CHAPITRE XIV

DIMINrEK l'iNCEETITUDE DES PROCÉDURES ET DES PEINES.

Ce n'est pas mon intention d'entrer ici dans le vaste sujet de la procédure : ce sera l'objet, non d'un chapitre, mais d'un ouvrage à part. Je me borne à deux ou trois observations générales.

Un crime a-t-il été commis : il est de l'intérêt de la société que le magistrat chargé de le pimir en soit informé, et informé de manière à être autorisé à infliger la peine. Allègue-t-on qu'un crime a été commis ; il est de l'intérêt de la société que la vérité ou la fausseté de cet allégué soit mise en é^idenee. Ainsi les règles du témoignage et les formes de la procédure doivent être telles que d'im côté elles admettent toute information \T:aie, et que de l'autre elles excluent toute information fausse, c'est-à-dire tout ce qui of&irait plus de chances de tromper que d'éclairer.

La nature a mis devant nos yeux un modèle de procédure. Qu'on regarde ce qui se passe dans le tribunal domestique ; qu'on examine la conduite d'un père de famille avec ses enfants, ses domestiques, ceux dont il est chef. On y retrouvera les traits originaux de la justice, qu'on ne reconnaît plus après qu'ils ont été défigurés par des hommes incapables de discerner la vérité ou intéressés à la déguiser. Un bon juge n'est qu'un bon père de famille agissant sur une plus grande écheUe. Les moyens qui sont propres à conduire le père de famille dans la recherche de la vérité doivent être également bons poiu' le juge. C'est le premier modèle de procédure d'où l'on est parti, et dont on n'aurait pas dû s'écarter.

Il est vi'ai qu'on peut accorder au père de famille tme confiance qu'on ne doit pas accorder au juge, parce que ce dernier n'a pas les mêmes motifs d'affection, et qu'il peut être perverti par un intérêt personnel. Mais cela proiive seulement qu'il faut se garantir de la partialité ou de la corruptibilité du juge par des précautions dont on n'a pas besoin dans le tribimal domestique. Cela ne prouve pas que les formes de procédui'e et les règles du témoignage doivent être différentes.