Acte d’adhésion de S
Convention conclue .
A. R. le Duc de Modène à la le 33 mai 1840, entre S. M.
le Roi de Sardaigne et S. M. l'Empereur d’Autriche, pour la garantie de la propriété littéraire et artistique : et acceptation de cet acte de la part du Roi » 1840, 3i octobre. Florence.
Convention entre S. M. le Roi de Sardaigne et S. M. l’Empereur d’Autriche d’une part, et S. A. I. et R. le Grand Duc de Toscane de l’autre , par laquelle S. A. accède et LL. MM. acceptent son accession à la Convention conclue entre Elles à Vienne , le 2 a mai i84o , pour garantir la propriété , et empêcher
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novembi-e.
ia novembre.
la contrefaçon des œuvres scientifiques, littéraires et artistiques ....... pag.
Lucques , G Gènes , 1 6
Acte d’adhésion de S. A. R. le Duc de Lucques à la Convention conclue, le 22 mai 1840 , entre S. M. le Roi de Sardaigne et S. M. l'Empereur d’Autriche, pour garantir la propriété littéraire et artistique : et acceptation de cet acte de la part du Roi . »
Gènes Florence
Déclaration échangée entre le Gouvernement de S. M. le Roi de Sardaigne et celui de S. A. I. et R. le Grand Duc de Toscane , pour l'exemption réciproque des droits de tonnage et de navigation en cas de relâche forcée .........
Rome , 16 novembre.
Turin , 3 décembre.
Acte d’adhésion du Saint-Siège à la Convention conclue, le 22 mai i84o, entre LL. MM. le Roi de Sardaigne et l’Empereur d’Autriche, pour garantir la propriété littéraire et artistique : et acceptation de cet acte de la part du Roi .......
Parme , 25
it)5
~ „ , novembre.
Gcnes , 27
Acte d'adhésion du Gouvernement Ducal de Parme à la Convention conclue, le 32 mai 1 840 > entre LL. MM. le Roi de Sardaigne et l’Empereur d’Autriche , pour garantir la propriété littéraire et artistique : et acceptation de cet acte de la part du Roi . »
37 mars. Rome.
Convention entre Sa Sainteté et S. M. le Roi de Sardaigne sur l’immunité ecclésiastique personnelle » juillet. 3o juin. Turin.
Convention entre S. M. le Roi de Sardaigne et S. M. - l’Empereur de toutes les Russies , pour l’abolition
«les droits d'aubaine , détraclion et autres semblables ........ pag.
1841, 3o août. Turin.
Déclaration explicative de l'article VII de la Convention ci-dessus au N.° XLV . . . »
1841 , 6 septembre. Turin.
Traité de Navigation entre S. M. le Roi de Sardaigne et S. M. la Reine du Royaume-Uni de la Grande Bretagne et d'Irlande ......
. I Vienne , 1 1
( (jenes , a 2
Déclaration échangée entre LL. MM. le Roi de Sardaigne et l’Empereur d’Autriche, pour régler le mode à suivre dans la signification des actes judiciaires d’un État dans l'autre »
1842, 24 janvier. Turin.
Traité de Navigation entre S. M. le Roi de Sardaigne et S. M. le Roi des Pays-Bas .... »
Turin, 10
novembre.
Rome , 1 '
mars.
Convention entre S. M. le Roi de Sardaigne et le Saint- Siège, pour l’extradition réciproque des malfaiteurs » 1842, 20 septembre. Florence.
Convention entre S. M. le Roi de Sardaigne et S. M. le Roi de Suède et de Norvège , pour l’abolition des droits d’aubaine , détraction et autres semblables »
1843 | JM,», „ S
Déclaration échangée entre le Gouvernement de S. M. le Roi de Sardaigne et celui de S. A. R. le Duc de Modène , pour régler les droits maritimes dans le cas d'arrivages ordinaires , de relâche forcée et de quarantaine . . . . . . . »
i843 , i5 mars. Rome.
Convention entre S. M. le Roi de Sardaigne et le Saint- Siège pour la réciprocité de traitement de Leur pavillon respectif ...... »
i843, 28 avril. Lausanne.
Convention entre S. M. le Roi de Sardaigne et plusieurs Cantons Suisses , pour l'extradition réciproque des malfaiteurs l Lucerne , i.a ' ) Lausanne , 4
Déclaration faisant suite à la Convention précédente » 1844 ? >4 février. Lucerne.
Adhésion du Canton du Valais à la Convention du 28 avril i843, ainsi qu’à la Déclaration additionnelle du même jour : et accession à cette dernière de la part du Canton de Vaud ......
i8.j4» 17 février. Lausanne.
Acceptation, de la part de S. M. le Roi de Sardaigne, de l’adhésion du Valais ......
j 844 » *7 février. Lausanne.
Acceptation, de la part de S. M. le Roi de Sardaigne, de l’adhésion du Canton de Vaud ...»
i843 , 14 août. Paris.
Traité de Commerce ét de Navigation entre S. M. le Roi de Sardaigne et S. M. le Roi de Danemark » 1843 , 28 août. Turin.
Traité de Navigation et de Commerce entre S. M. le Roi de Sardaigne et S. M. le Roi des Français » i8.f3, 38 août. Turin.
Convention entre S. M. le Roi de Sardaigne et S. M. le Roi des Français, pour la garantie de la propriété littéraire et artistique »
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| août.
SOMME MLÏÏM DES DOCEUNS
