Voyo* la Bibliothèque de Droit, de Camis

2. Boubikr, coutume de Bourgogne, t. p. 173 et suiv., 197 et suiv., 222. Voycr les ouvrages qui traitent de ces coutumes, dans la Bibliothèque des coutumes, par Behrovvb et l,u rurf . et dans la Bibliothèque de Droit, de Ca«is.

France, ou qui, étant wallonnes, offrent un point de ressemblance de plus avec elle, et un intérêt plus direct pour l'étude de son ancien Droit.

Dans la Flandre, la grande prépondérance des communes a produit une organisation remarquable sous le rapport de l'administration de la justice, et qui n'est pas restée sans influence sur la rédaction des coutumes. Quelquefois l'échevinage forme un territoire privilégié, exempt de la juridiction des châtellenies voisines , et a sa coutume séparée ; quelquefois même la châlellenie a été incorporée à la ville, la juridiction ordinaire a été réunie à l'échevinage, l'ancienne cour seigneuriale n'a conservé de juridiction que sur les fiefs; et dans ce cas, il y a d'une part les coutumes de la ville et de la châtellenie pour les bourgeois et les biens roturiers ; de l'autre , la coutume de la cour du prince pour les nobles et les matières féodales.

Dans la Flandre wallonne , nous trouvons d'abord les coutumes générales de la salle, gouvernance, bailliage et cbâtellenie de Lille , avec beaucoup de coutumes locales, savoir: celles de la ville et écbevinage de Séclin ; celle de l'échevinage d'Anapes; celle des Bancs de l'Epi ne-l'Apostellc, membre de l'échevinage de Wepes ; celles de la prévôté et échevinage d'Esquermes ; celle de la pairie d'Esreux; celle des Francs- Aleuds ; celle du fief du châtelain de Lille, cour et halle de Phalempin ; celles de la comté de Herlies , membre du gros du fief du châtelain de Lille; celles

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de la ville et échevinage de la Bassée , enclavée dans l'Artois; celles de l'échevinage d'Ostrincourl; celles de I échevinage de Neufville , en la paroisse de Phalempin; celle de la ville et prévôté de Cysoing; celles de la ville et échevinage de Commines; celles de la ville et échevinage d'Armentières, des seigneuries de Saint- Simon et Raisse et des cours qui en dépendent; celles de la ville de Lannoy; celles de la seigneurie d'Erquinghem sur la Lys ; celle de la seigneurie de Tourcoing; celles de la seigneurie de Mouvaulx; celles du chapitre de Saint-Piat ; celles de la seigneurie du couvent de Saint-Quentin de Lille; celle des hameaux de Millefonsse et Bousignies, situés dans la paroisse de Hasnon , en deçà de l'Escaut ; celles de la seigneurie de Bou viues , appartenant au couvent de Saint-Arnaud en Peule; celles des seigneuries situées à Templeuve en Peule; celle de la seigneurie et quint de Salomes près la Bassée ; celles de la ville et échevinage du Pontà-Wendin ; celles de la seigneurie de La- bou tille rie . paroisse de Flcurbaix et villages voisins; celles de la terre et seigneurie d'Ennetières en Wepes, appartenant au couvent de Saint- Pierre près Gand ; celles de la seigneurie de Camphin, appartenant au même couvent ; celles de la seigneurie et échevinage de Wahaignies; celles des terres de l'église collégiale de Saint-Pierre de Lille; enfin celles de la seigneurie de llauhourdin et Animerin. 1

1. \oyvi le roui, gcn., I. Il, |». 891 cl sui\ . , p. 916 cl >im.

St'R LES COUTUMES. 231

Il faut distinguer avec soin de ces coutumes générales et locales de la salle et châtellenie de Lille, celles de la ville, taille, banlieue et échevinage de ce nom. On trouve en outre, dans la Flandre wallonne, i.° les coutumes de l'échevinage de la ville et cité de Tournay , pouvoir et banlieue d'icelle 1 ; 2.° les coutumes générales et locales du bailliage de Tournay et Tournesis2, dont il n'existe point à notre connaissance de rédaction officielle; 3.° les coutumes générales de la gouvernance, bailliage et châtellenie de Douay, Orchies et de leurs appartenances; 4.° les coutumes de la ville et échevinage de Douay; 5.° celles de la ville et échevinage d'Orchies3; celles de la ville et bourgeoisie de la Gorgue, avec les coutumes particulières de la Loi-d'Arras.4

La Flandre teutonne , tant maritime qu'impériale , offre de même un grand nombre de coutumes; les voici telles qu elles se suivent , en tirant du sud au nord et de l'ouest à l'est.5

Sur les confins de l'Artois :

Les coutumes de la ville et châtellenie de Bour bourg (non compris les fiefs qui se règlent suivant la coutume de la cour dont ils sont tenus)6;