu, parce qu'il parait n'avoir pas été produit devant elle, se trouve réfuté par le législateur de la Restauration lui-même'*, l'article 17 de la loi du S5 mars 1822, en attribuant au ministère public le droit de poursuivre d'office certains délits de diffamation, ajoute : « Néanmoins, «tla poursuite n'aura lieu d'office dans le cas prévu par l'ara ticle 12 de la loi du 17 mai 1819, et dans celui de diffa- K matioQ ou dHnjure contre tout agent diplomatique étran- « ger, accrédité auprès du roi, ou contre tout particulier, c que sur la plainte ou à la requête soit du souverain ou du a cbef du gouvernement qui se croira offensé, soit de l'agent <L diplomatique ou du particulier qui êe croira diffamé au « injurié. »

La loi n'a donc pas eu en vue l'héritier qui se croit léêé indirectement, mais celui qui se croit personnellement diffamé ou tajurié. Si la loi du 25 mai 1822, en tant qu'elle attribuait à la police correctionnelle les délits de la presse, a été abrogée par la loi du 8 octobre 1830, aujourd'hui elle-même abrogée (n'' 76), l'autorité du texte, comme interprétation de la pensée du législateur, n'en subsiste pas moins tout entière. A cet égard, l'arrêt du 1^ mai 1867 ne reproduit point la doctrine de la chambre criminelle. Il se cou* tente de déclarer que, a sans qu'il soit besoin d'examiner « dans l'espèce si le mot p&rsanne, employé dans l'article i3 «de la loi du 17 mai 1819, comprend la personne du dé- « fnnt, il est clair que cette expression s'api^ique dans « toute sa force k la personne de l'enfant plaignant, pour « qui l'injure, s'éiendant du mort au vivant, est devenue un « £ût personneL »