Brussel , Usage des fiefs , t. I , j
Je passe au troisième et dernier exemple contenu au premier volume des Olim, et qui est de ce même parlement de l'octave de la Chandeleur 1260. Après avoir rapporté le jugement d'une enquête faite par maître Jeau deTroyes, clerc du roi, et Jean le Saunier, sergent du roi, Jean de Montluc ajoute (Oi. ï, fol. 22 v.°):
Huic détermina cioni interfuerunt :
Guido, dcca- \ Beati
Turo-
sauranus / nensis.
Magister Odo de Lorriaco.
Stephanus, decanus Sancti
Aniani Aurelianensis.
Magister Johannes Wlliaco.
Magister Guillelmus de
Milliaeo.
Magister Symon de Po-
Nigclle.
Cornes Pontivi.
Constabularius Francie.
Dominus Petrus de Fontanis.
Dominus Petrus Cambellanus.
Dominus Gervasius de
Sera n nia.
Dominus Julianus de Pe-
rona.
Dominus Johannes de
Quarrois.
Dominus Matbeus de Bel-
Bituricensis
Cadomensk Gisorcii
Senonensis Constancien&is Caleti Vernolii
gneus. na.
Magisler Thomas de Pa- Magisler balistariorum. Johannes Sa ln cri i,
risiis. Magister Johanm-s de
Trecis, qui hanc inqueslam feoerunt.
Ici le parlement est divisé, pour ainsi dire, en trois bancs : les clercs du roi , les chevaliers du roi et les baillis : car les baillis pouvaient être membres de la cour et du conseil du roi , ainsi que cela est prouve par une ordonnance de Philippe le Bel touchant le parlement, rendue en 1291. Elle porte, à l'article 6, que les sénéchaux, baillis, prévôts et autres officiers de justice qui assistaient au parlement , devaient se
t ( 2 MÉMOIRE SUR LES OLIM
retirer sans en être requis, lorsque les arrêts et jugements seraient délibérés, à moins qu'ils ne fussent membres du conseil , nisi sint de consilio ; et , dans ce cas même, ils ne pouvaient assister à la délibération lorsqu'ils étaient partie dans la cause. Mais l'article 16 de la fameuse ordonnance du 23 mars 1302 déclara les sénéchaux et baillis inhabiles à devenir membres du conseil du roi, tant qu'ils seraient en fonctions; et , s'ils y avaient été reçus auparavant, il leur fut interdit d'entrer au conseil pendant toute la durée de leurs fonctions. Les motifs de ces dispositions s'expliquent aisément , puisqu'il s'agissait le plus souvent , en parlement , de l'appel de sentences rendues par les sénéchaux et baillis, ou du jugement des enquêtes qu'ils avaient faites. Mais avant celte défense expresse, la qualité de bailli n'avait rien qui pût priver un vassal du roi du droit de venir prendre séance dans ses conseils et dans sa cour.
Le second volume des Olim contient de même plusieurs énuméralions des personnes qui siégèrent au parlement dans diverses circonstances. En voici un exemple de l'année 1282, où il ne s'agissait que de l'enregistrement d'une cédule ; mais le greffier crut devoir conserver les noms de ceux qui avaient été présents, afin de couvrir sa responsabilité, qui lui paraissait engagée à cause d'un doute qu'il avait conçu au sujet de cet enregistrement. Aussi n'y eut -il présents, outre l'abbé de Saint- Denis , que de simples maîtres (Olim 11, fol. G5 r.°) :
la pleno parlamento, domino abbate Sancli-Dyonisii , Reg. Barbon batlivo Holbomagensi , G. de Charabliaco, Jacobo de Bolonia et Robert o de Marchia, et pluribus aliis presentibus.
Mais dans des circonstances plus solennelles le parletnent était tout autrement composé. En voici la preuve (Oiim II, fol. 85 v.°) :
Huic judicio présentes fuerunt Dominus Rex; archiepiscopus Rolhomagensis; Parisiensis, Aurelianensis , Morinensis episcopi, El cet us Silvanectcnsls ; dux Burgundie ; cornes Pontivi ; abbas Moysiacensis ; plures arcbidiaconi et alii clericu personatus et dignitates habtntes, et plures alii clerici, barones, milites, ballivi et alii de consilio régis usque ad sexaginta et plus.
Cet exemple est de Tannée 1 290 : le suivant est de 1296. On y remarque la présence de 1 evèque de Dol ; plus bas on verra siéger de même les évèques de Saitit- Malo et de Saint-Brieuc , quoique ce ne fût pas le roi , mais le comte ou duc de Bretagne, qui avait la régale des évéchés de cette province (OL H , fol. 1 1 2 r.°).
Presentibus dominis Dolensi et Parisiens! episcopis, Guidone comité Sancli PauU, domino Petro Flote, Cysterciensi et Joiaci abbatibus, custode Sancti Quintini, magistro Johanne Clersens, Guillelmo de Hangeslo, Johanne de Montigniaco, Adam Halati preposito parisiensi , Mchol. de Carn., Mouscbeto. Anno Domini m." ce." nona^esimo sexto, die lune ante festum beali Andrée apostoli.
Enfin le dernier arrêt du folio 1 19 verso, de Tannée 1298, est signé ainsi qu'il suit : les noms sont rangés sur cinq colonnes , dont les Irois premières comprennent les membres clercs, et la quatrième les membres laïques; la cinquième est mixte.
î Arctiie- !Nai'U>iun*is j piseupi.
Morinensis Tholosanus f Thornacetisis i piscupi.
Constaneiensis /
Drocensis
Domnimartini ' ( ' Albemalle ) Chainbliaci Warin . . .
Milliaci
Odo tle Novilla.
D. R. de Bruilliaco.
Mareseallus Mirepieis 1). Sy. de Mcleduno.
J.deFlortsIa
Carcassonnensis 1 to |
Magister llospilalis. Pb. Converti f
Visilalor Templi. Arehidiaconu* Magister G. de Malomoate. J. Ducis Magister H. ejus oepo*. R. Repolis I
P. de Bella- i pertica. / Magister Clemens de Saviaco.
Decanos Goroaci.
Magister G. de .Nogareto.
Magister N. de Cacfail . . .
D. Bertraodus Jordani.
D. A asti lus de Caprosia.
Cainbellauas Tançant 11
In.
Parmi les laïques on remarquera ici le sire de Mirepoix, maréchal d'Agénois, et le chambellan de Tancarville; parmi les clercs, Guillaume de Nogaret, qui fut chancelier de France, et Pierre de Belleperche, professeur en droit à Toulouse et à Orléans, auteur de plusieurs ouvrages, l'un de ceux qui introduisirent les premiers la scolastique dans la jurisprudence. Ou voit que les évèques élus et non encore confirmés par le pape (electi) avaient droit de séauce, aussi bien que les dignitaires de l'Hôpital et du Temple.
l-es lisles de présence contenues au troisième volume des Olim ressemblent fort aux précédentes. Voici la première, qui est de 1316 (Olim 111, fol. 154, v.°) :
», imum» poftt Penth., scilicel prima die junii, anno ccc." tvj.' extra parlamentum.
Ad hec fuerunl présentes :
M. Droco de Karitate. Dominus G. de Haricuria. M. P. de Capis. Dominos G. Corteheuse.
M. J. de CbercheraonL Dominus P.de Villeblovan. M. Henricus de Meso. P. de Dycy.
M. P. de Bituris. Guido Florent.
Freminus de Coquerel et Petrus Rrmigii.
Episcopus Cancellarius.
Prior de Karitate. Magister Phi lippus de
Mornayo.
M. Philippus Conversi.
M. G. Arrenardi.
M. Scolasticus Pictavensis M. R. Thibotot.
Une seconde est du mercredi avant Pâques même année {Olim HT, 156 v.°) :
In hoc fuerunl présentes i l concordavcrunt :
J. Boichier.
R. Barbon.
Dominus G. de Ha reçu- Dominus P. de Dyci.
Dominus G. de Marcilli.
Decanus Senonensis.
Scolasticus Pictavensls.
M. Andréas Poicheron.
H. de Cella.
Dominas G. Flote.
Monton de Blainvilla.
Dominus Guichardus de M. G.
M. Droco de Karitate.
Cantor Claromontensis.
M. J. Paste.
Thomas de Sabaudia.
Magister Atibertus de Roya.
M. Richardus Tibotot.
M. J. de Dvvione.
La troisième liste {Olim III, fol. 102 v.°) est du 1 1 février 1317; les noms sont rangés sur trois colonnes , comme aux précédentes :
Dominus P. de Dicy.
Dominus Hugo de Cella.
Magister P. Bertrandi.
Magister Philippus Con-
Cantor Claromontensis.
Magister Amisius.
Dominus de Avaugor.
Magister Droco de Ka-
Nfagister Philippus de
vo.
Guillehmis Flote.
Dominus Ferritus de
Villepeske.
Reginaldus Barbon.
Dominus G. de Harecuria.
Episcopus Ainbiamusis.
Abbas Sancli Dyonisii.
Abbas Sancli Germa ni.
Episcopus Aulisiodo-
rensis et Canerlarius.
On remarquera qu'ici les personnages les plus marquants sont relégués à la troisième colonne. Mais il y a une quatrième colonne, où Ion lit : Omnes sunt concordes quod de rigore, ex quo dominus Robert us de Aitrebato non requisierat ut pares Francie vocarentur ad diem ad quarn requisivit adjornari comitissam Attrebatensem, dominus rex non tenebatur ipsos vocare ad diem predictam. xi die febr. — 11 s'agissait , en effet , de la cause de Robert d'Artois, qui revendiquait le comté d'Artois et la pairie contre la comtesse Mathilde. Il ne fut privé du droit d'être jugé par la cour garnie de pairs que parce qu'il avait négligé d'eu faire la demande expresse dans l'ajournement même. Avant de se pourvoir ainsi par voie d'action, Robert d'Artois s'était adressé au roi , le mercredi avant Pâques 1316, par voie de requête; mais sa requête n'avait pu être admise : Per arrestum nostre curie, paribus Francie et aiiis ojficialibus, ac ministeria/ibus et consitiariis nostris sujficienter munite, dictum fuit et pion une iatum quod dictus Hobertus super hoc per viam requeste non audietur, sed si ipse relit per viam petitionis super hoc agere. . curia nostra ipsum super hoc audiet, etc. (Olim III, fol. 155 v.°). Je cite ce passageà cause de la composition du parlement pour le jugement de cette requête. Mais le greffier ajoute en note au bas de la page : Et sciendum est quod ad dictam causant seu requestam audiendam, dominus rex curiam suarn de /xïribus Francie habuit munitam pro eo so/ummodo, quod in accorda Ambianis facto novissime dominus rex hoc
promiserat Roberto predicto, quamquani forsitan videretur alias non fuisse necesse dictos pares esse vocandos, nisi foret accordum predicium.
Voici la dernière liste de ce troisième volume, énumérant les personnes qui siégèrent au parlement le 15 mars 1318 (Olim III, fol. 168 v.°) :
Ad bec fuerunt f
tresentes et conseï
iserunt in presencia
i domini régis :
Ambianensis, *
Cancellarius.
M. Michael Mal-
Dominus Yalesie.
Noriomensis f ©"
Affonsus de Hys-
conduit.
Dominus de Nofc-
et ;|
pania.
M. J. de Forgetis.
riis.
Briocensts } w
M. P. Bertrandi.
M. J. Mandevi-
Dominus G. de
Sancti Dyonisii
M. Pb. de Mor-
lain.
Harecourt.
et l&
nayo.
Magister B. de
Dominus G. Cor-
Sancli Germa- (J
Decanus Carno-
Albia.
tebeuse.
ni J4
M.PhilippusCon-
Dominus Ferritus
Prior de Karitate.
M. Amisius.
versi.
de Yillepesque.
Prior de Longo-
Decanus Seno-
Dominus G. de
ponte.
Chaudenay.
Dominus J. Ro-
berU.
F reminus Coque -
rel.
Au quatrième volume des Olim on trouve d'abord une liste assez semblable aux précédentes , à l'occasion d'une enquête jugée à Poutoise, le samedi après la Pentecôte 1311 (Olim IV, fol. 189 v.°) :
