Voyez, ces coutumes, Coutum. génér., t. III

4. Il y en avait deux , celle de 1490, et une autre faite en vertu «les lettres de Charles V III et Louis XII, sans parler de celle de Saint-Pierrc-le-Monticn. Voy. le procès-verbal, Coutum. génér., t. III, p. Ilttl.

François fut celle de Bretagne en 1539. La publication eut lieu à Nantes, les 21, 22 et 23 octobre, en vertu de lettres patentes données le 16 août précédent par François I.cr, comme père, légitime administrateur et usufructuaire du dauphin , duc et seigneur propriétaire de Bretagne. Les commissaires étaient François Crespin, président au parlement de Rennes; Nicole Quélain , président des enquêtes à Paris; Martin Ruzé, conseiller au parlement de Paris; Pierre d'Argentré, sénéchal de Rennes, et Pierre Marec, maître des requêtes de Bretagne, tous conseillers au parlement de Bretagne. 1

Le rival de François Ler, l'empereur Charles-Quint, fui ainsi son émule pour la rédaction des coutumes. Il avait hérité des domaines de la maison de Bourgogne dans les Pays-Bas, et la souveraineté de l'Artois, dont il était déjà propriétaire, avait dû lui être cédée par le traité de Madrid (1525). Il rendit en 1531 une ordonnance pour la rédaction de toutes les coutumes dans ses pays de Par-Deçà2. En conséquence, les coutumes de la ville de Lille, les générales de Hainaut et les particulières du ressort de Mons , furent confirmées en 1533; celles d'Ypres et de Malines le furent eu 1535, et plusieurs coutumes locales d'Artois furent rédigées cette même année3. Les coutumes géné-