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mands, le Miroir de Saxe et le Miroir de Souabe, où se réfléchissait le caractère plus simple des anciennes coutumes germaniques. On trouve le beau idéal de ce système dans le récit que nous fait Dumont (note sur le livre I*', chap. m, des Preuves de Bentham) d'un incident dont il fut témoin k la Cour du banc du Roi, en Angleterre. Le célèbre Wilkes, après s'être soustrait quelque temps k la sentence qui l'attendait, vint se présenter à Timproviste pour la recevoir. La forme voulait, non qu'il vint de lui-même, mais qu'il parût envoyé par le shérif-, or, cette forme manquant, l'embarras de la justice était une vraie comédie. Enfin un des juges lui dit : (c Monsieur, je veux bien croire en mon particulier que « vous êtes là , puisque vous le dites et que je le vois ^ mais « il n'y a point d'exemple que la Cour, en pareille affaire , « ait cru devoir se fier k ses propres yeux. Aussi , n'a-t-elle «rien a vous dire. )> Ainsi pratiquée, la jurisprudence devient, suivant la plaisante définition de Bentham, l'art d'ignorer méthodiquement ce qui est connu de tout le monde.

Ce système éminemment technique n'a jamais pu être pratiqué que par des juges de profession. Aussi le voyonsnous prendre naissance au Bas-Empire, lorsque l'abolitioD de l'ancien ordo judidorum eut attribué au magistrat le pouvoir judiciaire tout entier. On se rappelle qu'à cette époque les questions de droit elles-mêmes étaient résolues suivant un mode tracé k l'avance, c'est-k-dire par Tautorité de certains jurisconsultes ^ Le développement des preuves légales dans l'Europe moderne coïncide aussi avec les progrès de l'institution des tribunaux permanents. Est-ce k

' C'est au même ordre d'idées qne se rattache la pratique allemande de la transmission des actes aux facultés de droit pour la solution des diffî* cultes juridiques, et aux collèges médicaux pour celle des questions scientifiques.

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dire qu'il faille considérer ce système comme essentiel k la magistrature , et réserver an jury la faculté de se décider d'après une intime conviction , dégagée de toute règle préconçue? Cette opinion soutenue par certains théoriciens nous parait démentie par Texpérience. Est-ce que les magistrats, à Rome, ne prononçaient pas eux-mêmes extra ordinem^ sans être astreints, jusqu'au Bas-Empire, à d'autres règles qu'à celles de la raison ? Est-ce que nos tribunaux , soit en matière civile, soit en matière correctionnelle ou de police , ne statuent pas tous les jours sur des questions de fait avec autant de bon sens que pourraient en avoir des jurés ? Ce qui est vrai , c'est que la preuve légale répugne au jury; aussi la décadence de cette preuve en Allemagne suit-elle une ikiarche parallèle k celle des progrès de la procédure par jurés. Il faut remarquer néanmoins que la procédure de l'Angleterre et des États-Unis , tout en admettant le jury même au civil , délimite ses attributions et lui trace une règle de conduite relativement à la preuve : ce qui constitue un système de preuve légale mitigé, dont nous aurons occasion de faire ressortir le caractère original.

iS2. Mais, si la raison ne permet pas d'adopter comme règle générale le système des preuves purement légales , on ne saurait malheureusement, dans un état de civilisation avancé, prendre toujours pour type la procédure domestique. Il devient nécessaire d'assujettir k certaines formes la constatation des faits les plus importants. C'est ainsi que nous avons encore aujourd'hui un certain nombre de preuves légales dont l'utilité n'est guère contestée, par exemple, les actes authentiques \ Nous nommerons, avec lepubliciste

' SoiTant les auteurs de la première traduction italienne de notre Traité des preuves (Ifaples, 1845), la foi des actes authentiques n'aurait rien de commun ayec le système des preuves légales; elle se rattacherait à la force exécutoire de l'acte, le notaire rendant un jugement de re prcBsentiy comme le juge rend un jugement deprœteriio. Mais, nous l'établirons plus tard,

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anglais, les preun^ de cette espèce T^r^uties précon^ituéest, c'est-à*dire préparées- en quelque sorte h Tavance pour- la sécuTilé des pa^ties^, qui ont besoin de conserver la trace de telle ou telle convention', de tel ou tel événement. Admettre* ce9 preuves, ce n^est pas admettre avec toute son extension* l'ancien système des preuves légales, lequel consistait k établir une sorte de tarif des témoignages produits^ en jus<^ tice*, tarif qui réduisait le jiige k un rôle purement passifi, en»l0 privantide Uimport&nte faculté d'en apprécier la valeur morale; Ce n'eslque dans lecasoùdesactes ont dû être dressésk Tàvanoe, avec certaines fbnnes, que le juge est astreint^ k ne passorttr d'une seulenature de preuve, ad unam probaUom» speciem alligatur, suivant l'expression énei^ique d'Adrien; Dans les autres cas-, ont lui accorde un pouvoirdiscrétionnaire', la>marche delà preuve n'esta plu&artifioielle, mais conforme a la nature* des choses, sauf certaine» res^trîctions, vestiges de rancien» système, que nous aurons* occasion de critiquer.

Une observationâmportante , en ce qui* concerne la preuve naturelle et la preuvelégale , c^est! que la dernière s'applique mieoxiaux conventions-, peur lesquelles- les parties^ pem/^nt prendre leurs précautions k TaA'ance, tandis qu'on doit généralement, k* peine d'arbitraire, suivre la marohe là^plus' simple, quand' ilf s-àgiti d'un' fkit' qui n'a' pu être pnévu<, no^tammeni d'un*fait illicite. C'est ce* qui explique pourquoi la procédure, sous le point de^vue qui nous' occupe, est moins^ technique, moins embarrassée de ibrmes^au' criminel' qu'au*

La distinction fondament&lè que nous* venons^ de* poser-

a. forée exéentoÎTe^et Pàiiilifiatioité}s<Hit.denx« choiea esseDtkUeiiHmt< dis^ tinotefi; aûisii, les aotofr de IWat.oinl 8eot;aiitheflftiqu6S', bien que n'étant niidlemeDt.eiéciitoirea. L'explkatioa pro^ieeéft est donc plue>iogénieu8ex|ue: soUdet;