FOI AU TÉMOIGNAGE
type de ce système la marche que suit un bon père de famille, lorsqu'il veut rechercher Tauteur de quelque infraction à la discipline domestique. La procédure romaine, si subtile sous d'autres rapports , se rapprochait beaucoup , en ce qui touche les preuves , de cette marche naturelle , puisque les règles qui ailleurs ont enchaîné la conviction du juge, y étaient presque entièrement inconnues jusqu'au Bas-Empire. On a souvent cité sur ce point un rescrit d'Adrien,, rapporté dans la loi 7, § 2, D., De ttstib. : (c Quoe argumenta et ad quem modum probandse cuique rei (c sufliciant, nulle satis certo modo deflniri potest. Sicut non (i semper, ita saepe sine publicis monumentis cujusque rei (C Veritas deprehenditur. Alias numerus testium, alias dignic< tas et auctoritas, alias veluti consentiens fama, confirmât (( rei , de qua quderitur, fidem. Hoc ego solum tibi rescribere fi possum summatim^nonutiqueadunamprobationisspeciem a cognitionem slatim alligari debere *, sed ex sententia animi c( tui te aestimare debere, quid aut credas, aut parum pro- « batum tibi opineris. )> Tel est aussi le système consacré par notre Code d'instruction criminelle, dont l'article 342 est conçu en ces termes : a La loi neidemande pas compte « aux jurés des moyens par lesquels ils se sont convaincus *, «elle ne leur prescrit point de règles desquelles ils doivent ((faire particulièrement dépendre la iplénitude et la sufft- « sance d'une preuve ^ elle leur prescrit de s'interroger eus- (( mêmes dans le silence et le recueillement, et de chercher, « dans la sincérité de leur conscience , quelle impression ((ont faite sur leur raison les preuves rapportées contre (cl^ccusé, et les moyens de sa défense. La loi ne-leur dit ((point : Vous tiendrez pour ^vrai tout fait attesté par tel ou ((tel nombre de témoins*, » elle ne leur dit pas non plus : (( Vous ne regarderez pascomme sufBsamment établietoute ((preuve qui ne sera pas formée de tel proeès-verbal , de
PREUVES PROPREMENT DITES. iÂH
K telles pièces, vde tant de témoins ou de tant d'indices-, «elle ne leur fait que cette seule question, iqui renferme ft toute la mesure de leurs devoirs : Avez-vaus une imime confiviakm? »*Ce sont là des principes auxquels* doit s'attacher toute juridiction civile ou criminelle, lorsque le contraire n'est point établi par un texte spécial. On comprend, du reste, que Tinstitution du jury repose spécialement sur j'intime conviction, et la sage doctrine formulée dans le rescrit d'Adrien s appliquait aussi le plus habituellement aux jiuiûM, c'est-à-diie aux simples citoyens appelés à Texerciee des fonctions judiciaires^ mais il est constant, dans notre droit (Cass., 13 novembre 1834), que les magistrats remplissent, pour la constatation et Tappréciation des faits, les fonctions de juré.
Un autre système, diamétralement opposé au premier, consiste à rechercher la vérité ,par des procédés pour ainsi dire techniques, en déterminant certaines circonstances dont l'absence ne permettrait pas au juge d'être légalement «convaincu , et dont la réunion , au contraire , entraînerait forcément sa conviction. En pleine vigueur dans notre ancienne jarisprudence et dans presque toute r£urope, jusqu'à ce que les travaux des publicistes du dernier siècle eussent commencé à en mettre.knu les vices., ce système, bien que ângulièremedt mitigé dans «on application \ a encore aujourd'hui des partisans en. Allemagne. Il n'est cependant .pas originaire de cette contrée, ût la tradition germanique attribue aux guerres d'Italie l'invasion de la doctrine des preuves légales , qui fit oublier les grands coutumiers alle-
' Ainsi, on le soutient aujourd'hui en matière criminelle plutôt dans llatérêt de Paccusé, qui ne pourrait être condamné en l'absence de cer- -toines conditions , tpie dans celui de l'accusation , à laquelle il est trop dur <t'tn>p*iniqo6<de donner forcément gain de cause, iàiraison du concours de «■ctames prouves. C'est en ce sens qu'il est consaoré .par le Gode de procédure pénale autrichien de 1853.
