‹ Travaux sur l'histoire du droit françaisChapitre 108 sur 250 · Coutume de Waes, rubr. 2, art · texte numérisé non relu

Coutume de Waes, rubr. 2, art

2. Voyez la conclusion des coutumes de Bourbourg, Bergues, Bruges, du Franc, de Fumes, Nieuport, Ecloo, Assenède, de la ville d'Ypres, de Rousselare, Estaires, Poperingue, Oudenarde, Alost et Waes.

3. Voyez la conclusion des coutumes de Casscl, de la chàtellenie d'Ypres, de Gand, Nînovc, de la salle de Lille; et l'intitulé de la coutume de la ville de Lille. Les coutumes de Desscldonck se réfèrent en premier lieu aux coutumes de la chàtellenie d'Auderburgh , et ensuite au Droit écrit. L'acte de confirmation des coutumes d'Ostende, Bouchante, Bailleu), Termondc, Tournay et de la ville de Douay, ne renvoie ni aux coutumes générales de Flandre, ni nu Droit écrit.

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écrit ne devaient avoir d'effet que pour autant qu'il était passé en coutume ou reçu en usage. 1

Le Brabant, qui borne la Flandre à Test, n'a que peu de parties wallonnes2; au sud du Brabant, les coutumes du pays et comté de Namur régissent un petit territoire wallon sur la Sambre et la Meuse , y compris Charlemont, Givet et les autres lieux du >iamur français : ces coutumes se suppléent par le Droit écrit3. Un plus vaste territoire, pareillement wallon, est régi par les coutumes générales du noble pays et comté de Hainaut. Une ligne tirée du sud au nord , divise le Hainaut en deux parties inégales : la plus grande, à Test , ressortit au chef-lieu de Mons , et comprend Lessines, Alh en partie, Braine-FAleut, B rainele -Comte, Soignies, Kœux, Saint -Guillain , Binche, Quiévrain, Bavai, Maubeuge, Bcrlaymont, Solre-le- Château, Landrecies, Avesnes, Beauraont, Barbançon, et le chef-lieu de Chimay; l'autre, à l'ouest, ressortit à Valenciennes , et comprend Ath en partie, Leuze , Condé, Saint- Arnaud, Crespin, Bouchain, Quesnoy et Solcsmes*. Cette seconde partie est régie, outre les

1. Conclusion des coutumes de Courtray, Renaix, Orchies et la Gorgue.

2. Voyez , pour ses coutumes , la Bibliothèque de Droit , de Cimus, et les coutumes de Bruxelles, Nivelle et Malines, dans le Coutumier général, t. l.rf

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