I. Possession actuelle

La possession actuelle est un titre de propriété qui peut les devancer tous et tenir Heu de tous. Il sera toujours bon contre tout homme qui n'en a pas d'autre à lui opposer. Ôter arbitrairement à celui qui possède poui" donner à celui qui ne possède pas, ce serait créer une perte d'un côté et un gain de l'autre. MaLs la valeur du plaisii" n'égale pas la valeur de la peine. Première raison. Un tel acte de violence jetterait l'alarme parmi tous les propriétaù-es, en portant atteinte à leui" sûreté. Seconde raison. La possession actuelle est donc un titre fondé sur le bien du premier ordi-e et sur le bien du second ordre.

Ce qu'on appelle le droit du premier occupant ou de découverte originaire, revient au même. Qu'on accorde le droit de propriété au premier occupant, 1° on lui épargne la peine de l'attente trompée, cette peine qu'il ressentii'ait à se voir privé de la chose qu'il a occupée avant tous les autres ; 2° on prévient les contestations, les combats qui pourraient avoir lieu entre lui et des concurrents successifs ; 3" on fait naître des jouissances qui sans cela n'existeraient pour personne: le premier occupant, tremblant de perdre ce qu'il aurait trouvé,

* Voyez siu' ce mot Titre la Vue générale (Vn7i corps de droit, tom. iii., chap. XV. Cette matière n'est ici qu'effleurée.

n'oserait pas en joiiir ouvertement de peiu- de se trahir lui-même, et tout ce qu'il no pourrait consommer à l'instant n'aui-ait aucune valeui'. pour lui ; 4° le bien qu'on lui assure à titre de récompense est un aiguillon pour l'industrie des autres qui chercheront à s'en procui'er de pareils, et la richesse générale est le résultat de toutes ces acquisitions individuelles ; 5° si chaque chose non appropriée n'était pas au pi-emier occupant, elle serait toujoui-s la proie du plus fort ; les faibles seraient dans un état d'oppression continuelle.

Toutes ces raisons ne se présentent pas distinctement à l'esprit des hommes, mais ils les entrevoient confusément et les sentent comme par instinct. Ainsi le veut la raison, l'équité, la justice, disent-ils. Ces mots répétés par tout le monde, sans être expliqués par personne, n'expriment qu'im sentiment d'approbation ; mais cette approbation, fondée sur des raisons solides, ne peut qu'acquérir une nouvelle force à l'appui du piincipe de l'utilité.

Le titre d'occupation originaii-e a été le fondement primitif de la propriété. Il poui-rait servir encore poui' des îles nouvellement formées, ou des terres nouvellement découvertes, sauf le droit de gouverner, domaine évident du souverain.