I. j^l[iabilité, en exemptant l'agent de toute

tumtl des causes de juslificalion objevlivei,

*.uv la culpabilité, en di-lruisanl la crimina-

, .Ht de vue légal. Je crois plus exact et plus

, ..■)- Iiî nom de causes Je j us lil] cation aux se-

Aii*»'* de non-culpabililé aux premières. La

^■v^' scientifique doit être surtout recherchée

séparent la responsabilitc subjective de la responsabilité objective. — 235. Conclusions sous forme de thèses. — 236. Causes de non -culpabilité. Causes dirimantes ou aggravantes de la culpabilité.

229. L'idée que Thomme répond de ses actes est aussi ancienne que le monde : de tout temps et partout, elle a été considérée comme la base même du droit. Mais quel est le fondement de la responsabilité pénale? Quelles conditions la société doitelle exiger de celui qu'elle punit, à propos de l'acte qu'elle lui impute et dont elle veut le rendre responsable?

Les doctrines innombrables, qui se sont attachées à résoudre cette question, doivent-elles tenir compte, tout d'abord, d'une distinction primitive entre la responsabilité sociale et la responsabilité individuelle?

Si cette distinction est conservée, la responsabilité sociale ne présuppose-t-elle pas la responsabilité individuelle?

Tel est le problème fondamental qu'il est impossible de négliger.

230. On sait, — et il est à peine besoin de les rappeler, — quels sont, dans la plupart des législations actuelles, les concepts et les faits psychologiques compris dans l'idée de responsabilité, et quelles conséquences en résultent?

Tout d'abord, on distingue, dans l'analyse de l'idée, la respon sabilité sociale ou externe, d'avec la responsabilité morale ou interne. Comme individus, isolés, par hypothèse, du milieu social, nous répondrions de nos actes, même s'ils restaient cachés et échappaient à toute sanction extrinsèque; nous répondrions de nos intentions, même si elles étaient inefficaces par des circonstances indépendantes de notre volonté. La responsabilité individuelle serait donc irréductible, antérieure à la responsabilité sociale et distincte de cette responsabilité.

Or, la responsabilité morale, inhérente à l'individu, supposerait un certain nombre de conditions ou de postulats essentiels. La première serait l'existence d'une loi morale, supérieure à l'homme. Que Vimpératif catégorique de Kant soit ou non, comme l'a prétendu Schopenhauer, un « vieux reste du Décalogue », il est certain que cette notion est inséparable de la nolion de responsabilité individuelle et que celle-ci ne saurait

gence exislaot toujours, la liberté peut néaamoins faire défaut, au moins la liberté externe.

Le droit criminel moderne repose donc, avant tout, sur la notion de la liberté considérée comme une condition essentielle de la responsabilité légale. Mais il ne considère celte notion qu'à un point de vue empirique. Il ne discute, ni avec le matérialisme et le déterminisme qui la nient, ni avec le spiritualisme qui l'exagère; i! prend pour point de départ ce fait d'observation qu*à dater d'un certain âge, l'individu a acquis une somme de facultés physiques et psychiques suffisante pour reconnaître, dans un cas donné, l'importance légale d'un acte {discemememy, et pour se décider à le commettre ou non {volonté).

231. Parmi les systèmes nouveaux qui prétendent remplacer cette notion traditionnelle, on distingue facilement trois groupes.

Le premier méconnaît ou supprime la distinction élémentaire entre la responsabilité morale et la responsabilité sociale. Le sens des mots doit être modifié ou autrement compris que par le passé : être responsable, c'est simplement s'exposer à une réaction sociale; de sorte que les doctrines auxquelles nous faisons allusion réduisent la responsabilité a un rapport social .

Le second groupe conserve et explique tous les faits moraux de la nature humaine, à l'exception du libre arbitre. Il admet une responsabilité subjective, inhérente à l'individu, et distincte de la responsabilité objective, inhérente à l'état social, seulement il tente d'expliquer la première sans la liberté.

Le troisième groupe ne voit, dans les notions sur lesquelles s'appuie la responsabilité morale, que des noumènes, c'est-àdire des vérités inconnaissables, objets de foi plutôt que de conviction, et, tout en les présentant comme possibles et même comme probables, il prétend s'en passer pour fonder la responsabilité pénale sur la seule responsabilité sociale.

232. Ceux qui réduisent la responsabilité à un rapport social commencent par nier la liberté. Tout dans l'homme, y compris ses résolutions et ses actes, serait déterminé par les lois de la nature physique ou morale. On sait que le déterminisme revêt

\'M\ PR'HT PENAL GENERAL. — DE L INFRACTION

^■■\\\ formes : le clélerminisme physique et le déterminisme psy- '

cliiilngiqiie',

Apris nvoir fait ainsi table rase de la responsabilité morale, il ^<'afîil d'étayep la pesponsabililé pénale sur la seule pesponsaliililê sociale.

A l'o point de vue, divers onlres de consid'; rations ont élé invininOs. A chacune, correspond une thèse différeiile,

l.i- contrat social est une des premières formes de l'idée, Ppé- BiNiU' d'abord comme un fait historique, par les philosophes <)a xviii" siècle, on reconoaîl aujourd'hui que l'accord des volontés, jioui' fonder le droit et baser la responsabililé, n'est qu'un idéal il n'utiliser. Apfiliquant la Ihèse du contrat social à la responsabitilè pt-nalt!, M. Fouillée s'exprime ainsi' : « En entrant dans la ■. sui-iélè, je me suis engagé à obéir aux lois que moi-même, en « luiil i]Uii citoyen, j'ai conlpibué à établir. Si je romps le pacte, ' 11 un me rûprime el on m'impose une compensation : en cela, ' Il ridii d'injuste, parce qu'il n'y a rien là, en définitive, de con- II tniire à ma volonté. J'ai voulu vivre en société; pour cela. Il j'iii voulu les lois sociales; lorsque les lois me contraignent, " c'est moi qui me contrains par elles, c'est ma volonté anté- " rieure qui réprime ma volonté présente; c'est moi qui, en tant Il que législateur, me défends contre moi-même en tant que vio- " lation de la loi. H n'y a rien là que je n'aie accepté ».

La défense sociale ou juridique, sous ses aspects multiples, est une autre forme de la même idée. On sait qu'elle a été présentée, par l'école positiviste italienne, avec un relief saisissant. Dans l'œuvre de celte école, il y a, du reste, deux parts, d'une valeur bien inégale : la recherche du type anthropologique pl

DOtion de responsabilité disparaît, car il ne s*agit plus de demander compte à un individu de ses actes pour lui en faire subir les conséquences; il s'agit de juger, en vue de l'avenir, si l'agent est dangereux et de prendre, dans ce cas, certaines mesures que Ton qualifie à tort de peines, mais qui sont, en réalité, des mesures de précaution et de défense.

233. Le second groupe de doctrines a tenté de modifier, mais sans la supprimer, la notion de la responsabilité morale. Leur point de départ commun est une explication de la responsabilité sans l'intervention du libre arbitre, considéré comme une illusion due à l'ignorance où nous sommes le plus souvent des forces qui nous déterminent.

Pour certains, ce serait Tévolulion qui donnerait la clef du phénomène. L'idée de loi, celle d'obligation qui en découle auraient leur origine dans la lutte de Tinstinct altruiste contre l'instinct égoïste.

Pour d'autres, la responsabilité résulterait d'une loi naturelle qui subordonnerait nos tendances à la fin de l'humanité.

Enfin, quelques-uns ont compris la nécessité de rétablir la notion de la personnalité comme base même de la responsabilité. Il faut noter, à ce point de vue, les intéressantes tentatives, soit de M. Tarde, soit de von Lislz. Tarde trouve le fondement de la responsabilité dans la combinaison de deux notions distinctes, Y identité individuelle et la similitude sociale, La première consiste dans la permanence de la personne : si un fou n'est pas responsable, c'est parce qu'il ne possède pas cette identité, parce qu'il n'est plus lui-même (aliéné). La seconde consiste dans un certain fond de ressemblance nécessaire entre les individus pour qu'ils se sentent responsables les uns envers les autres : en d'autres termes, il faut que l'auteur et la victime soient plus ou moins compatriotes sociaux, qu'ils présentent un nombre suffisant de ressemblances d'origine sociale'. Le profes-

^ Tarde, La philosophie pénale, p. 88; Vidée de culpabilité (Rev. des Deux- Mondes, 15 juin 1891, p. 849). Nous citeroos deux passages de celle dernière étude : « Pour que mon acle me soit imputable, la première condilion est qu*ii appartienne à ma propre personne ; ce n'est pas le cas des actes produits sous le coup des maladies de la volonté et de la personnalité, quand

— as L iNFiucnox.

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^^1^ >«jus- »vwiis ïtxposé ces diverses théories à l'i-Hat de

-^•i^iM'U'N ''

[• oludtf et leur discussion ne rentrant pas dans ie

,%iï» J»v«t '>uvr«(i[v. Nous lie voulons que formuler les conclu- «ij«».»u**ju*^'*'»' B*us sommes personnellement conduit :

I tut itMlilO, i! n'y a, sur la responsabilité pénale, que deux

intféW9. IO(p*tuifH : I* théorie classique, suivant laquelle l'homme ..,., ■«<*«*<'«**»'»^ responsable parce qu'il l'est d'ubord nioraie-

.vi4t. "t 1* lh"K>rie positiviste, suivant laquelle l'individu n'a

tfuUine respo7isahildé sociale, parle seul fait qu'il vit en société.

II. Or, il existe deux ordres de faits dont chacun demande une cxplicationdistincte.Nousnou5sentonsresponsable,nonseulement vis-à-vis delasociété, c'est-à-dire vis-à-vis de nos semblables, mais i^ncore vis-à-vis de nous-meme, c'est-à-dire de notre conscience.

III. Par conséquent, Técole qui ramène le problème de la responsabilité à la notion exclusive d'une responsabilité sociale se refuse à expliquer une distinction élémentaire et écarte ainsi, par une fin de non-recevoir, une des données du problème. Ce n'est pas résoudre une question que de refuser d'y répondre.

IV. La responsabilité sociale ne peut s'appuyer que sur la responsabilité morale. Nous sommes responsables socialement, parce que nous le sommes d'abord moralement.

• V. Or, la responsabilité morale est une conséquence de la personnalité même. L'homme n'est responsable de ses actes que parce qu'il en est la cause et la cause libre. L'homme sent qu'il peut produire, au milieu des innombrables phénomènes dont l'univers est le théâtre, une série nouvelle de phénomènes dont il est l'auteur, qu'il a le droit de s'attribuer et qu'on est en droit de lui attribuer. C'est dans cette notion de conscience que se trouve le fondement de la responsabilité. Par conséquent, il faut que celui qu'on veut rendre responsable possè<le la capacité normale de comprendre ce qu'il veut faire et la faculté corrélative de l'accomplir. Sans cela, il ne sera pas plus responsable des actions qu'il fait, que la foudre des ravages qu'elle cause, r^upprimez la liberté, il ne faudrait jamais, en aucune circonstance, se plaindre d'un homme ou l'accuser; il faudrait, toujours et partout, s'en prendre à la fatalité.

VI. Mais si la responsabilité morale subjective est l'attribut d'une personne libre, et si l'on doit demander à la conscience individuelle du libre arbitre la base de la responsabilité subjective, on peut, au point de vue de la conscience sociale, et en objectivant la responsabilité, se contenter, pour punir, du caractère volontaire du fait\

^ C'est le concept qui a passé dans i*article 45 du Code pénal italien de i889 : u Nul ne peut élre puni pour un délit, s'il n'a pas voulu le fait qui le constitue... ». Le rapport de la commission de la Chambre des députés s'élut G. — Tome I. 2S

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