DROITS DE DOUANE
263. Les Dro ts de douane sont des taxes prélevées sur diverses marchandises importées, pour le support du gouvernement et pour la protection des produits industriels du pays.
Dans chaqne port d'entrée, le gouvernement y a un établissement appelé Douane (C'ustoim-{louse) cù se paient les droits sur les marchandises entrant dans ce port.
Les personnes chargées d'inspecter les carguisons des vaisseaux faisant le comnrierce étranger, d'exarainer les fictures des marchandises, de percevoir les droits, etc., sont appelees douaniers (customhouse officers).
254. Il y a deux sortes de droits: ceux spécifiés, et ceux ad valorem. Le droit spécifié est calculé sur le poids ou sur la mesure des marchandises, sans éward à leur valeur, Le droit ad valorem est calculé à un certain pour-ecnt du coût des marchandises d’après la facture d'expédition.
Avant de calculer les droils spécifiés, il est d'usage de faire certaines déductions appelées (are, bon poids (draft), coulage (leakage), etc.
255. La Tare cest une diminution allouée pour le poids des boîtes, caisses, ete., contenant les marchandises.
256. Le Bon poids est une diminution allouée sur le poids des marchandises, pour déchet, etc.
257. Le Coulage est une diminution allouée pour perte de liquide.
258. Le Cassage (breakuge) est une diminution allouée sur les liqueurs iwportées en bouteilles.
259. Le Poids brut (gross weight) est le poids des marchandises avant qu'aucune diminution en ait été fuite.
260. Le Poids net (net weight) est le poids réel des marchandises, déduction faite de toute diminution,
Les droits spécifiés et ad valorem sont déterminés par les gouvernements des divers pays, el varient selon les temps et les heux.
ler Ex. Quels sont les droits, à 25 %, d’un envoi de drap coûtant
OPÉRATION. . RaïSONXEMEXT. D'après le ler Cas, (180), 20 “RAA br je tuultiplie l'envoi SU50, buse des droits, par $950 x .25 = $237.50 le taux do. né, et j'obte.s 5237.50, jour droits.
2e Ex. Le poids brut de 4 barriques de cassorade est rexpective-
253. Qu'entend-on par Droits de douane ?— 254. Cumbien y a-t-il de sortes de Droits de douane ?— 255. Qu'est-ce que La Tare ?— 2 6. Qu'est-ce que le Bon
ds ?— 257. Qu'es!-ce que le Uoulage ?— 253, Qu'est-ce que le Cassage ?— 254. Qu'est-ce que le Poids brut ?— 260. Qu'est-ce que le Poids net?
he cpnnerionninnnrdimemmt
2e 2 22000 game D D ne een er A
192 DROITS DE DOUANEZ.
ment de 1026 1bs., 1020 Ibs., 1032 Ibs. et 1012 Ibs. ; le prix d'envoi de la cassonade, de 84 cts., et la tare allouée par barrique, de 80 Ib, : quels en sont les droits, à 25 æ?
OPÉRATION
1012 RaïsoNNemenT. Je cherche d’abord
le poids brut des 4 barriques, d’où je soustrais la ture, et j'obtiens 3770 Ibs., poids net, Je cherche ensuite la valeur du poids net, à 84 cts., prix de er l'envoi, et puis je catcule los droits à 3710, poids net. 25 UJ0 sur cette vaieur, et j'obtiens $0.08à $30.114, pour droits demandés,
30160 $320.45, valeur nette, $80.1125, droits.
3e Ex. Après avoir payé les droits à 12 % sur une certaine quantite de figues de Naples, je trouve que le tout me coûte rendu au magasin, outre le fret, $756 : quel était le montant de l'envoi ?
4090, poids brut.
80 x 4= 520, tare.
OPÉRATION. RAISONNEMENT,. D’après ie de. Cas, (186), je SRE divise lo montant 5756, par 1 plus lé taux, 1.12 A6 — 32 — ! è Apps De ? | ?
$756 + 1.12 $675. et j'obtiens $675 pour buse, ou l'envoi,
EX ERCICES,
1. Quels sont les droits à 8 % sur une importation de livres dont la facture d'envoi s'élève à $4350 ? R. $348.
2. Quel est le droit spécifié, à 10 centins par gallon, sur 15 bar. riques de sirop, allouant 2 % de coulage ?
3. Quels sont les droits, à 15 % sur 1200 Ibs. de noisettes, à 35, d., prix de facture ?
4, À 54 centins la livre, quels sont les droits spécifiés sur 430 boîtes de Rares pesant chacune 175 Ibs., allouant 15 Ibs. de tare par hoîte
5. Quels sont les droits à 24 %, sur un envoi de laine coûtant à Liverpool £986, le louis sterling étant évalué à $4.84 ?
6. Quels sont les droits à 15 %, sur 54 caisses de chandelles, garant chacune ] qtl., et portôes sur la facture d’envoi à 94 cts. 1?
ivre, allouant 34 % de tare ?
7. J'ai payé $112.50 de droits de douane sur une importation de vîtres dont la valeur de l’envoi est de $760 : quel a été le taux pour cent des droits ?
8. Les droits spécifiés étant de 22cts. par gallon : combien. paieraton sur 560 barriques de vin, allouant 2 % de coulage ?
9. Un marchand & imporié 60 barriques de vin de Siciles, chacune
buit lou:
livr
paie 4 %
teil] ge t
coû
que
sur
‘envoi ) 1bs. :
l’abord d’où je T0 Ibs., la vaprix de iroits à vbtiens
quandu au
86), je É; 1:22
s dont
[5 bar-
| boîtes re par
itant à
delles, cts. l»
1on de x pour
paiera-
hacune
