III. — Conclusion

La transportation, ainsi que nous avons essay 6 de le d£montrer, a complement echoue au point de vue penal. En vain ses partisans nous disent-ils que si elle n'a pas donne jusqu'a present tous les bons resultals qu'on en attendait en 1854, cela tient aux defectuosites de son organisation, mais que si cette organisation est bonne, si les fonctionnaires, charges de Tapplication des rfcgles qui la concernent, s'acquittent de leur mis-

sion avec zfcle et intelligence, la transportation reprendra toute savaleur. II nous est difficile d'admettre que, depuis plus de quarante ans quel'on pratique la transportation, il n'y ait jamais eu que des incapables pour la diriger. Si elle a fait faillite au point de vue penal, la cause ne peuten etre que dans les vices m&mes de l'institution. Les Anglais qui Tavaient invent6e n'ont pas craint de TefFacer de leurs lois, dfes qu'ils ont reconnu leur erreur. Nous devrions aussi avoir la franchise d'avouer que nous nous sommes tromp^s. M. Gautier de la Richerie, qui avait pu appr6cier la transportation a la Guyane, et surtout en Nouvelle-Caledonie, oil il r6sida plusieurs annees comme gouverneur, ecrivait, il y alongtemps dej& : « Nous pensons qu'il est sage et urgent de renoncer le plus tdt possible au systfeme actuelde la transportation, qui n'est qu'un expedient grossier. » Nous dirons k notre tour que ce serait folie de vouloir pers6v6rer plus longtemps dans un systfcme qui, beaucoup plus coftteux que celui de Tancien bagne et des prisons actuelles (1), peut entrainer, h brfcve eche.ance, la ruine de la repression en m£me temps que la celle de la colonie (2).

Pour la Nouvelle-Caledonie, en effet, c'est une question d'existence que pose pour elle le maintien du bagne, to be or not to be. Peu importe, il est vrai, h certains partisans de la transportation, que la colonie soit tellement satur^e de formats, de libels et de recidivistes qu'elle puisse en mourir ; peu leur importe que le bagne, la liberation et la relegation fassent de cette lie merveilleuse un objet d'epouvante au dehors, que les lois et rfcglements speciaux qu'on lui impose, par suite de la presence de Feiement penal, soient autant d'obstacles h Fimmigration des travailleurs ainsi qyCh Tapport des capitaux n6cessaires h samise envaleur et&sa prosperite. « La colonie, disentils, n'a pas qualite pour se plaindre, car la France avait le droit

(1) Le forcat, outre les frais de transport, qui sont assez considerables, surtout pour la Nouvelle-Caledonie, coute a l'Etat, comme entretien, deux fois plus qu'un r6clusionnaire. Gf. A. d'Haussonvilie, Etablissements penitentiaires, p. 590; Moncelon, loc. ct£.,p. 29. Pierret; loc. cit„ p. 76. Dans son rapport a laChambre sur le budget des colonies de 1893. M. Riotteau dit que Tensemble des depenses occasionnees par les transported ou les rel^gues atteint, pour chacun d'eux, le chiffre de 500 francs.

(2) Nous ne voulons pas Studier ici, car cela nous entrainerait trop loin, la question de savoir si Ton ne pourrait pas maintenir la transportation dans quelques cas exceptionnels, comme pour les Iib6r6s a leur sortie des prisons de la mgtropole ou pour les transported volontaires.

de d6vers«r, surcette terre vierge, des condamn£s et m6me des Iib6r6s, malgi*6 le danger permanent qu'ils constituent (1), » Ge raisonnement estvicieux, car entre 1853, date de la prise de possession de File, et 1864, 6poque h laquelle on a commence h appliquer en Cal&ionie la loi de 1854, des colons libres s'gtaient 6tablis dans le pays et y avaient cr66 quelques exploitations. Le gouvernement n'avait pas le droit de les sacrifier k la transportation, pas plus qu'il irale droit de sacrifier les nombreux colons qu'il a attires dans l'tle depuis 1864 et qui ont & sa sollicitude autantde titres que les autres citoyens franQais. C'est ce qu'observait trfes justement notre collfegue Boitard en 1833 : « La morale et la justice, disait-il,emp6chentde purger la population frangaise du s^jour des con damn 6s dont elle veut se lib6rer, en les jetant, en foule, en masse, sur une autre population franchise aussi et qui n'a pas moins de droits que celle de la mfcrepatrie h la protection du l6gislateur (2) ».

Le p6rii existe imminent, incontestable. Ha6t£ officiellement reconnu par des gouverneurs (3), des d6put6s (4) ou des ministres. A la stance de la Ghambre des deputes du 27 novemhre 1894, M. Delcass6, ministre des Colonies, r6pondant k une interpellation de M. de Douville-Maillefeu, dans laquelle celui-ci disait que c'6tait folie d'envoyer les condamn6s h la Nouvelle- Calddonie, fit, aux applaudissements de toutela Ghambre, la declaration snivante : « On n'y enverra plus de condamn6s ; c'est d6cid6 » (5). Depuis, les sous-secretaires d'Etat et les ministras qui se sont succ6d£ aux Colonies ont renouvel^ cet engagement, et Tun d'eux c&blait m^rae au gouverneur que c'6tait r6solu, termini, et que le vapeur Caledonie affect* pour le transport des condamn^s accomplissait son dernier voyage. Or, depuis quatre ans, ce bateau n'en a pas moins continue a prendre r6guliferement ses chargements 5. Tile d'Aix, et, le 25 fevrier 1897, il en-

(1) G'est le raisonnement de M. Babinet. V. Bulletin^ 1887, p. 673. • (2) Droit criminel, p. '70.

(3) V. notamment les paroles preeitdes de M. Gautierde la Richerieet la communication de M. Feillet a la Societ6 des prisons (Bulletin), 1897, p. 646 et s,).

(4) V. le rapport de M. Ghau temps a la Chambre, sur le service des colonies en 1892, Bulletin, 1892, p. 1173. M. de Lanessan, qui est si competent dans les questions coloniales pour les avoir 6tudi6es sur place, demandait d6ja en 1886 que la transportation cessat d'avoir lieu en Nouvelle-Cal6donie a partir de 1888, si Ton ne voulait y rendre impossible la colonisation libre (Y. I' expansion colo* niale,p. 670).

(5) Journal Officiel, p. 1977.

trait encore en rade de Noumea avec 313 transports, 130 rel&gu6s et 29 femmes rel£gu6es. Voilfc comment a 6t6 tenue la promesse minist<5rielle, comment a 6t& observe la volonte de la Chambre I

Quelques-uns semblent craindre que la suppression du bagne ne mine une colonie qui, disentails, vit presque uniquement de la transportation. A leurs yeux c'est une heureuse chance pour la Cal6donie de possdder le bagne qui la nourrit et lui donne son importance, qui absorb e les marchandises des n6gociants de Noumea et consomme les produits des colons, qui apporte chaque ann£e, dans le pays, les millions qu'y d£pense Tadministration p6nitentiaire (1) Mais ce raisonnement, ainsi qu'on l'a spirituellement observe, peut-6tre compare h celui d'un ogre qui achfeterait ses Spices chez ses futures victimes et leur dirait : « Vous 6tes bien aises de m'avoir dans votre contr£e, car bten qu'fc la fin je vous mange, il n'en est pas moins vrai que jusqueli je vous fais vivre en vous achetant les condiments de ma cuisine » (2). II n'estpas exact, d'ailleurs, que leb6n£fice procure h la colonie par la presence du bagne soit aussi considerable qu'on le pretend. Les millions inscrits au budget de la transportation ne profitent point int^gralement au pays, ainsi qu'on affecte de le croire. Sans entrer ici dans des details, nous pouvons affirmer, d'aprfes une autorite trfes sSrieuse, que la transportation ne verse en r6aiit6 chaque anntfe entre les mains de Pindustrie et du commerce local qu'une somme de 1.600.000 francs environ. Or, onne peut s^rieusement soutenir qu'une semblable contribution soit indispensable h la vie commerciale d'un pays dont le budget est de 2.500.000 francs, cequi suppose, pour la colonie, des revenus de 17 millions au minimum. Dans ces conditions, la disparition dun dixifeme environ des revenus de la colonie pourrait sans doute occasionner une crise passagfcre, mais il serait facile de la prdvenir en procddant avec management h la liquidation du bagne et en ne le supprimant d6finitivement qu'aprfes l'ach&vement des grands travaux d'uti-

(1) G'est l'avis de M. Finspecteur general Leoloa, dam un rapport du 16 sep* tembre 1884 : «Le commerce, dit-U, comme tout ce qui existe en Nouvalle~Cal6~ donie, a la transportation pour pivot, ne vit que par elle et s'^teindrait le jour ou elle disparaitrait, si elle venait a disparaitre avant d'avoir procure to degre* do oolonisation dont la colonie est susceptible et quelle ne peut attendre que de la transportation* »

(£) Monoelon, loo t c&, p, 95,

lite publique, et quand Foment libre serait devenu assez nombreux pour remplacer comme consommateur l'^lSment p6nal. Au surplus, lemeilleur juge de I'int6r6t de la Cal6donie dans cette question de la suppression du bagne, c'est Svidemment la population libre elle-mSme. Or, loin d'insister, comme on Ta pr6tendu (1), sur le maintien de la transportation, elle n'a cess6 depuis longtemps, par Torgane de ses corps 61us et de ses journaux, d'en r6clamer l'abolition. Dfcs 1883, une Commission compos^e des principaux fonctionnaires et habitants, et appelGe par le gouverneur, M. Pallu de la Barrifere, k donner son avis sur diverses questions d'int6r6t g6n6ral, d6cidait k Funanimit6 que la transportation devait disparaitre aussitdt qu'elle aurait accompli son ceuvre, c'est-&-dire achev6 les grands travaux d'utilitS publique nScessaires pour la colonisation libre. En 1892, le Conseil g6n6ral adoptait, a l'unanimite moins une voix, le vceu que la transportation cess&t le plus t6t possible. II renouvelait ce m6me vceu en 1893 (2) et, dans une lettre au

(1) M. Petit, conseiller a la Cour de cassation, etait dans Terreup, lorsqu'il disait a la stance de la Societe des prisons du 17 mars 1897 (Bulletin, 1897, p. 671), que lors du Congres colonial de 1890, les colons de la Nouvelle-Caiedonie consideraient la suppression de la transportation comme un grand malheur. On peut se convaincre de cette erreur en lisant les comptes rendus du Congres (t. I, p. 378 ets.).

(2) Nous croyons devoir transcrire int£gralement ce vobu ou se trouvent par faitement r£sumees les diverses critiques que nous avons dirigees contre la trans portation : — « Le Conseil g£n£ral, considerant que la transportation a fait faillite aux esperances que le l£gislateur de 1854 avait fondles sur elle ; — Que, d'un c6te, la somme de travail qu'elle a fournie dans la colonie en trente ans peut &tre consid6r£e comme nulle en regard des millions qu'elle a coutes ; — Que, de l'autre cdt£, a quelques exceptions pres. la regeneration des condamn£s par le travail, la famille et la propriGte est restee a l'6tat d'utopie ; — Considerant que la transportation a, pour cette colonie, des consequences de plus en plus d£sastreuses ; — Que la presence indefinie du bagne, eioignant d'elle capitaux et immigrants, empeche que hen de serieux ne se fonde, paralyse ses efforts et arr&te son developpement ; — Considerant que l'augmentation croissaote de la liberation rlpandue dans le pays est une cause permanente d'alarmes pour les habitants, dont la security est a chaque instant menacee ; — Que la liberation a d6ja atteint le chiffre redoutable de 6.000 individus, dgpassant par consequent de 100 a 200 le nombre de l'eiement libre ; — Que la promiscuite forcee d'une semblable agglomeration penale est non seulement odieuse, mais encore dangereuse a tous les points de vue ; — Que la surveillance de cette population fietrie, qui n'est feconde que pour le crime et le vice, entraine chaque annee des depenses de plus en plus considerables de police, de gendarmerie et de prison ; — Considerant que la main-d'oeuvre liberee est en general paresseuse et vagabonde, et ne rend a i'agriculture et a l'industrie que des services tres imparfaits qui ne sont nullement en rapport avec les salaires qu'elle exige ; — Que par contre c'est la crainte de travailler cdte a cdte avec la main-d'oeuvre penale qui empfeche les travailleurs iibres d'immigrer dans le pays ; — - Considerant que la transportation des relegues est pour la colonie une nouvelle plaie ajoutee a l'ancieune ; — Emet le vceu que le decret du 2 septembre 1863 soit rapporte" et que la transportation et la relegation soient supprimees en Caledonie par voie d'extinction. »

ministre du 14 jtiin 1894, il demandait encore, entre autres choses, la suppression graduelle dela transportation et tout au moins l'autorisation pour les lib6r£s de quitter la colonie k Fexpiration de leur peine. De son c6t6, le Conseil municipal de Noumea votait ces m6mes vobux et les appuyait en proscrivant Femploi de la main-d'ceuvre p£nale sur les chantiers dela villc. Enfin la presse locale, dans ses principaux journaux, critiquait egalement la transportation, soit dans son principe, soit dans son application et en demandait energiquement la suppression (1). On peut done dire que tous ceux qui sont etablis dans le pays et qui voient les choses de prfcs, de m6me que tous ceux qui ont eu Foccasion de les etudier sur place, en voyant autrement que par les yeux de Fadministration, sont d'accord pour declarer que les services rendus par la transportation, si considerables qu'on les suppose, ne seront jamais une compensation au mal qu'elle a fait k la colonie et k celui plus grand encore qu'elle pourra lui faire.

Pour que Pabolition de la transportation ne soit point Foccasion d'une crise dans la colonie, d£j& fort 6prouv£e en ce moment, il faut, avons-nous dit, que la suppression dubagne ait lieu graduellement, de manifcre k laisser le temps k Foment libre de se d£velopper suffisamment pour remplacer l'6l£ment p6nal quand celui-ci aura disparu. Si toutefois Ton veut attirer les colons, il faut leur offrir en Nouvelle-Caledonie, non point des metiers qui ne seraient pas fructueux, surtout avec la concurrence que leur feront longtemps encore les liber£s, mais des terrains dont Fexploitation pourra, aprfcs quelques ann£es d'efforts, leur procurer une certaine aisance. Or, les terrains propres k la culture, surtout k la culture du cafe qui, seule jusqu'Jt present, parait vraimentr£mun£ratrice, commencentk faire defaut. On s'est beaucoup exag£r£ en France Fimportance du territoire arable de la colonie, et nous savons de bonne source quele gouverneur actuel, dont le zfcle infatigable a su attirer vers la Nouvelle-Ciiedonie un sensible courantd'immigration, craint de se trouver embarrass^ pour faire face aux demandes de concessions.

II est done de toute necessity de rendre k la colonisation libre

(1) M. Moncelon, quand il 6tait d616gu6 de la Nouvelle-Caledonte au Conseil des colonies, a toujours combattu la transportation. V. son livre sur le Bagne.

-(tola plus grande partis de l'immense domaine affects aux reserves p^nitentiaires par ledficret du 16 aout 1884 et qui comprend les meilleures terres de la colonic. Sur les 110.000 hectares composant ces reserves, on pourrait, sans inconvenient, en distraire 100.000 qui forme raient 4.000 lots de 25 hectares permettant Installation d'un nombre Sgal de colons (1). Les 10.000 hectares restants suffiraient largement pour les besoins de Tadministration jusqu'6, la liquidation du bagne, aujourd'hui durtout que le nombre des concessions p6nales sera fort frestreint si Ton applique sirieusement les nouveaux rfeglements (2).

II est une autre mesure qu'il importerait £galement de prendre immSdiatement et qui permettrait k la colonie de faire un vigoureux effort pour oUvrir le pays k la colonisation. Ge serait de mettre gratuitement k sa disposition, pendant les quelques ann&es que 1& transportation subsistera encore en Gal6donie, la main^teuvre p^nale. Le service local pourrait alors completer le r^seau des voies cte comunication indispensable pour permettre aux colons de s'Stablir dans rintSrieur et d'Sconler leurs produits jusqu'St la cdte oii les prennent les tapeurs qui font le tour de Tile. II faudrait ainsi abroger la disposition de Tarticle 6 dud&tfet du 13 d£cembre 1894, et ce ne serait qu' une juste compensation des inconv&iients que la transportation aura fait peser si longtemps sur une colonie qui, sans la presence du bagne, pourrait aujourd'hui rivaliser avec les plus belles possessions anglaises du Pacifique.

II est enfin un vceu qui a 6t6 vote 4 runanimite par le Conseil g^n6ral de Noumea le22 avril 1893, et auquel ttous nous rallions entiferement. Ce serait d'accorder k la CalSdonie, dont la population est supirieure k celle de la Ouyane, de la Gochinchine et des Indes frantjaises, abstraction faite des fonctionnairefe et des in~

(1) Depuis la composition de cet article, un dScret du 6 ociobre 1897, a donne une satisfaction partielte «u <ddsir <fue jwhhs exprinwons, Ce decret decide la desafifectatioa de 42.319 hectares pr£c4deaameat reserves au service plnitentiaire et qui pourront £tre, par arreted du gouverneur en conseil priv£, afrectes a la colonisation libre.Oa pourrait, a aotre arte, alter beaoeoup pins loin d*fts la voie de la desaffecfcaiion si Ton prenait des aujourd'hui la resolution de ne plus eavoyer des transported et des rel6gu6s en Nouvelle-Gal6donie.

^2) Lors de la discussion de Interpellation de M. de Lanessan, le 27 juia 1380* le sous secretaire d'fiiat aux Colonies, AC. Etieoae, affirmait n'avoir achete le domaine de la Ouamenie (3.000 hectares) que pour le mettre a la disposition des Immigrants libres, des agriculteurs choisis de pr6f6rence dans les departements ruined par le fjhy!toxef«t et transports gratuitement «a NouveUe-Gai&lo&ie, Journal Official, p. 1614.

digfenes, la representation au Parlement que possfedont les colonies que nous venonsde citer. II est irrationnel ct injusteque la Nouvelle-Calddonie ne puisse pas faire defendre directement ses int6r6ts k la Chambre par un de ses 6lus, alors surtout que cette colonie sert de th£&tre k Tapplication d'une peine et m£me des deux peines qui forment aujourd'hui le pivot de notre systfcme r^pressif, la transportation et la relegation.

Paris. — Typ. A. DAVY, 52, roe Madame. — ldltphone.

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Sommaire du n n 42 (10 d£cembre) / «-*

I. LENSEIGNEMENT ET LA DEMOCRATIE : LES fcTL'DES L1BERALES ET LA « CRISE

UN1VERSITAIRE », par M. Alfred Fouillee, Mcmbre. de I'Jnslitul.