MAL DU DELIT

origine dans le droit romain, est accepté par les Codes belge irt. 152 . autrichien (§ 136' et hongrois i§ 62 1. Mais une

•0 nouvelle lui a été substituée par plusieurs législations

'•»?nles qui voient, dans le repentir personnel de l'agent et non

lin? sa trahison et dans la révélation de ses complices, la cause

lirimanlo de la culpabilité (C. p. italien, art. !3i, lOi, dl7,

L'ne disposition, qui se rattache plus exactement à l'influence du repentir et de la réparation, est celle de l'article 3i3; celte disposition accorde une diminution de peine à celui, qui, n'étant pas encore poursuivi, rend à la liberté la personne détenue, " avant le dixième jour accompli depuis celui de Tarreslalion, détention ou séquestration *>, L'article 337, lequel, en ras de rapt, ne [«ermet la poursuite du coupable, quand celuici a épousé la fille qu'il a enlevée qu'à certaines conditions, amnistie le moyen employé, en considération de la réparation qui a eu lieu. Le mariage est un heureux dénouement qui eflace tout.

Dan? les délits île faux témoignage, de dénonciation calomnieuse, de diffamation, on comprendrait égalem«^nl que la rétractation, même postérieure à la consommation du délit, puisse être prise en considération par la loi. Notre ancien droit avait organisé l'institution de la r«*paration d'honneur qui a laiss»'- de profontles traces dans nos mœurs, si elle n'a pas été conservée par nos Codes.

Les délits contre la propriété, qui ne sont pas perpétrés au moyen do la violence sur les personnes, peuvent être entièrement réparés par la restitution des objets volés, détournés ou escroqués. Un i:rand nombre de législations font de celte circonstance une cause d'atténuation légale qui est formulé»? d'une

de leur faire craindre, sans cesse, dans leurs cooapîices, autant d'accusateurs. Cela n'invite à la l'ichelé i^ue les méchants, et loul ce qui leur ôte leur couraze est utile. La délicatesse de Fauteur est d'urie fiine noble et pénéreuse; mais la morale humaine, dont les lois sont la base, a pour objet l'ordre public, et ne [.eut admettre au rant: de ses vertus la fidélité des scélérats entre eux pour troubler l'ordre et violer les lois avec plus de sécurité >'.

R. G. — T^me II. 33

TITRE II