‹ Travaux sur l'histoire du droit françaisChapitre 37 sur 250 · Du 19 août 1318 (Olim IV, fol. 374 v · texte numérisé non relu

Du 19 août 1318 (Olim IV, fol. 374 v

Istutl judicatum de mandato curie proaunciavit Dominus Philippus de Pesselcriis, xix.' «lie augusti. Ad bec fuerunt présentes Sancti Germani de Pralis, Sancti Genovcfe Parisiensis et de Karrofio abbates, BernanJus. cornes Convcnarum , magister Droco de Karitate, magister Yvo Préposai, magister Petrus Droconis, magister Berandus de Voissiaco, magistrr Bernardus de Albia, magister Gervasius de Ponte Arsi, magister P. de Bituris et alii quam pk

8.° Du lundi après la Nativité 13(8 (Olim IV, fol. 375 v.°) :

Ad hec fuerunt présentes et concordes :

Episcopus Briocensis. Magister P. de Moncy. M. Job. de Borbon. . .

Abbas Sancti Germani. M. J. de Halis. M. Y vo Prcpositi.

Magister P. Bertrand i. M. Guido de Percon. Cornes convenarum.

Decanu* Carnotensis. M. J. de Dyvione. Dominus H. de Cdla.

M. B. de Albia. Dominus G. Cortebeose.

Dominus Guichardus de Marziaco. Abbas Karrofensis sub dul>io respondit. Dominas Philippus de Pesselieres. Dominus Thomas de Marfontanes ni-

Dominus Bertrandus de Ruppe Ne- hil dixil ex gala. Magister Gervasius de Ponte Arsi res-

Dominus J. de Varenis. pondit de juris rigore

F rr minus Coquerel. bum, sed de equitate pro i

Celle dernière liste contient les noms même de ceux qui ne s'accordèrent pas au jugemeut rendu par la majorité; elle fait voir, comme les précédentes, qu'alors même qu'un graud nombre de personnes prenaient part au jugement des enquêtas, ces personnes étaient d'ordinaire inférieures en rang et en dignité à celles qui concouraient à rendre les arrêts dans les causes importantes.

Ce n'est pas le lieu d'épuiser tout ce que l'étude de chacune de ces listes, et leur comparaison eutre elles, pourraient suggérer de remarques intéressantes. Mais

je n ai pas hésité à les insérer toutes , malgré leur étendue, espérant qu'on me saurait gré d'avoir exhumé de vieux registres peu accessibles des renseignements précis, authentiques et contemporains, sur la composition originaire de la cour du roi. Le moindre détail est précieux, lorsqu'il jette quelque lumière sur des questions aussi vivement débattues et aussi importantes que le sont toutes celles qui concernent l'histoire du parlement.

lélOIRE SIR LES OLIM

APPENDICE

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